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4 341 résultats pour « Broyon »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 1

5fca5e3d98640d43279848e1

Appel

10 novembre 2020

10 novembre 2020

La société LE BRONX et M.

Source officielle

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CA

Avis

CADA:20164302

Appel

17 novembre 2016

17 novembre 2016

Monsieur X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 5 septembre 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Brinon-sur-Sauldre à sa

Source officielle
CA

1ère Chambre

5fca68c2b8a0a05279c19585

Appel

27 octobre 2020

27 octobre 2020

ROEDERER venant aux droits de la SNC RABNET BRETON YONCOURT ET CIE suivant fusion par voie d'absorption du 11/07/2016, représentée par son représentant légal, domicilié au siège social sis [Adresse 1]

Source officielle
CA

1ère Chambre

5fdd0cf6c5301f76f62cb839

Appel

16 octobre 2018

16 octobre 2018

et prétentions des parties Dans le cadre d'un litige opposant la SARL Forexfrance à la SARL ALM en présence de la SA Natixis Lease au sujet de la vente par la deuxième à la troisième d'un broyeur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd66bd3db21cbdd933a4

Appel

16 juin 2016

16 juin 2016

Le Club organise notamment les concours de Field Trials d'automne et de printemps de Ypreville, Brotonne, Eawy, Guilmecourt, le Bourg Dun et le Hode.

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nantes

ORCA_23NT03056_20231026

Admin. Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

demander que les opérations d'expertise lui soit étendues, l'association requérante se prévaut de ce que, en application de ses statuts qui prévoient qu'elle a pour objet de promouvoir l'émigration bretonne

Source officielle
CA

Chambre sociale

69eafdf0cdc6046d475780ae

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

[N] s'est vu confier des tâches supplémentaires de broyage à compter de mi-2020. Par courriel du 4 février 2021 intitulé « Au secours », M.

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_25NT00967_20250428

Admin. Appel

28 avril 2025

28 avril 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Brisson, - les observations de Me Breton pour Mme A qui conclut aux mêmes fins par les mêmes moyens que dans ses écritures en

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_25NT00970_20250428

Admin. Appel

28 avril 2025

28 avril 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - Le rapport de Mme Brisson, - les observations de Me Breton pour M.

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

5fd9154991a7c7b039dda4e5

Appel

17 juin 2020

17 juin 2020

9ème Ch Sécurité Sociale ARRET N°315 N° RG 18/00854 - N° Portalis DBVL-V-B7C-OTA2 URSSAF [Localité 2] C/ SAS LES CITERNIERS BRETONS Infirme partiellement, réforme

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

668f76c29b65e642c58784f4

Appel

10 juillet 2024

10 juillet 2024

DEUX MILLE VINGT TROIS PARTIES EN CAUSE : Monsieur [T] [W] né le [Date naissance 4] 1949 à [Localité 14] de nationalité Française [Adresse 9] [Localité 14] Représenté par Me Ludovic BROYON

Source officielle
CA

REFERES 1ER PP

68e899e560ca52a2831c0134

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

ET : Monsieur [B] [R] [Adresse 3] [Localité 1] Représenté et plaidant par Me Ludovic BROYON de la SELARL LEFEVRE-FRANQUET ET BROYON, avocat au barreau de SOISSONS DEFENDEUR au référé.

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

6684eab6a0de54ff609f7c2a

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

, membre de la SELARL Lefevre Franquet et Broyon.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 1

616348fa543823d76b0317a3

Appel

10 juin 2010

10 juin 2010

PTY LTD (BROBON) et à M.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Paris

ORCA_21PA03540_20220506

Admin. Appel

6 mai 2022

6 mai 2022

A, représenté par Me Delphine Breton, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement du 25 mai 2021 du Tribunal administratif de Paris ; 2°) d'annuler l'arrêté contesté devant ce tribunal ; 3°) d'enjoindre

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CA

3ème Chambre Commerciale

5fd94c53e930be3474319438

Appel

3 mars 2020

3 mars 2020

Le 20 janvier 2006, la Société Générale, agissant d'ordre et pour le compte de la société Guilvinec Marée, a accordé une garantie bancaire au profit de l'Association Bretonne des Acheteurs des Produits

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CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

64f02e43db41fad969879b00

Appel

30 août 2023

30 août 2023

ELIXIR C/ [C] copie exécutoire le 30/08/2023 à Me BROYON M.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6347abec29ffd2adfff4f1b4

Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

ET BEREZIG, avocat au barreau d'AMIENS, vestiaire : 09 ET : INTIME Monsieur [O] [U] [Adresse 3] [Localité 1] Dispensé de comparaître Ayant pour avocat Me Ludovic BROYON

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

68e899e660ca52a2831c013e

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

SASU BRAD agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège : [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Ludovic BROYON de la SELARL LEFEVRE-FRANQUET

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

677f67bb8c38f76f7830344b

Appel

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Julien BROSSON de la SCP BROSSON MERCERET ASSOCIES, avocat au barreau de GRASSE substituée par Me Frédéric CASANOVA, avocat au barreau de TOULON Monsieur [I] [K], demeurant [Adresse 4] représenté

Source officielle