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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 4
5fdb17a968b3c6ac4853d482
10 avril 2019
10 avril 2019
Boutin (ci-après Boutin), créée en 1930, est spécialisée dans la fabrication et la commercialisation d'appareils ménagers, de jardinage, et de tôlerie ; elle fabrique également des conduits de fumée, des
Source officielleCour d'Appel
6253ca81bd3db21cbdd8b34d
31 janvier 2008
31 janvier 2008
société MONTOYA BOUTIN à lui payer la somme de 900 euros au titre de l'article 700 du Nouveau Code de Procédure Civile -condamner la société MONTOYA BOUTIN aux dépens Par jugement du 18 décembre 2006
Source officielle2ème Chambre
5fca8b3ee894f77d4a8f718d
11 septembre 2020
11 septembre 2020
[L] [B] [M] a fait assigner la Société Civile Professionnelle Dominique Bouteiller Catherine Maire Xavier Chabran Pierre-Yves Boutin (désormais la SCP Dominique Bouteiller Xavier Chabran Pierre-Yves Boutin
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_25BX01283_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
Par un arrêt du 11 avril 2023, la présente cour a rejeté l’appel formé par la société Viviers Renaud-Boutin contre ce jugement du tribunal administratif de Poitiers.
Source officielle17e Chambre
615e0daec25a97f0381f4ebe
16 décembre 2014
16 décembre 2014
SCS [G] [G] ET CIE, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Mehdi CAUSSANEL-HAJI, avocat au barreau de NICE substitué par Me Magali BOUTIN, avocat au barreau de NICE SCI MARJER, demeurant [Adresse
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX03785_20230411
11 avril 2023
11 avril 2023
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société Viviers Renaud-Boutin a demandé au tribunal administratif de Poitiers de prononcer la décharge de l'amende mise à sa charge
Source officielleChambre 4-7
65d485984d65b70008725220
26 janvier 2024
26 janvier 2024
POMONA Représentant : Me Elise BOUSTIERE de la SELARL ELSE, avocat au barreau de MARSEILLE Intimée ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Françoise BEL, magistrat de la mise en état, assistée de Agnès BAYLE
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_23MA00263_20240126
26 janvier 2024
26 janvier 2024
Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 30 janvier 2023, l'Union départementale des associations familiale, représentée par Me Boutin, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement
Source officielle1ère Chambre
62f73ebb43b00e05d4fac7af
12 août 2022
12 août 2022
BRUNO BOUTIN FABIEN TOURNIER OLIVIER BERTRAND LUC MARTINEAU S.A. BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE S.A. CNP ASSURANCES S.C.I.
Source officielleCour d'Appel
6253ca58bd3db21cbdd8ac44
17 janvier 2008
17 janvier 2008
de France- 06000 NICE représenté par la SCP TOLLINCHI PERRET- VIGNERON BARADAT- BUJOLI- TOLLINCHI, avoués à la Cour, assisté de Me Patrick RIZZO, avocat au barreau de NICE substitué par Me Bettina BOUSTANI
Source officielleCour d'Appel
6253c8ebbd3db21cbdd86aad
25 septembre 2003
25 septembre 2003
OLMIX prise en la personne de son représentant légal Z.A. du Haut du Bois 56580 BREHAN représentée par Me Yves BOUTIN, Avocat au Barreau de SAINT-BRIEUC INTIMÉ : Monsieur Gérald X... 8, Boulevard de Bretagne
Source officielle5e chambre civile
660cf2607c1ccb0008628d4d
2 avril 2024
2 avril 2024
[S] [L] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Nora ANNOVAZZI de l'ASSOCIATION GUIGUES CALAS-DAVID ANNOVAZZI, avocat au barreau de BEZIERS, avocat postulant assisté de Me Fella BOUSSENA, avocat
Source officielle3e chambre sociale
6698b077e6ed70c67f6449eb
17 juillet 2024
17 juillet 2024
Cour : Jugement du 19 AVRIL 2022 POLE SOCIAL DU TJ DE CARCASSONNE N° RG20/00161 APPELANT : Monsieur [T] [Y] [Adresse 3] [Localité 1] Représentant : Me BELLOULOU avocat pour Me Fella BOUSSENA
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
677e1644dbb9bd42de09fc4e
7 janvier 2025
7 janvier 2025
. : N° RG 23/01775 joint au dossier 23/00011 Société [2] Représentant : Me Hélène MOISAND FLORAND de la SELARL MOISAND BOUTIN & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS APPELANT [3] INTIME
Source officielleJuge des référés
DCA_25MA03440_20260504
4 mai 2026
4 mai 2026
du tribunal administratif de Bastia a ordonné, sur le fondement de l’article R. 532-1 du code de justice administrative, une expertise médicale, confiée à un collège d’experts composé des docteurs Boutin
Source officielleCour d'Appel
6253cacabd3db21cbdd8c148
17 avril 2008
17 avril 2008
né le 06 Janvier 1976 à DOUAR OULED BOUTINE MAROC de nationalité marocaine ayant demeuré ... 47260 GRANGES SUR LOT INTIME n'ayant pas constitué avoué D'autre part, A rendu
Source officielleCour d'Appel
6253cba1bd3db21cbdd8de6d
16 mai 2011
16 mai 2011
née le 27 Juin 1985 à BOUDINAR-MAROC ... 69120 VAULX-EN-VELIN représentée par Me Annick DE FOURCROY, avoué à la Cour assistée de Me Najet SMIDA, avocat au barreau de LYON (bénéficie d'une aide
Source officielleCour d'Appel
6253cc8abd3db21cbdd906ee
16 mai 2013
16 mai 2013
MONTPELLIER INTIMES : Monsieur Marcel A... ... 34400 SAINT CHRISTOL représenté par la SCP Gilles ARGELLIES, Fabien WATREMET, avocats postulants au barreau de MONTPELLIER, assisté de Me Fella BOUSSENA
Source officielleChambre 1-11 référés
642bbfacd49e0104f58f0011
3 avril 2023
3 avril 2023
DEMANDEUR Monsieur [G] [S], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Philippe HAGE de la SCP ROBERT & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Nour BOUSTANI, avocat au barreau
Source officielle2e chambre sociale
65ab731936bfc00008d68cc0
19 janvier 2024
19 janvier 2024
INTIMEE : Mme [P] [X] Domiciliée [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Nora ANNOVAZZI de l'ASSOCIATION GUIGUES CALAS-DAVID ANNOVAZZI, avocat au barreau de BEZIERS, substituée par Me Fella BOUSSENA
Source officiellePage 1 sur 8