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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Ch.secu-fiva-cdas
6684ead6a0de54ff609f7d74
18 janvier 2024
18 janvier 2024
le Pole social du TJ d'[Localité 4] En date du 31 août 2023 Suivant déclaration d'appel du 27 septembre 2023 APPELANT : Monsieur [J] [I] [Adresse 2] [Adresse 1] BELGIQUE assisté de Me Bruno
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
Portalis DBVJ-V-B7G-MUU7 S.A. CLINIQUE TIVOLI DUCOSc/Association INSTITUT BERGONIE
68f8683ad7e432441d85bfe6
21 octobre 2025
21 octobre 2025
exercice, domicilié en cette qualité au siège social, demeurant [Adresse 4] Représentée par Me Valérie JANOUEIX de la SCP BATS - LACOSTE - JANOUEIX, avocat au barreau de BORDEAUX et assistée de Me Bruno
Source officielleCour d'Appel
6253ccb7bd3db21cbdd910ce
12 février 2014
12 février 2014
Bruno X... M. Séverine Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ccc1bd3db21cbdd91284
11 mars 2014
11 mars 2014
Cette ordonnance a été frappée d'un recours par la SCP LORIN-FALTOT, qui sera jugé dans le cadre d'une autre instance.
Source officielle5ème chambre
DCA_23VE01159_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Délibéré a rès l’audience du 25 se tembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Ribeiro-Mengoli, résidente, Mme Bruno-Salel, résidente-assesseure, Mme Ozenne, remière conseillère.
Source officielleCour d'Appel
6253caa5bd3db21cbdd8ba21
20 mars 2008
20 mars 2008
LORI STRIM Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée Copie exécutoire délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM
Source officielleCour d'Appel
6253c9e8bd3db21cbdd898b0
6 novembre 2007
6 novembre 2007
Z... veuve X... ... 42420 LORETTE représentée par Maître Stéphane DUCRET-CHIRON, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE Madame A... en qualité d'ayant droit de Monsieur Rabah X... épouse B... ...
Source officielle5ème chambre
DCA_23VE00566_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
inconvénients générés ar les travaux entre ris seront com ensés ar la lus-value qu’ils a orteront, résultant de l’amélioration de la desserte et des circulations aux abords du commerce qu’elle ex loite
Source officielleCour d'Appel
6253ccc3bd3db21cbdd91335
27 mars 2014
27 mars 2014
.-75006 PARIS Représentée et assistée sur l'audience par Me Bruno CHAIN de l'AARPI CHAIN, avocat au barreau de PARIS, toque : P0462 Association MONUMENT DE NOTRE DAME DE LORETTE ET DE LA GARDE D'HONNEUR
Source officielleCour d'Appel
6253ca6abd3db21cbdd8af80
14 mars 2008
14 mars 2008
P. 26 rue Notre Dame 42420 LORETTE représentée par Maître Géraldine VILLAND, avocat au barreau de SAINT- ETIENNE PARTIES CONVOQUEES LE : 13 septembre 2007 DEBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE
Source officielleChambre Commerciale
5fca34837e53933507773318
26 novembre 2020
26 novembre 2020
DBVM-V-B7E-KRWD MPB N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : à la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE la SCP BENICHOU PARA TRIQUET- DUMOULIN LORIN
Source officielle3ème CHAMBRE FAMILLE
62ce62f79a20ce9fcf126834
12 juillet 2022
12 juillet 2022
jugement rendu le 31 octobre 2019 par le juge aux affaires familiales du tribunal de grande instance de BORDEAUX (RG n° 18/07583) suivant déclaration d'appel du 10 décembre 2019 APPELANTS : Bruno
Source officielle5ème chambre
DCA_25VE00945_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
luie et de l’absence, sur le terrain, d’installation sanitaire et de ossibilité de vidanger les sanitaires chimiques et, enfin, à la tranquillité ublique en raison des nuisances a ortées à l’ex loitation
Source officielleChambre Commerciale
6688de1b676b73dd81b96d88
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Lionel BRUNO, Conseiller, Mme Raphaële FAIVRE, Conseillère, DÉBATS : A l'audience publique du 16 Mai 2024, Mme Marie-Pierre FIGUET, Présidente, et M.
Source officielle5ème chambre
DCA_23VE01376_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
a ortée ar un arc de stationnement de véhicules légers est de 250 daN/m2, ce qui corres ond à la surcharge d’ex loitation minimale qu’un ingénieur doit rendre en considération quand il fait le calcul
Source officielleCour d'Appel
6253c94abd3db21cbdd87db5
6 septembre 2006
6 septembre 2006
Française Chemin de la Grande Olivette 34540 BALARUC-LE-VIEUX représenté par la SCP ARGELLIES - TRAVIER - WATREMET, avoués à la Cour assisté de Me Alain OTTAN, avocat au barreau de MONTPELLIER Monsieur Bruno
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
6163a6121d97f2f687d9137a
1 avril 2010
1 avril 2010
PREVOYANCE [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Laurence DEPOUX, avocat au barreau de PARIS, toque : R 227 INTIME Monsieur [W] [H] [Adresse 2] [Localité 5] représenté par Me Gérard LLORET
Source officielleCour d'Appel
6253ccf0bd3db21cbdd91c8d
17 novembre 2014
17 novembre 2014
Bruno A..., présenté comme secrétaire général du groupe (pièce 8 de l'intimé) rappelait à M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6162b61447859723647202eb
16 avril 2013
16 avril 2013
de la SCP GRAND AUZAS & ASS (avocat au barreau de PARIS, toque : P0478) SASU ARIONI agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par : Me Bruno
Source officielle7ème Ch Prud'homale
68fb978011af6ba0065f3a73
23 octobre 2025
23 octobre 2025
COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Hervé BALLEREAU, Président de chambre, Assesseur : Madame Isabelle CHARPENTIER, Conseillère, Assesseur : Monsieur Bruno
Source officielle