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8 résultats pour « Briere »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article 1

Le classement du parc naturel régional de Brière est renouvelé pour une durée de douze ans à compter de la date de publication du présent décret sur les territoires des communes suivantes, dans le département de la Loire-Atlantique : - en totalité les

Article 1

—

Sarthe sur tout ou partie du territoire des communes suivantes : Ardenay-Sur-Merize, Beaumont-Pied-de-Bœuf, Challes, Champagne, Flee, Jupilles, Lavernat, Marigne-Laille, Mayet, Parigne-L'eveque, Pruille-L'eguille, Saint-Mars-D'outille, Saint-Mars-La-Briere

Article 2

—

Le canton n° 1 (Attigny) comprend les communes suivantes : Alland'Huy-et-Sausseuil, Apremont, Ardeuil-et-Montfauxelles, Attigny, Aure, Autry, Beffu-et-le-Morthomme, Bouconville, Bourcq, Brécy-Brières, Cauroy, Challerange, Champigneulle, Charbogne, Chardeny

Article L213-10-12

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 78

Code de l'environnement

collectée par les fédérations départementales ou interdépartementales des associations agréées de pêche et de protection du milieu aquatique, les associations agréées de pêcheurs amateurs aux engins et filets, la commission syndicale de la Grande Brière

Article (90 à 91)

—

1083 D 419A DENNEY D 83 DENNEY 90 D 437 D 19 SEVENANS Limite département 90/25 CHATENOIS-LES-FORGES 91 D 31 N 104 BONDOUFLE D 26 VERT-LE-GRAND 91 D 201 D 207 BRIERES-LES-SCELLES

Article ANNEXE

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Blanchefosse-et-Bay (08069) ; Blombay (08071) ; Bogny-sur-Meuse (08081) ; Bossus-lès-Rumigny (08073) ; Bouconville (08074) ; Boult-aux-Bois (08075) ; Boulzicourt (08076) ; Bourcq (08077) ; Bourg-Fidèle (08078) ; Boutancourt (08079) ; Bouvellemont (08080) ; Brécy-Brières

Article Annexe

—

. 72275 Saint-Corneille. 72277 Saint-Denis-des-Coudrais. 72287 Saint-Gervais-en-Belin. 72288 Saint-Hilaire-le-Lierru. 72292 Saint-Jean-des-Echelles. 72293 Saint-Jean-du-Bois. 72296 Saint-Maixent. 72300 Saint-Mars-la-Brière

Article Annexe

—

; La Berlière ; La Besace ; Bièvres ; Blagny ; Blanchefosse-et-Bay ; Blombay ; Bogny-sur-Meuse ; Bosseval-et-Briancourt ; Bossus-lès-Rumigny ; Bouconville ; Boult-aux-Bois ; Boulzicourt ; Bourcq ; Bourg-Fidèle ; Boutancourt ; Bouvellemont ; Brécy-Brières