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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cc59bd3db21cbdd8fd69
23 octobre 2012
23 octobre 2012
née le 21 Septembre 1967 à SAINT NAZAIRE (44600) ... 44600 SAINT-NAZAIRE représentés par Me LE TOULLEC, cabinet d'avocats WLT RAPPEL DES FAITS ET DE LA PROCÉDURE Vu la requête aux fins
Source officielle6ème Chambre A
5fd96d40811be359c72e132a
3 février 2020
3 février 2020
Copie exécutoire délivrée le : à : Me MARCAULT - DEROUARD Me Bruno LE TOULLEC REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES
Source officielleChambre Sociale
6618cf1b7935f50008be450b
11 avril 2024
11 avril 2024
s'en déduit que le temps de travail était fixé par la société Bruno Saint Hilaire
Source officielleCour d'Appel
6253ccabbd3db21cbdd90e10
18 décembre 2013
18 décembre 2013
C/ Véronique Z..., Bruno A...
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
60371fbd0acc79b9da12e2f6
4 juin 2015
4 juin 2015
En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 08 Avril 2015, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Bruno
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
680b1bf4c0f38137e6792a72
24 avril 2025
24 avril 2025
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Delphine Verhaeghe COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Bruno Poupet, président de chambre Samuel Vitse, président de chambre Céline Miller, conseiller ARRÊT
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
6162f3cd24fee0dd3d006185
22 mars 2012
22 mars 2012
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 10 Février 2012, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Bruno
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
67820ab9d30fbdc4c17b9d33
9 janvier 2025
9 janvier 2025
L'eau des toilettes remonte dans la cuisine. Grosse fuite d'eau à l'arrivée. Appelle moi quand tu veux. Etabli à la requête de M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8e1bd3db21cbdd86840
15 mai 2003
15 mai 2003
COUR D'APPEL DE DOUAI TROISIEME CHAMBRE ARRET DU 15/05/2003 N° RG : 01/03944 Tribunal de Grande Instance LILLE du 31 Mai 2001 APPELANTS : Monsieur Bruno X... représenté par la SCP DELEFORGE FRANCHI
Source officielleChambre commerciale 3-2
6790898fa212a19f662df5c8
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Décision déférée à la cour : Ordonnance rendue le 22 Août 2024 par le Juge commissaire de VERSAILLES N° RG : 2024M02187 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Bruno
Source officielleCour d'Appel
6253c9b4bd3db21cbdd89133
21 mars 2007
21 mars 2007
Bruno N... confirmait s'être trouvé à LONGUENESSE en même temps que Franck X... et un autre détenu, Lionel P....
Source officielleJuge des référés
ORCA_23VE00399_20240917
17 septembre 2024
17 septembre 2024
Par une décision en date du 2 septembre 2024, la présidente de la cour administrative d'appel de Versailles a désigné Mme Bruno-Salel, présidente, pour statuer par ordonnance en application de l'article
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
63be62ca13ef607c90ab6315
10 janvier 2023
10 janvier 2023
domiciliés en cette qualité audit siège M.P : Monsieur [X] [V] CENTRE [4] [Adresse 3] [Localité 2] Représentée et plaidant par Me Marion MANDONNET, avocat au barreau d'Amiens, substituant Me Bruno
Source officielle2e chambre sociale
64379dcd9477fe04f5cc6492
12 avril 2023
12 avril 2023
La SELARL Alliance MJ, représentée par Maître Marie Dubois , et la SELARL MJ Synergie, représentée par Maître Bruno Walczak, ont été désignés liquidateurs judiciaires.
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
6033776c9270a02ba1543e39
9 juin 2017
9 juin 2017
de l'AARPI OB£MA CONSEILS, avocat au barreau de PARIS, toque : D0457 SOCIETE AEI DIAGNOSTIC prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège au [Adresse 3] Représenté par Me Bruno
Source officielleChambre 4-2
661a202a4cfa010008a2d6b3
12 avril 2024
12 avril 2024
Malgré le fait qu'elle vous ai repoussé en hurlant que vous n'aviez pas à faire cela, vous l'avez suivie jusqu'à la porte des toilettes.
Source officielleCour d'Appel
6253ca33bd3db21cbdd8a533
8 février 2007
8 février 2007
Bruno GAUTIER, Conseiller En présence de : Mme Sylviane PHILIPPE, Greffier lors de l'appel des causes et du prononcé Jugement Au fond, origine Tribunal de Grande Instance de CLERMONT-FERRAND, décision
Source officielleCour d'Appel
6253c895bd3db21cbdd85af7
23 novembre 2001
23 novembre 2001
Par acte notarié en date du 21 juillet 1988, les époux X... ont acquis un bien immobilier sis au 10 bis rue des Touleuses brunes à Cergy, acquisition pour le financement de laquelle ils ont contracté les
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
66ff85a6a4ff9ec259c09627
3 octobre 2024
3 octobre 2024
cadastrée [Cadastre 2] [Localité 1] bénéficie d'une aide juridictionnelle totale numéro C-59178/23/002245 du 04/10/2023 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de Douai représenté par Me Bruno
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
5fe1fed2247aa307a20ab07e
16 décembre 2020
16 décembre 2020
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Monsieur Bruno BLANC, président Monsieur Olivier MANSION, conseiller Madame Anne-Ga'l
Source officiellePage 1 sur 8