Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
603273535bfb4aa797f04a40
30 janvier 2018
30 janvier 2018
INTIMÉES : Madame [C] [O] née le [Date naissance 2] 1967 à [Localité 1] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Inès TARDY-JOUBERT, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Brigitte
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
6036f933955b0c93a8859861
1 juillet 2015
1 juillet 2015
-Condamner la Société STORES ET FERMETURES MAT aux entiers dépens de première instance qui comprendront notamment les frais d'expertise évalués à 2 900 € dont distraction au profit Me Brigitte LE BRAS,
Source officielleCour d'Appel
6253cc51bd3db21cbdd8fbea
2 octobre 2012
2 octobre 2012
G : 11/ 00804 Mme Brigitte X... veuve Y...
Source officielle9e Chambre B
616333cef74a27a178b84338
13 octobre 2011
13 octobre 2011
[D] ne pouvait plus travailler avec les bras en l'air. Il ne faut donc plus lui faire faire de ramonage de cheminée.
Source officielleSociale A salle 2
6901af40748a422ad953cb4a
24 octobre 2025
24 octobre 2025
[S] et l'association La Brigade d'Intervention Culturelle ont conclu, respectivement les 22 novembre 2023 et13 février 2024. L'ordonnance de clôture a été prononcée le 09 septembre 2025.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
5fca756765a270627b5af17d
9 octobre 2020
9 octobre 2020
[K] : * de restituer à Mme [T] les sculptures suivantes : - La gelée blanche, - Portrait de femme, - Homme bras levés sur socle, - Homme bras levés sans socle, * ou, à défaut, de justifier
Source officielleCour d'Appel
6253cc30bd3db21cbdd8f6de
9 mai 2012
9 mai 2012
Sur ce A l'appui de son recours, Madame Brigitte X... pointe des dysfonctionnements dans la gestion administrative par l'A. T. I.
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
6162a32436ab09eb9a2fd803
3 juillet 2012
3 juillet 2012
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Brigitte BOITAUD, Présidente Madame Marie-Aleth TRAPET, conseiller Madame Catherine COSSON, conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253c9e3bd3db21cbdd89771
20 septembre 2007
20 septembre 2007
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 20 SEPTEMBRE 2007 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Jean-Luc MOIGNARD, Président, Madame Brigitte
Source officiellePôle 4 - Chambre 11
686766f47c03803a32c2714b
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Elle avance que dans le cas de l'espèce, l'utilisateur du simulateur de bras de fer qui pose son bras sur un coussin dédié à cet effet, applique à son mouvement une force dont il détermine l'intensité
Source officielleCour d'Appel
6253cad2bd3db21cbdd8c2f0
19 juin 2008
19 juin 2008
Brigitte X..., sans être démentie sur ces points, indique que M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
616290dbe498f0b428bb83e0
4 juin 2013
4 juin 2013
Greffier : Monsieur Polycarpe GARCIA, lors des débats ARRET : - contradictoire - prononcé publiquement par Madame Brigitte BOITAUD, Présidente - signé par Madame Brigitte BOITAUD, Présidente
Source officielleCour d'Appel
6253cb19bd3db21cbdd8cd71
17 novembre 2008
17 novembre 2008
de son Président en exercice Ayant son siège social1 Rue Jean Mermoz ZAE Saint Guenault COURCOURONNES 91080 EVRY Représentées par SCP GRAPPOTTE-BENETREAU, avoués à la Cour Assistés par Me Brigitte
Source officielleSociale B salle 2
643e35b983146e04f531ebfe
14 avril 2023
14 avril 2023
[H] [U] [Adresse 1] représenté par Me Brigitte VAN-ROMPU, avocat au barreau de BETHUNE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178/02/21/012417 du 17/12/2021 accordée par le bureau d'aide
Source officielle10e Chambre
616359e21416be03751aa55e
13 avril 2011
13 avril 2011
Signé par Mme Brigitte VANNIER, Présidente et Madame Geneviève JAUFFRES, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253cbbcbd3db21cbdd8e1ec
14 juin 2011
14 juin 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Bernard BRETON, président Madame Brigitte ARNAUD-PETIT, conseiller Madame Anne DUFAU, conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253ca5abd3db21cbdd8acb5
12 septembre 2007
12 septembre 2007
Brigitte De nationalité française, célibataire, sans emploi Demeurant...
Source officielleCour d'Appel
6253cbf3bd3db21cbdd8eb49
22 novembre 2011
22 novembre 2011
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 19 Septembre 2011, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Brigitte
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
61632b2a81886c8c1bac96ff
6 septembre 2011
6 septembre 2011
Greffier : Monsieur Polycarpe GARCIA, lors des débats ARRÊT : - contradictoire - prononcé publiquement par Madame Brigitte BOITAUD, présidente - signé par Madame Brigitte BOITAUD
Source officielleCour d'Appel
6253cb4bbd3db21cbdd8d42a
12 octobre 2010
12 octobre 2010
né le 24 mars 1954 à BRAY-SUR-SOMME (80340) ... 80340 BRAY-SUR-SOMME Représenté, concluant et plaidant par Me FRISON, avocat au barreau d'AMIENS.
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