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309 résultats pour « COGNET ès »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c8c1bd3db21cbdd862c4

Appel

9 avril 2002

9 avril 2002

Y... né le 07/07/1949 à FOZA demeurant 2, Place des Ciseleurs 91450 SOISY SUR SEINE représenté par la SCP MIRA-BETTAN, avoué INTIME : MAITRE COGNET ès qualités de mandataire liquidateur de la SA LA SAM

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

COGNET-ESCANOR

SIREN 572229268GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS

26/11/2014

Voir →

Modifications diverses

COGNET-ESCANOR

SIREN 572229268GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS

15/10/2014

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Dépôts des comptes

COGNET-ESCANOR

SIREN 572229268GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS

05/08/2014

Voir →

Dépôts des comptes

COGNET-ESCANOR

SIREN 572229268GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS

20/08/2013

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Modifications diverses

COGNET-ESCANOR

SIREN 572229268GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS

12/12/2012

Voir →

CA

4ème Chambre

6a167c72cdc6046d47109445

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

SOL SOLUTION prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 3] Représentée par Me Benoît BOMMELAER de la SELARL CORNET VINCENT SEGUREL,

Source officielle
CA

4ème Chambre

6a167c7dcdc6046d47109863

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

SOL SOLUTION prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 9] [Localité 8] Représentée par Me Benoît BOMMELAER de la SELARL CORNET VINCENT SEGUREL

Source officielle
CA

4ème Chambre

6a167c81cdc6046d471099aa

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

SOL SOLUTION prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 6] Représentée par Me Benoît BOMMELAER de la SELARL CORNET VINCENT SEGUREL,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c901bd3db21cbdd86f89

Appel

11 décembre 2003

11 décembre 2003

VERNEY COGNET Engrenages et l a condamné, ès-qualités, à payer à la S.A.

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CA

5ème Chambre

6a0e961bcdc6046d47652fd1

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

Aux termes de leurs dernières écritures notifiées le 4 août 2025, la société SUB 44, la SELARL AJ UP ès-qualités d'administrateur judiciaire et la SELARL [R] [V] et associés ès-qualités de mandataire judiciaire

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CA

2ème Chambre civile

69613b1ecdc6046d47c455bd

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

L'étalon Cornet du lys est arrivé au Haras du bois Margot le 4 mars 2019.

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CA

11e Chambre A

615e0e19c25a97f0381f5225

Appel

5 novembre 2013

5 novembre 2013

Par conclusions signifiées le 14 juin 2012, Maître [I], ès qualités de mandataire liquidateur de la SNC Cognac d'Orléans a conclu à la confirmation du jugement du tribunal de commerce de Grasse en ce qu'il

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CA

1ère CHAMBRE CIVILE

634e41c5dfc182adff7ad552

Appel

17 octobre 2022

17 octobre 2022

MOTIFS DE LA DÉCISION Sur la recevabilité de la demande de Mme [Y] contre la SELARL Ekip ès qualités La SELARL Ekip ès qualité de mandataire liquidateur de la société Cognac Automobiles soulève in

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CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

6162700418eff35429d864d6

Appel

27 février 2013

27 février 2013

27/02/2013 *** N° de MINUTE : N° RG : 11/07244 Jugement (N° 10/01555) rendu le 07 Septembre 2011 par le Tribunal de Grande Instance de [Localité 3] REF : MZ/VD APPELANTE SAS EDMOND COIGNET

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CA

Cour d'Appel

6253c83fbd3db21cbdd84b51

Appel

26 mars 1998

26 mars 1998

au bureau des hypothèques de RAMBOUILLET le 31 janvier 1994, volume 1994 P, numéro 558, la société VALEUR a été déclarée adjudicataire de biens et de droits immobiliers ayant appartenus à la société COIGNET

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Cour d'Appel

S.A. LAUBARDEMONT S.C.I. DE LAUBARDEMONTc/Maître Jean-François X

6253ca6fbd3db21cbdd8b04b

Appel

12 février 2008

12 février 2008

Sur la nullité du jugement rendu par le tribunal de commerce de COGNAC le 12 octobre 2007.

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CA

Cour d'Appel

6253cb3ebd3db21cbdd8d2ad

Appel

5 janvier 2010

5 janvier 2010

Nature de la décision : AU FOND Notifié le : Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 05 décembre 2008 par le Tribunal de Commerce de COGNAC suivant déclaration d'appel

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Cour d'Appel

6253cababd3db21cbdd8bdb4

Appel

27 mai 2008

27 mai 2008

Maître COCHET, de la LEXALP SELURL COCHET (avocat au barreau de CHAMBERY) Maître Thierry Y...

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CA

Cour d'Appel

édure pénale ouverte notammentc/Messieurs Y

6253c8bdbd3db21cbdd861e5

Appel

26 avril 2002

26 avril 2002

demandait de constater que cette dernière avait engagé sa responsabilité dans le cadre des relations entretenues avec la société DIFFUSION CREATION PROMOTION et de la condamner en conséquence à lui payer, ès

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Cour d'Appel

S.A.R.L. SOTA PRESSc/Maître Jean François X

6253caefbd3db21cbdd8c7bf

Appel

9 septembre 2008

9 septembre 2008

Nature de la décision : AU FOND Notifié le: Décision déférée à la Cour : ordonnance rendue le 16 novembre 2007 par le Juge Commissaire du Tribunal de Commerce de COGNAC suivant

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Pôle 5 - Chambre 9

615e0d1ec25a97f0381f4bd3

Appel

11 décembre 2014

11 décembre 2014

au répertoire général : 14/02009 Décision déférée à la Cour : Jugement du 22 Janvier 2014 par la 17ème Chambre du Tribunal de Commerce de PARIS 04 - RG n° 2013048999 APPELANTE SELAFA MJA ès

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CA

Chambre commerciale

62ce63ab9a20ce9fcf1268ef

Appel

11 juillet 2022

11 juillet 2022

MARIE-LAURE GASTAUD, ès qualités de mandataire liquidateur de M.

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CA

Cour d'Appel

6253cc18bd3db21cbdd8f1bd

Appel

15 novembre 2011

15 novembre 2011

.-74450 ST JEAN DE SIXT représenté par la SCP FILLARD COCHET-BARBUAT, avoués à la Cour assisté de Me Serge MOREL VULLIEZ, avocat au barreau d'ANNECY - =- =- =- =- =- =- =- =- COMPOSITION DE

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CA

1ère chambre 1ère section

6163231f3dbed56e5e2c2fbd

Appel

7 avril 2011

7 avril 2011

« « [E] [V] - GREATEST HITS » pressés, - Le nombre de coffrets «[E] [V] -- GREATEST HITS» vendus à leurs clients, - Le nombre de coffrets «[E] [V] -- GREATEST HITS» encore en stock au jour de la signification

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