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143 résultats pour « Britz »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

3ème Chambre Commerciale

6a167c86cdc6046d47109b54

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

La société Hôtelière bergeracoise avait conclu avec la société Brit hôtel développement (ci-après la société BHD) un contrat d'adhésion au réseau Brit hôtel.

Source officielle

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CA

1ere Chambre sect.Civile

Portalis DBVQ-V-B7G-FD3Q S.A.S.U. ASER3c/S.A

63d0d64281a7b805de12b792

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

l'article 700 du Code de procédure civile, -débouter la SARL carrosserie de Brito de l'ensemble de ses demandes, fins et conclusions, plus amples ou contraires, -condamner la SARL CARROSSERIE DE Brito

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

603640956e39b9a2631d5daf

Appel

24 novembre 2015

24 novembre 2015

BRIT AIR n'a pas motivé son licenciement - Dire et juger que la société la société BRIT AIR dénommée aujourd'hui HOP !

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

603641bb5989c0a37e7d7e37

Appel

24 novembre 2015

24 novembre 2015

La SA GENERIM conteste toutefois le montant de la marge participative de la société BRITT INVEST qui en représente une quote part.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb02bd3db21cbdd8ca63

Appel

7 octobre 2008

7 octobre 2008

BRIT AIR à M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

6285e1726a1876057df5d4fa

Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

Brit Air le 13 février 2015.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

65a0f668383a880008fd0861

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

BRIZE/[F] Me [B] [A] ès qualités de commissaire à l'exécution du plan de la SARL Brize/[F] C/ Me [B] [A] ès qualités de mandataire liquidateur de la S.A.R.L.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

6285e1726a1876057df5d4fc

Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

Brit Air le 13 février 2015.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20164773

Appel

15 décembre 2016

15 décembre 2016

contravention de quatrième classe pour dépassement de la vitesse autorisée sur la départementale n° D 609 PK/PR : 033.100 le 15 août 2016, qu'il aurait commis : 1) le manuel d'emploi du cinémomètre Ultralyte-Britax

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

65166d59788aac83189ea131

Appel

6 septembre 2023

6 septembre 2023

Portalis 35L7-V-B7G-CGWNQ Décision déférée à la Cour : ordonnance du 4 octobre 2022 - tribunal judiciaire de PARIS - RG n° 21/02991 APPELANTES Compagnie d'assurance SYNDICAT DU LLOYD'S 29-87 BRIT

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

67ee195d6cff766e94e38950

Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

29-87 Brit, mettre hors de cause le Syndicat Lloyd's 29-87 Brit et de la société Lloyd's Insurance Company venant aux droits du Syndicat Lloyd's 29-87 Brit, dire que dans leur rapport entre elles,

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

5fe2021272de4709734a37e4

Appel

16 décembre 2020

16 décembre 2020

En Mars 2013, la société Brit Air a fusionné avec les compagnies Airliner et Regional, devenues la société Hop! Brit Air. Le 1er juillet 2014, la société Hop! Brit Air a licencié M.[M].

Source officielle
CA

1re chambre sociale

653a06a1d0451e8318d0ea50

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

BRIZE MONNEE [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Frédéric COSSERON, avocat au barreau de MONTPELLIER S.C.P.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caacbd3db21cbdd8bb99

Appel

22 janvier 2008

22 janvier 2008

EURL, a débouté M Philippe X... de l'intégralité des siennes et l'a condamné à payer à la société BRIT AIR 1 500 € au titre de l'article 700 du Code de Procédure Civile.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

6440d813e704a005d1ed7063

Appel

19 avril 2023

19 avril 2023

hors de cause le Syndicat du Lloyd's 29-87 Brit.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc9ebd3db21cbdd90b5e

Appel

1 octobre 2013

1 octobre 2013

Un nouvel appel d'offres en date du 28 juin 2010, annulant et remplaçant le précédent, était publié "à titre conservatoire" par la société Brit Air.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

60369f9774496841afd779cc

Appel

23 septembre 2015

23 septembre 2015

700 du Code de Procédure Civile, - condamner la société BRIT AIR aux entiers dépens, de première instance et d'appel.

Source officielle
CA

2e Chambre

6162fa90687317f24325af09

Appel

4 avril 2012

4 avril 2012

FRIEDLANDER Société BRIT INSURANCE HOLDING PLC SOCIETE DES EAUX DE MARSEILLE S.E.M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc6bd3db21cbdd913dd

Appel

8 avril 2014

8 avril 2014

10/ 6345 DEMANDEUR A LA REQUÊTE DER GRUNE DRACHE UNTERNEHMENSBERATUNG GMBH venant aux droits de SARL HOUSE SERVICE Prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège Sise Britzer

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

65b4af347ef77d000880b4fd

Appel

26 janvier 2024

26 janvier 2024

Dans ses conclusions notifiées par voie électronique le 11 mars 2023, le Syndicat du Lloyd's 29-87 Brit demande à la cour de : - déclarer le Syndicat du Lloyd's 29-87 Brit pris en sa qualité d'assureur

Source officielle