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16 résultats pour « Brigitte VANDENDAELE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

6162c5131e6e055673490889

Appel

20 juin 2012

20 juin 2012

Marjorie THUILLIEZ, avocat au barreau d'ARRAS, INTIMÉE SA MAAF ASSURANCES ayant son siège social [Adresse 5] [Localité 2] représentée par son représentant légal Représentée par Maître Brigitte

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb98bd3db21cbdd8ddaa

Appel

5 mai 2011

5 mai 2011

Déboute les parties du surplus de leurs demandes ; Condamne Joëlle Y... aux entiers dépens de première instance et d'appel avec distraction pour ces derniers au profit de la SCP Roger CONGOS et Brigitte

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

6162efbb8fe037d2cb4a05ab

Appel

14 juin 2012

14 juin 2012

le Tribunal de Grande Instance d'ARRAS REF : FB/AMD APPELANT Monsieur [O] [M] né le [Date naissance 1] 1966 à [Localité 7] demeurant [Adresse 3] [Localité 6] Représenté par Maître Brigitte

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

61630b7142de3d260b993281

Appel

19 avril 2012

19 avril 2012

assistées de Me Thierry LORTHIOIS, avocat au barreau de LILLE SAS B A BAT, prise en la personne de ses représentants légaux Ayant son siège social [Adresse 7] [Adresse 7] représentée par Me Brigitte

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 1

5fd9e4fa938ef324a6bba3b1

Appel

7 novembre 2019

7 novembre 2019

poursuites et diligences de ses représentants légaux domicilies es qualité au dit siège, [Adresse 5] Représentée par Me Bernard Franchi, avocat au barreau de Douai constitué aux lieu et place de Me Brigitte

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

6162a73bf901d4f689722e27

Appel

29 octobre 2012

29 octobre 2012

naissance 6] 1960 Demeurant [Adresse 16] [Localité 15] Madame [K] [V] épouse [C] née le [Date naissance 1] 1964 Demeurant [Adresse 17] [Localité 14] représentés par la SCP CONGOS ET VANDENDAELE

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

603733a35469e10e965dab63

Appel

20 mai 2015

20 mai 2015

SA L'ÉQUITÉ agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux Ayant son siège social [Adresse 7] [Localité 7] Représentée par Me Roger CONGOS, membre de la SCP ROGER CONGOS-BRIGITTE

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

5fd9799798490c67b34661bd

Appel

23 janvier 2020

23 janvier 2020

poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège ayant son siège social [Adresse 5] représentée par Me Jean-Pierre Congos, constitué aux lieu et place de Me Brigitte

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb8bbd3db21cbdd8dbc7

Appel

7 avril 2011

7 avril 2011

représenté par la SCP CONGOS ET VANDENDAELE, avoués à la Cour assisté de Me Philippe BODEREAU, avocat au barreau D'ARRAS INTIMÉE Madame Brigitte A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb8bbd3db21cbdd8dbc8

Appel

7 avril 2011

7 avril 2011

régulièrement convoqué par LRAR-non comparant représenté par la SCP CONGOS ET VANDENDAELE, avoués à la Cour INTIMÉ M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c93fbd3db21cbdd87b71

Appel

30 novembre 2005

30 novembre 2005

Par déclarations des 9 février 2004 et 23 février 2004, Madame Brigitte X... puis les époux G... ont interjeté appel de cette décision.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca3bbd3db21cbdd8a688

Appel

30 novembre 2005

30 novembre 2005

demeurant... 59800 LILLE Es qualités de liquidateur de Madame Brigitte X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb5fbd3db21cbdd8d5d6

Appel

27 janvier 2011

27 janvier 2011

ARRÊT DU 27/ 01/ 2011 *** No MINUTE : No RG : 10/ 04593 Jugement (No10/ 123) rendu le 11 Mai 2010 par le Juge aux affaires familiales de DOUAI REF : CA/ IM APPELANTE Madame Brigitte

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb70bd3db21cbdd8d790

Appel

10 février 2011

10 février 2011

né le 03 Avril 1962 à BRUAY EN ARTOIS (62700) demeurant ..., 62700 BRUAY LA BUISSIERE représenté par la SCP CONGOS-VANDENDAELE, avoués à la Cour assisté de Me Thierry LEJEUNE, avocat au barreau de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca1dbd3db21cbdd8a192

Appel

12 mars 2007

12 mars 2007

SANGHEN demeurant... 62360 LA CAPELLE LES BOULOGNE Pris tant en son nom personnel qu'es qualités d'héritier de Madame Marie Z... veuve X..., décédée le 06 mai 2001 représenté par la SCP CONGOS-VANDENDAELE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e5bd3db21cbdd897fe

Appel

27 novembre 2007

27 novembre 2007

ayant son siège social 4 Rue de Crémery 80700 GRUNY représentée par son représentant légal Représentée par la SCP CONGOS-VANDENDAELE, avoués associés à la Cour Assistée de Maître Jean-Pierre CHUDET

Source officielle