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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
M. le Procureur de la République, le 15 Mars 2005c/Monsieur B
6253c945bd3db21cbdd87ccc
10 octobre 2005
10 octobre 2005
Partie civile, intimée, Non comparante, Représentée par Maître PEYRATOUT Caroline, avocat au barreau d'ORLEANS, substituant Maître CESAREO Bruno, avocat au barreau d'ORLEANS COMPOSITION DE LA COUR, lors
Source officielleCour d'Appel
6253cdebbd3db21cbdd94f57
22 juillet 2021
22 juillet 2021
__________APPELANTE Madame [U], [E],[X] [B] Représentée par Me Pierre françois DEREC de la SELARL DEREC, avocat au barreau d'ORLEANS INTIMÉS Maître [Z] [Q] Membre de la SCP [Q] Représenté par Me Bruno
Source officielleCour d'Appel
6253cd75bd3db21cbdd936ba
16 novembre 2016
16 novembre 2016
SB AUTOMOBILES prise en la personne de sa gérante Madame Marie-Pierre Y... ... 45410 ARTENAY Assistée de Maître Bruno CESAREO de la SCP LE METAYER ET ASSOCIES avocat postulant du barreau d'ORLÉANS
Source officielleChambre Civile
63d0d61a81a7b805de12b67a
16 janvier 2023
16 janvier 2023
INTIMÉS : - Timbre fiscal dématérialisé N°:1265258580348625 Madame [I] [J] [N] [S] née le 07 Novembre 1961 à [Localité 10] (Portugal) [Adresse 1] [Localité 5] ayant pour avocat postulant Me Bruno
Source officielleChambre des Urgences
662209799ce14200083899af
17 avril 2024
17 avril 2024
Société INTERPUR CHEMICALS Société de droit espagnol, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 13] [Localité 1] / ESPAGNE représentée par Me Bruno
Source officielleChambre Civile
62c52989a2c4236379079a4b
5 juillet 2022
5 juillet 2022
agissant poursuites et diligences de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège Zone Artisanale Euro Val de Loire - Route des Champs de Fossé 41330 FOSSE ayant pour avocat Me Bruno
Source officielleChambre Civile
6438f30ca942a604f5e93704
13 avril 2023
13 avril 2023
PILOTES immatriculée au RCS de PARIS sous le n° 501 083 307, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 9] représentée par Me Bruno
Source officielleCour d'Appel
6253cde2bd3db21cbdd94d1b
16 mars 2021
16 mars 2021
siège social est [Adresse 6]- CH [Localité 6], prise en la personne de son représentant légal demeurant en cette qualité audit siège social [Adresse 6] [Localité 6] / SUISSE ayant pour avocat Me Bruno
Source officielleCour d'Appel
6253cdd2bd3db21cbdd949b2
7 mai 2020
7 mai 2020
Ayant pour avocat postulant Me Bruno CESAREO, membre de la SCP LE METAYER-CAILLAUD-CESAREO & BONHOMME, avocat au barreau d'ORLEANS, et pour avocat plaidant Me Marie-Noëlle RAYNAUD, membre du cabinet STREAM
Source officielleChambre Civile
66a0990d2be3e083f4fad51c
23 juillet 2024
23 juillet 2024
intervention forcée, prise en la personne de son agent général , la SARL DELPLANQUE BASTIAT SEILLER sise [Adresse 1], en sa qualité d'assureur de la SARL SABARD [Adresse 3] [Localité 5] représentée par Me Bruno
Source officielleChambre 3-1
6973a42fcdc6046d4770e169
22 janvier 2026
22 janvier 2026
TYCHE Copie exécutoire délivrée le : 22 janvier 2026 à : Me Lionel MOATTI Me Philippe BRUZZO de la SELAS BRUZZO DUBUCQ Décision déférée à la Cour :
Source officielle10e Chambre
6033c086b42d8a7366c11e4d
6 avril 2017
6 avril 2017
APPELANTES SA AXA FRANCE IARD dont le siège social est : [Adresse 2] représentée par Me Bruno ZANDOTTI de la SELARL ABEILLE & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE, Me Pierre-yves IMPERATORE,
Source officielleChambre 3-1
69cf6ae7cdc6046d47f4b2f0
2 avril 2026
2 avril 2026
A C D ACHAT CONSEIL ET DEVELOPPEMENT Copie exécutoire délivrée le : 02/04/26 à : Me Françoise BOULAN Me Philippe BRUZZO Décision déférée à la Cour : Ordonnance
Source officielleChambre 3-1
69fd84d5cdc6046d4704d607
7 mai 2026
7 mai 2026
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Cathy CESARO-PAUTROT, Présidente Madame Stéphanie COMBRIE, Conseillère Madame Cecile BRAHIC-LAMBREY
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
60329908b9f5fe0d99918480
21 décembre 2017
21 décembre 2017
HOSPITALIÈRE D'ASSURANCES MUTUELLES (S.H.A.M) agissant en la personne de ses représentants légaux [Adresse 2] [Localité 3] N° SIRET : 779 860 881 00043 Intimé sous le RG 16-05651 Représentés par : Me Bruno
Source officielleCour d'Appel
6253ca05bd3db21cbdd89d7b
30 novembre 2007
30 novembre 2007
Vous cesserez donc de faire partie de l'effectif de l'association dès première présentation de la présente.
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
61638eea0d12e998c06d9d2d
16 décembre 2010
16 décembre 2010
jugement rendu le 16 Février 2007 par le conseil de prud'hommes de PARIS section Commerce RG n° 05/12062 APPELANT Monsieur [D] [C] [Adresse 1] [Adresse 1] comparant en personne, assisté de Me Bruno
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
6811b36e893ab038bd465fd5
29 avril 2025
29 avril 2025
d'habilitation familiale générale rendu par le juge des tutelles du TI du Raincy du 3 juillet 2018 né le [Date naissance 1] 1958 à [Localité 22] (PORTUGAL) [Adresse 7] [Localité 15] Représentés par Me Bruno
Source officielleCour d'Appel
6253cd01bd3db21cbdd91fcb
5 février 2015
5 février 2015
représentée par Me Anne DEBERNARD-DAURIAC de la SELARL LEXAVOUE, avocat au barreau de LIMOGES, Me Bruno ZANDOTTI, avocat au barreau de MARSEILLE Madame Sophie Carla Y... épouse Z...
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
61638736947dd77ae6de024d
16 décembre 2010
16 décembre 2010
à la Cour : jugement rendu le 16 Février 2007 par le conseil de prud'hommes de PARIS section Commerce RG n° 05/12060 APPELANT Monsieur [Y] [M] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Bruno
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