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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 5
69e1cd64cdc6046d47896a8e
16 avril 2026
16 avril 2026
[J] [R] de sa demande d'indemnisation au titre de de son préjudice financier, Condamné in solidum la SCI Bryan-Adam et M. [M] [X] aux dépens, Condamné in solidum la SCI Bryan -Adam et M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
6162677b12fe6a3e85a6c785
6 février 2014
6 février 2014
BRAN.
Source officielle2ème chambre
5fca27d598081a65d3eda431
2 décembre 2020
2 décembre 2020
SAS BRIANE ENVIRONNEMENT C/ K...
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
60331447a4ea76862cfce16d
3 octobre 2017
3 octobre 2017
conditions identiques à celle dont il bénéficiait au sein de BRYAN GARNIER ASSET MANAGEMENT', à compter du 01.01.2008.
Source officielleCour d'Appel
6253cb88bd3db21cbdd8db82
31 mars 2011
31 mars 2011
Sébastien X... et Sophie A... ont entretenu des relations desquelles sont issus deux enfants qu'ils ont tous deux reconnus : - Marine née le 21 novembre 1994, - Bryan né le 08 mars 1998.
Source officielleCour d'Appel
6253cc83bd3db21cbdd90561
12 avril 2013
12 avril 2013
ARRET No 13/ 112 du 12 Avril 2013 ASSISTANCE EDUCATIVE Bryan Y...-X...(MINEUR) Eva X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb25bd3db21cbdd8cf1a
12 février 2009
12 février 2009
X...à l'égard de l'enfant Bryan. Par jugement prononcé le 14 Novembre 2007, le Tribunal de Grande Instance de NIMES a débouté Mme. Y... de sa demande et l'a condamnée aux dépens. Mme.
Source officielleCour d'Appel
6253cbd4bd3db21cbdd8e68f
17 octobre 2011
17 octobre 2011
Des relations hors mariage de Monsieur Y... et Madame X... sont nés deux enfants : - Bryan né le 17 juillet 1995 - Damien né le 13 juin 1997 Suite à la séparation du couple parental le juge aux affaires
Source officielleCour d'Appel
Monsieur Martin Xc/Monsieur Bryan Y
6253ccaebd3db21cbdd90ecd
13 novembre 2013
13 novembre 2013
C/ Monsieur Bryan Y... Madame Jane Z... EPOUSE Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cc56bd3db21cbdd8fcea
6 août 2012
6 août 2012
PROCÉDURE DE PREMIÈRE INSTANCE De la relation entre Christophe X... et de Angéla Y... est issu un enfant Bryan, né le 29 mai 2000.
Source officielleCour d'Appel
6253c9febd3db21cbdd89c35
19 novembre 2007
19 novembre 2007
MINEURS : Benjamin, Bryan, William A..., dispensés de comparaître.
Source officielleCour d'Appel
6253ca1abd3db21cbdd8a0f5
20 décembre 2007
20 décembre 2007
La société BRYAN GARNIER FORECAST a fait appel incident.
Source officielleCour d'Appel
6253cccfbd3db21cbdd91534
12 mai 2014
12 mai 2014
Bryan X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb95bd3db21cbdd8dd86
5 mai 2011
5 mai 2011
et Lydie Y..., - ordonné la liquidation et le partage de leurs intérêts patrimoniaux, - confié conjointement aux deux parents l'exercice de l'autorité parentale sur les enfants mineurs Stevy et Bryan
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
659f98cf3328fa00087a2676
10 janvier 2024
10 janvier 2024
amiable représentant le Syndicat Principal des copropriétaires de l'Ensemble Immobilier Tour Maine Montparnasse en cours de liquidation sis [Adresse 4], représentée par Me Henry RANCHON du PARTNERSHIPS BRYAN
Source officielleCour d'Appel
6253cc73bd3db21cbdd90269
11 février 2013
11 février 2013
Il vit avec une compagne qui a une petite fille Maëlis âgée de 6 ans avec qui Brian s'entend très bien. Lorsque l'enfant est chez lui, Brian est calme et serein.
Source officielle4ème Chambre
69732b04cdc6046d4764f92b
22 janvier 2026
22 janvier 2026
En outre, la société Le [Localité 5] Tour ne justifie pas d'une relation commerciale établie avec la société Where is Brian, le contrat de maîtrise d'oeuvre avec la société Where is Brian étant à ce jour
Source officielleChambre 1-11 référés
63c6499fbe43307c9013b242
16 janvier 2023
16 janvier 2023
DEFENDEURS Maître [R] [X] pris en sa qualité de liquidateur judiciaire de la société SA SACIB, demeurant [Adresse 2] ayant pour conseils par Me Beverly CAMBIER, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE, Me Bryan
Source officielleCour d'Appel
6253c9febd3db21cbdd89c32
19 novembre 2007
19 novembre 2007
MINEURS : Benjamin, Bryan et William A..., dispensés de comparaître.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_24MA02843_20260416
16 avril 2026
16 avril 2026
Ury, rapporteur public, - et les observations de Me Peltier-Féat, représentant la SAS Bbryance. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellePage 1 sur 10
TOURÉ, Kassoum, Bryan
23/06/2026
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MARTIN, Neil, Johan, Bryan
23/06/2026
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MANGOT, Bryan
23/06/2026
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MARIGNAN, Bryan, Etienne
23/06/2026
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Silfille, Jonathan Kendy Bryan Bernard
23/06/2026
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