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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1ere Chambre
66f3a8f75c2cfc5a084ac94d
2 avril 2024
2 avril 2024
- N° Portalis DBVM-V-B7H-L5JC C2 N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : à : la SELARL FRANCON BURILLE
Source officielleChambre 1-11 OP
659e430455379800088470a9
9 janvier 2024
9 janvier 2024
[N] [Y] à la SCP [K] BLONDEL BUREL à la somme de 13 429, 31 euros HT, soit de 16 115, 17 euros TTC, et dit que la SCP [K] BLONDEL BURLE devra restituer à M. [Y] la somme de 2 793, 09 euros TTC.
Source officielle1ere Chambre
642e63cb826f3a04f5216834
4 avril 2023
4 avril 2023
N° RG 22/02872 - N° Portalis DBVM-V-B7G-LO74 C2 N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SELARL FRANCON BURILLE
Source officielleCour d'Appel
6253c8edbd3db21cbdd86b4a
12 février 2003
12 février 2003
LES APPELS : Appel a été interjeté par : Monsieur BUREL X..., le 10 Juillet 2002, concernant les dispositions pénales du jugement.
Source officielle1ere Chambre Section 1
603849dd8eab1162792a8b40
15 février 2021
15 février 2021
42] 37270 MONTLOUIS SUR LOIRE Représentée par Me Virginie DESPIERRES de la SELARL DESARNAUTS HORNY ROBERT DESPIERRES, avocat au barreau de TOULOUSE Représentée par Me Jean Baptiste PILA de la SCP BUREL
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
60332e332ee8579f54142821
13 septembre 2017
13 septembre 2017
[I] et la SARL MOULIN BUREL et la demande d'indemnité pour travail dissimulé : M.
Source officielle1ere Chambre
66f3a8f95c2cfc5a084ac975
18 juillet 2024
18 juillet 2024
MmeCatherine Clerc président de chambre Mme Joëlle Blatry, conseiller, Mme Véronique Lamoine conseiller Mme xxxxx, Conseiller qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Madame Anne Burel
Source officielle1ere Chambre
633d1fe462f5393e2eb4497b
4 octobre 2022
4 octobre 2022
Desgouis, vice-président placé, DÉBATS : A l'audience publique du 26 septembre 2022 Mme Clerc président de chambre chargé du rapport en présence de Mme Blatry, conseiller, assistées de Mme Anne Burel
Source officielle1ere Chambre
63be638e13ef607c90ab6573
10 janvier 2023
10 janvier 2023
Desgouis, vice président placé, DÉBATS : A l'audience publique du 28 novembre 2022 Mme Blatry, conseiller chargé du rapport en présence de Mme Clerc, président de chambre, assistées de Mme Anne Burel
Source officielle1ere Chambre
63d0d5b381a7b805de12b596
24 janvier 2023
24 janvier 2023
Laurent Desgouis, vice -président placé, DÉBATS : A l'audience publique du 6 décembre 2022, Mme BLATRY, conseiller chargé du rapport, assistée de Mme Anne Burel, greffier, a entendu les avocats
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_20NC03640_20230530
30 mai 2023
30 mai 2023
A la suite de l'effondrement du pont de Buret, Mme B et l'exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL) de Buret ont demandé à la commune de Waville, par un courrier du 1er août 2018, reçu le 7
Source officielleAvis
CADA:20154879
3 décembre 2015
3 décembre 2015
communication de la demande de raccordement, émanant du Commissariat à l'énergie atomique (CEA), du projet Syndièse au réseau de transport d'électricité 400 kV sur le territoire avoisinant la commune de Bure
Source officielle1ere Chambre
67ff3d2a6d3290e00e0e7934
15 avril 2025
15 avril 2025
de chambre, Mme Joëlle Blatry, conseiller, Mme Véronique Lamoine, conseiller DÉBATS : A l'audience publique du 11 mars 2025, Mme Blatry, conseiller chargé du rapport, assistée de Mme Anne Burel
Source officielleChambre civile section A
69678184cdc6046d4741caf8
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Jean - Yves Pourret, conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 12 janvier 2026, Mme Clerc président de chambre chargé du rapport en présence de Mme Faivre conseiller, assistées de Mme Anne Burel
Source officielle1ere Chambre
6710aa51be64d7e510244fa4
15 octobre 2024
15 octobre 2024
chambre, Mme Joëlle Blatry, conseiller, Mme Véronique Lamoine, conseiller DÉBATS : A l'audience publique du 10 septembre 2024, Mme Blatry, conseiller chargé du rapport, assistée de Mme Anne Burel
Source officielle1ere Chambre
66878cd805d6f7f678d49158
2 juillet 2024
2 juillet 2024
COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme Catherine Clerc, Présidente, Mme Joëlle Blatry, Conseiller, Mme Véronique Lamoine, Conseiller, Assistées lors des débats de Anne Burel
Source officielle1ere Chambre
679874535b6b52f3e4a431cb
21 janvier 2025
21 janvier 2025
conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 20 janvier 2025 madame Clerc président de chambre chargé du rapport en présence de madame Blatry, conseiller - président de chambre, assistées de Anne Burel
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_21VE03408_20230914
14 septembre 2023
14 septembre 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 14 juillet 2022, la commune de Brunoy, représenté par Me Burel, avocat, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 2 500 euros soit mise à la charge
Source officielle1ere Chambre
64534cb237f394d0f8f665de
2 mai 2023
2 mai 2023
COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Mme Catherine Clerc, présidente, Mme Joëlle Blatry, conseiller, Mme Véronique Lamoine, conseiller, Assistées lors des débats de Anne Burel
Source officielle2ème Chambre
DCA_23NT02734_20250321
21 mars 2025
21 mars 2025
par lesquels le maire de Bucéels a délivré à M.
Source officiellePage 1 sur 116
SCI LA BURELIERE
24/06/2026
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PATRICK BUREL CONSEIL
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BURELLE SA
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