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1 418 résultats pour « Bruce MEE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c966bd3db21cbdd88392

Appel

22 mars 2006

22 mars 2006

MCAFEE 100/101 Quartier Boieldieu 92042 PARIS LA DEFENSE CEDEX représentée par la SCP FIEVET-LAFON - N du dossier 260169 assistée de Me Bruce MEE (avocat au barreau de PARIS) INTIMEES ****************

Source officielle

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CA

Pôle 4 - Chambre 8

6629f369dc6faf0009588915

Appel

24 avril 2024

24 avril 2024

audit siège [Adresse 1] L 147 LUXEMBOURG LUXEMBOURG Représentée par Me Christophe PACHALIS de la SELARL RECAMIER AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : K148, plaidant par Maîtres Bruce

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc35bd3db21cbdd8f77e

Appel

22 mai 2012

22 mai 2012

SAINT-GERMAIN EN LAYE Madame Annette Z...épouse Y... ... ... 78100 SAINT-GERMAIN EN LAYE représentés par Me CALARN, avocat au barreau de PARIS, toque : B 847 assistés de la PUK DLA PIPER UK LLP (Me Bruce

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

616307fb5a67331bacec3c3f

Appel

22 mai 2012

22 mai 2012

4] [Localité 3] Madame [H] [P] épouse [M] [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 3] représentés par Me CALARN, avocat au barreau de PARIS, toque : B 847 assistés de la PUK DLA PIPER UK LLP (Me Bruce

Source officielle
CA

Cour d'Appel

PARIS, assistée de Me Brucec/MEE de la PUK DLA PIPER UK LLP

6253cc1bbd3db21cbdd8f24e

Appel

8 mars 2012

8 mars 2012

Société de droit indien), ayant son siège : 17-18 Nehru Place-110 019 NEW DELHI INDE représentée par la SCP BAUFUME GALLAND VIGNES (Me Olivier BAUFUME), avocats au barreau de PARIS, assistée de Me Bruce

Source officielle
CA

Cour d'Appel

SCP CALARN-DELAUNAY, avoués à la Cour assistés de Me Brucec/MEE de la DLA PIPER UK LLP

6253cc0ebd3db21cbdd8eff8

Appel

13 septembre 2011

13 septembre 2011

... ... ... 78100 SAINT-GERMAIN-EN-LAYE Madame Annette B... épouse A... ... ... 78100 SAINT-GERMAIN-EN-LAYE représentés par la SCP CALARN-DELAUNAY, avoués à la Cour assistés de Me Bruce

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

SCP CALARN-DELAUNAY, avoués à la Cour assistés de Me Brucec/MEE de la DLA PIPER UK LLP

616340357dbf94c22343cabd

Appel

13 septembre 2011

13 septembre 2011

Monsieur [E] [W] [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 12] Madame [D] [V] épouse [W] [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 12] représentés par la SCP CALARN-DELAUNAY, avoués à la Cour assistés de Me Bruce

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur X...Eric, le 02 juin 2010c/S. A

6253cb86bd3db21cbdd8db2b

Appel

4 mars 2011

4 mars 2011

BIOTEL 197 Avenue du Général Leclerc-78220 VIROFLAY Représentée par Maître MEE Bruce, avocat au barreau de PARIS * * * * RAPPEL DE LA PROCÉDURE : LE JUGEMENT : Par jugement contradictoire

Source officielle
CA

Chambre sociale

69eafdf0cdc6046d475780ae

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

Une activité centrée sur le laboratoire en FX, DX, MEB est préconisée.

Source officielle
CA

25e chambre MEE commune

65376132974d258318455267

Appel

20 octobre 2023

20 octobre 2023

[T] : - 6.876 euros bruts au titre de ses heures supplémentaires, et 687,60 euros bruts de congés payés afférents, - 504,40 euros bruts à titre de rappel de salaire pour la période du 15 au 17 septembre

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

615e0df4c25a97f0381f50bc

Appel

5 novembre 2014

5 novembre 2014

de 658,76 € bruts.

Source officielle
CA

Chambre 4-6

69d9e4a8cdc6046d47d9d95e

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

Vous avez encore dit à d'autres personnes et ce en ma présence : 'elle est trop chiante, elle trouvera jamais un mec'.

Source officielle
CA

25e chambre MEE commune

65376132974d258318455265

Appel

20 octobre 2023

20 octobre 2023

COUR D'APPEL DE VERSAILLES 25e chambre MEE commune Prud'Hommes Minute n° N° RG 22/02055 - N° Portalis DBV3-V-B7G-VJAP AFFAIRE : S.A.R.L.

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CA

Cour d'Appel

6253ccafbd3db21cbdd90f1c

Appel

14 janvier 2014

14 janvier 2014

Suivant courrier du 19 février 2010, remis en main propre le même jour à Mme X..., Melle Z... a présenté sa démission, avec préavis d'un mois expirant le 19 mars 2010.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

6162f6f5b807dfe813d2976d

Appel

1 juillet 2011

1 juillet 2011

Par jugement du 22 mars 2010, le conseil de prud'hommes a dit le licenciement de Melle [G] [E] abusif, condamné la SARL NINKASI ALE HOUSE à verser à celle-ci les sommes suivantes : - 2.413,84 € bruts

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

61626fff18eff35429d864ac

Appel

24 septembre 2013

24 septembre 2013

A l'examen des bulletins de salaire il apparaît que le salaire mensuel brut de Melle [M] s'est élevé en moyenne à 1.735,67 € bruts.

Source officielle
CA

Chambre sociale

615e0e3fc25a97f0381f53ec

Appel

11 septembre 2014

11 septembre 2014

aux torts exclusifs de l'employeur ; - condamner la Société MED à verser à Madame [H] la somme de 11.460 € à titre d'indemnisation du travail clandestin ; - condamner la société MED à verser à Madame

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc95bd3db21cbdd90954

Appel

17 juin 2013

17 juin 2013

Melle Y... s'élèvent à la somme de 50 688 F CFP bruts, - de débouter Melle Y... de ses demandes plus amples ou contraires, subsidiairement, - de fixer à de plus justes proportions les sommes sollicitées

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc57bd3db21cbdd8fd1b

Appel

16 octobre 2012

16 octobre 2012

35 heures et une rémunération mensuelle brute de 1321, 05 €.

Source officielle
CA

25e chambre MEE commune

650d31e971dfcd83182017f8

Appel

10 août 2023

10 août 2023

Dans le cadre de la mise en état de la 25e chambre MEE commune de la cour d'appel de Versailles du 10 Août 2023 Bérangère MEURANT, magistrat chargé de la mise en état, délégué par le Premier Président

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