engagées et démontre qu'elles n'ont pas déjà été prises en compte pour la détermination de l'impôt sur le revenu ; -les travaux d'amélioration réalisés sur les immeubles situés 76 avenue Pierre Brossolette

LES APPELS : Appel a été interjeté par : Maître Clara MASSIS DE SOLERE substituant Maître Luc BROSSOLET Conseil d'A.I.T.

de la SCP d'ANTIN BROSSOLLET, avocat au barreau de PARIS, toque : P0336 Madame [G] [U] épouse [B] [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Luc BROSSOLLET de la SCP d'ANTIN BROSSOLLET, avocat

l'arrêté du 1er octobre 2019 par lequel le maire de la commune d'Yerres s'est opposé à sa déclaration préalable concernant l'implantation d'antennes-relais sur le toit d'un bâtiment situé 84 rue Pierre Brossolette

B A demeurant 102 rue Pierre Brossolette à Noisy-Le-Grand (93160) contre l'ordonnance n° 2209204 du 28 novembre 2022 par laquelle la présidente de la 2ème chambre du tribunal administratif de Montreuil

public national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux (EPARECA) en date du 8 mars 2010 : 1) l'étude pré-opérationnelle pour la rénovation des commerces CHARCOT et BROSSOLETTE

[Adresse 1] (DÉPARTEMENT PLON), représentée par Me Olivier D'ANTIN de la SCP S.C.P d'ANTIN - BROSSOLLET - BAILLY, avocat au barreau de PARIS, toque : P0336 - N° du dossier d'ARVOR Intimé : Monsieur

La société Etablissements Brouillet et M.

Né le 26. 03. 1954 à Saigon ... 75018 PARIS Représenté par Me Luc BROSSOLLET de la SCP D'ANTIN BROSSOLLET, avocat au barreau de PARIS, toque : P0336 Assisté de Me Philippe TESSIER, avocat au barreau

] épouse [V] demeurant tous deux [Adresse 1] représentés par la SCP FISSELIER en la personne de Maître Alain FISSELIER, avocat au barreau de PARIS, toque : L0044 assistés de la SCP D'ANTIN BROSSOLLET

. : 03/07223 Nature du recours : Appel APPELANTE : Société BROSSETTE B.T.I, SA représentée par Me VERRIERE, avoué à la Cour assistée de Me ROUX FRANCOIS, avocat au barreau de LYON INTIMEE : SARL

déférée à la Cour : Jugement du 08 Décembre 2014 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 12/15852 APPELANT Monsieur [O] [X] [S] [D] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Luc BROSSOLLET

La société BROSSETTE a interjeté appel de cette décision selon déclaration du 16 août 2012.

La société Brossette s'est maintenue dans les lieux postérieurement au 1er juin 2016.

exécution ou inexécution Décision attaquée : n° F 22/06391 rendue par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CPH PARIS le 07 Juin 2024 Appelant : Monsieur [G] [X], représenté par Me Luc BROSSOLLET

Il convient au surplus de relever que la société BROSSETTE n'a jamais émis la moindre réserve ni aucune protestation à réception des factures litigieuses.

BROSSETTE C/ X... Y.... Jugement du C.P.H. LE MANS du 17 Septembre 1999. ARRÊT RENDU LE 05 Novembre 2001 APPELANTE : S.A.

xxxxxxxxxxxxxxxxxxx 69120 Vaulx en Velin représentée par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET avoués à la Cour assistée de la SCP LATRAICHE-GUERIN-BOVIER avocats au barreau de LYON Monsieur Carlos Z... 118 avenue Pierre Brossellette