[W] [P] Représentant : Me Alexis KIEFFER de l'ASSOCIATION KIEFFER LECOLIER AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de TOULON - Représentant : Me Rachel SARAGA-BROSSAT de la SELARL SARAGA-BROSSAT RACHEL, avocat

ROEDERER venant aux droits de la SNC RABNET BRETON YONCOURT ET CIE suivant fusion par voie d'absorption du 11/07/2016, représentée par son représentant légal, domicilié au siège social sis [Adresse 1]

Julien BROSSON de la SCP BROSSON MERCERET ASSOCIES, avocat au barreau de GRASSE substituée par Me Frédéric CASANOVA, avocat au barreau de TOULON Monsieur [I] [K], demeurant [Adresse 4] représenté

LES COLLINES représentée par Me Nicolas SIMON DE KERGUNIC de la SELARL AVOCALEX, avocat au barreau de GRASSE Appelante Madame [F] [W] épouse [B] représentée par Me Julien BROSSON de la SCP

ARRÊT DU 08 OCTOBRE 2004 APPELANTE : SA BRESSON Z.A.

[T] a fait assigner la société Déménagements Henri Bresson devant le tribunal d'instance de Saint-Etienne.

24/00038 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BNJJA [K] [M] C/ LE PROCUREUR GENERAL AGENT JUDICIAIRE DE L'ETAT copie exécutoire délivrée le 13 octobre 2025 à Me BROSSON

9ème Ch Sécurité Sociale ARRET N°315 N° RG 18/00854 - N° Portalis DBVL-V-B7C-OTA2 URSSAF [Localité 2] C/ SAS LES CITERNIERS BRETONS Infirme partiellement, réforme

2023 N° 2023/ Rôle N° RG 18/07418 - N° Portalis DBVB-V-B7C-BCLSU SAS VALTERRA C/ SCI DE GRASSE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Julien BROSSON

SIMODE-BRISSON Société CRAMA DU NORD-EST (GROUPAMA NORD-EST) c/ S.A.S. ALLIANCE BTP S.A.S. SOLINJECTION S.A.S.U. DETERMINANT FRANCE S.A.M.C.V.

TAGE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Julien BROSSON Me Talissa ABEGG Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal Judiciaire de

Par un jugement n° 1722852 du 15 juin 2021, le tribunal administratif de Lyon a annulé l'arrêté du maire de Brison-Saint-Innocent du 7 décembre 2016 et a enjoint à ce dernier de réexaminer la demande de

RG 24/00013 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BMUPU [V] [I] C/ LE PROCUREUR GENERAL AGENT JUDICIAIRE DE L'ETAT copie exécutoire délivrée le 7 avril 2025 à Me BROSSON

[E] [S] du surplus de ses demandes - laisse les dépens à la charge de la SCI Cartier Bresson.

ALLIANZ IARD Caisse CPAM DU VAR AGISSANT POUR LE COMPTE DE LA CPAM DES AM Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Julien BROSSON - Me Pierre-alain RAVOT Décision

Article 2 : Les conclusions présentées par la commune de Brison-Saint-Innocent et M.

H] [Adresse 2] [Adresse 2] représenté par Me Gérard TAIEB, avocat au barreau de PARIS, toque : D0831 substitué par Me Thierry PIERRON, avocat au barreau de PARIS INTIMEE SARL BOULANGERIE BRESSON

PTY LTD (BROBON) et à M.