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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca2dbd3db21cbdd8a45f
13 février 2008
13 février 2008
La société PROSECA ne produit pas les brouillards de caisse et ne justifie pas des conditions de la vérification de l'encaisse réelle.
Source officielleCour d'Appel
6253c8e1bd3db21cbdd86840
15 mai 2003
15 mai 2003
D... que le 1er mai 1997, de jour, mais par un temps d'épis brouillard, Monsieur Y... circule sur l'autoroute reliant Lille à Paris; que souhaitant rejoindre Paris et en raison du brouillard, il roule
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_24DA01250_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
C B a demandé au tribunal administratif de Rouen d'annuler la décision du 18 août 2022 par laquelle le préfet de la région Normandie a autorisé l'EARL du Brouillard à exploiter une superficie de 24,0625
Source officielleCour d'Appel
6253c901bd3db21cbdd86f75
29 avril 2004
29 avril 2004
Elle relève que la faute commise par André Z... est la cause exclusive de l'accident en raison de sa vitesse excessive par temps de brouillard et son défaut de maîtrise.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
62c67c46ca9bf263790307c6
6 juillet 2022
6 juillet 2022
Lors de l'entretien, vous avez reconnu les faits et souligné les conditions climatiques (brouillard) au moment de l'accident.
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
66c8261b5372bffe825630c9
22 août 2024
22 août 2024
péniche automotrice dénommée « CALIMERO » destinée au transport de marchandises, naviguant sur la Seine en direction de [Localité 7], au radar, la visibilité étant réduite en raison de nappes de brouillard
Source officielleChambre commerciale
5ffca3511989a275c1e5282c
22 décembre 2020
22 décembre 2020
[C]) a indiqué, lors de l'enquête, que le crash avait eu lieu à une centaine de mètres du poste, qui était ce jour-là pris dans le brouillard avec une visibilité nulle, et un artisan travaillant sur le
Source officielleChambre 3 A
67908cd61b5a79f73270554a
20 janvier 2025
20 janvier 2025
Réglage (feux de brouillard avant) : mauvaise orientation horizontale d'un feu de brouillard avant ' G,D, - 5.2.3.e.1.
Source officielle3ème chambre
DCA_23TL02991_20250415
15 avril 2025
15 avril 2025
, et condamné la commune de Brouilla à verser à cette dernière une somme de 500 euros en réparation de son préjudice moral.
Source officielle1ère chambre
DCA_20TL02930_20221229
29 décembre 2022
29 décembre 2022
Sur la responsabilité de la commune de Brouilla : 3.
Source officielleCour d'Appel
6253c978bd3db21cbdd886be
29 septembre 2006
29 septembre 2006
BROUARD & DAUDE-BROUARD agissant en qualité de mandataire judiciaire de la liquidation judiciaire de la Société DELTA IMAGE SA demeurant ... représentée par la SCP VARIN - PETIT, avoués à la Cour ayant
Source officielle1re chambre civile
6970c83fcdc6046d471bd736
20 janvier 2026
20 janvier 2026
BRULARD C/ [T] [R] S.A.R.L.
Source officiellePôle 4 - Chambre 9
603702370c57ad9d1aa104fc
25 juin 2015
25 juin 2015
Selon ses conclusions du 12 mai 2014, la SCM BROUARD ET ASSOCIES sollicite la confirmation du jugement.
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
65b368868c0355000835f50d
25 janvier 2024
25 janvier 2024
BROUARD-[S] prise en la personne de Me [B] [S], es qualité de liquidateur judiciaire de la société KARS, SAS au capital de 1.800 ¿, inscrite au RCS de Paris sous le n° 812 942 761, ayant son siège [Adresse
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
615e0d09c25a97f0381f4b78
8 janvier 2015
8 janvier 2015
Les Cledelles, représentée par la SCP Brouard-Daude es qualité, la SCP Brouard-Daude personnellement, Monsieur [L] [W] et la société Financo.
Source officielle3e Chambre A
6035ef6a462599553cd3ea89
28 janvier 2016
28 janvier 2016
En effet, la chaussée était humide et une nappe de brouillard particulièrement dense était en place sur les lieux de l'accident.
Source officielle2ème chambre
6799c4295331f58c9ee86ef4
28 janvier 2025
28 janvier 2025
BROUARD EXPANSION APEXAJ C/ S.A. HSBC CONTINENTAL EUROPE S.E.L.A.R.L.
Source officielle8ème chambre
DCA_21PA06644_20221114
14 novembre 2022
14 novembre 2022
perdre la possibilité de couvrir efficacement la zone géographique pour laquelle elle a été autorisée à diffuser son service et de conserver la clientèle d'annonceurs recrutés avant l'apparition du brouillage
Source officielleCour d'Appel
6253c89bbd3db21cbdd85bf8
27 novembre 2001
27 novembre 2001
BROUARD DAUDE ayant son siège 34 rue Sainte Anne 75OO1 PARIS, ès- qualités de mandataire liquidateur de la Ste C3 représenté par la SCP VARIN-PETIT, avoué qui a déposé son dossier COMPOSITION DE LA COUR
Source officielleCour d'Appel
6253c8a4bd3db21cbdd85d74
27 novembre 2001
27 novembre 2001
BROUARD DAUDE ayant son siège 34 rue Sainte Anne 75OO1 PARIS, ès- qualités de mandataire liquidateur de la Ste C3 représenté par la SCP VARIN-PETIT, avoué qui a déposé son dossier COMPOSITION DE LA COUR
Source officiellePage 1 sur 71
SELARL PHARMACIE BROUILLARD
26/06/2026
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PHARMACIE BROUILLARD DELOBELLE
04/06/2026
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RÉCORDEAU, Marie-France, Dominique, BROUILLARD
11/05/2026
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TRANSPORTS BROUILLARD
30/04/2026
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BROUILLARD, Ludovic, BROUILLARD (EI)
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire simplifiée, date de cessation des paiements le 31 janvier 2026, désignant liquidateur Maître Julien Marliere 13 Rue des Hospices 59300 Valenciennes. Les déclarations des créances sont à adresser au mandataire judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la publication au Bodacc.
22/04/2026
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