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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 5 - Chambre 2
6163820596ce96677bf0fdbb
14 janvier 2011
14 janvier 2011
APPELANTE : Société de droit italien BRUNI GLASS SPA nouvelle dénomination de la Société VETRERIE BRUNI SPA prise en la personne de ses représentants légaux, ayant son siège social [Adresse 2] (ITALIE
Source officielleCour d'Appel
6253cc64bd3db21cbdd8ff6f
16 novembre 2012
16 novembre 2012
COUR D'APPEL DE FORT DE FRANCE CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU 16 NOVEMBRE 2012 Décision déférée à la cour : jugement au fond, origine tribunal d'instance de fort de france, décision attaquée en date du
Source officielleCour d'Appel
M. Fred Z... et de Mme Marie A... dirigéec/Mme Sandrine X
6253cbb6bd3db21cbdd8e11d
26 février 2010
26 février 2010
97200 FORT-DE-FRANCE représentée par Me Cyrille-Emmanuelle TUROLLA-KARSALLAH, avocat au barreau de FORT DE FRANCE Monsieur Bruno Y... ... ... 97200 FORT-DE-FRANCE représenté par Me Cyrille-Emmanuelle
Source officielleCour d'Appel
6253cc63bd3db21cbdd8ff3c
9 novembre 2012
9 novembre 2012
COUR D'APPEL DE FORT DE FRANCE CHAMBRE CIVILE ARRET DU 09 NOVEMBRE 2012 REQUETE EN RECTIFICATION D'ERREUR MATÉRIELLE de l'arrêt rendu le 18 novembre 2011 par la cour d'appel de Fort de France, enregistré
Source officielleCour d'Appel
écembre 2006, à titre incident, sur les dispositions pénalesc/Monsieur X
6253c9c9bd3db21cbdd89379
27 novembre 2007
27 novembre 2007
Bruno né le 09 Janvier 1968 à NANTES (44) fils de X... Alain et de Y...
Source officielleChambre civile
661a20324cfa010008a2d7c5
11 avril 2024
11 avril 2024
6] Représentant : Me Mark BRUNO, avocat au barreau de MARTINIQUE Madame [X] [R] [Adresse 5] [Localité 6] Représentant : Me Mark BRUNO, avocat au barreau de MARTINIQUE Madame [A] [R] épouse [
Source officielleCour d'Appel
6253c902bd3db21cbdd86fb8
8 mars 2004
8 mars 2004
contre celui qui s'est porté fort ou qui a promis de faire ratifier si le tiers refuse l'engagement"; Attendu que l'inexécution de la promesse de porte fort ne peut être sanctionnée que par la condamnation
Source officielleCour d'Appel
6253cc7fbd3db21cbdd9044a
18 mars 2013
18 mars 2013
Bruno Y...a demandé la confirmation du jugement en toutes ses dispositions.
Source officielleChambre civile
6690c7470d808eb34e455550
2 juillet 2024
2 juillet 2024
par ordonnance du Juge des référés du Tribunal de grande instance de Fort-de-France, devenu Tribunal judiciaire de Fort-de-France, du 22 décembre 2017, à la somme de 18.000 euros pour la période allant
Source officielleCour d'Appel
6253ca87bd3db21cbdd8b450
21 février 2008
21 février 2008
Contestant la légitimité de cette rupture, Bruno X... a saisi le 04 mars 2005 la juridiction Prud'homale de différentes demandes.
Source officielleCour d'Appel
6253ca87bd3db21cbdd8b451
31 mars 2008
31 mars 2008
Contestant la légitimité de cette rupture, Bruno X... a saisi le 04 mars 2005 la juridiction Prud'homale de différentes demandes.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24BX02064_20241016
16 octobre 2024
16 octobre 2024
préalable déposée par sa commune tendant au détachement d'un lot à bâtir sur un terrain situé rue Jean Brun, lieu-dit Monan, parcelle cadastrée ZA 0661.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20MA02784_20230112
12 janvier 2023
12 janvier 2023
La SARL Bruno et Panero soutient, par ailleurs, qu’elle ignorait également que les véhicules censés acquis auprès des sociétés Europa Cars Technics, Gransco El Be Fort, Gest Auto et G Catalunya lui étaient
Source officielleChambre civile
6628a176b2cb67000826a529
9 avril 2024
9 avril 2024
/00089 N°Portalis DBWA-V-B7I-CN5T Mme [E] [V] C/ SARL CARIBIS SOREDOM SARL OASIS SARL ACI IMMOBILIER OUTRE-MER SCCV SMUFRI COUR D'APPEL DE FORT
Source officielleCour d'Appel
6253cc55bd3db21cbdd8fca9
6 juillet 2012
6 juillet 2012
Représenté par Me Mark BRUNO, Administrateur du Cabinet de Me HELENON, avocat au barreau de MARTINIQUE Madame Pierrette A... épouse D... ... 97222 CASE PILOTE Représentée par Me Mark BRUNO, Administrateur
Source officielleCour d'Appel
6253cbc9bd3db21cbdd8e465
30 juin 2011
30 juin 2011
Françoise Y... a interjeté appel général de cette décision le 09 mars 2010 et Bruno A... a constitué avoué.
Source officielleCour d'Appel
6253cc2dbd3db21cbdd8f5e9
16 mars 2012
16 mars 2012
de Fort-de-France, en date du 14 septembre 2010, enregistré sous le no 09/ 634.
Source officielleCour d'Appel
6253cc7dbd3db21cbdd903d9
13 mars 2013
13 mars 2013
RG N : 12/00685 AFFAIRE : Association ALIANCE 1% LOGEMENT Avocat plaidant : Maître LEMONNIER Roger, Avocat au Barreau de Paris C/ Bruno X... M. J/ E.
Source officielleCour d'Appel
6253cce6bd3db21cbdd91a00
18 août 2014
18 août 2014
Bruno un acompte de 300 ¿ à titre d'acompte sur le salaire de juin 2008, soit à la période où il était salarié de la SEM MADIFERRY.
Source officielle3ème chambre
63d22abf9b3c8605deec2168
25 janvier 2023
25 janvier 2023
FITA de la SCP FITA-BRUZI, avocat au barreau de PYRENEES-ORIENTALES substituée par Me Julien ROMANO, avocat au barreau de PYRENEES-ORIENTALES Madame [L] [J] [Adresse 2] [Localité 4] représentée
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