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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

27 résultats pour « Caire »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article 5

—

Les directeurs de l'école française de Rome, de l'école française d'archéologie d'Athènes, de l'institut français d'archéologie orientale du Caire et de la Casa de Vélasquez continuent à recevoir une indemnité pour frais de représentation.

Article 2

—

alinéa de l'article 14 du décret du 5 mai 1988 susvisé, les sections du Conseil national des universités compétentes pour proposer deux personnalités en vue de leur nomination au conseil scientifique de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire

Article 1

—

l'article 14 du décret du 5 mai 1988 susvisé, les sections du Comité national de la recherche scientifique compétentes pour proposer deux personnalités en vue de leur nomination au conseil scientifique de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire

Article 3

—

éventuelle à l'échelon supérieur, dans la limite de trois ans, les services accomplis par les agrégés en qualité de membres de l'Ecole française de Rome, de l'Ecole française d'Athènes, de pensionnaires de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire

Article 1

—

Institut français d'archéologie orientale du Caire. Casa de Vélasquez de Madrid. Il s'applique également, pendant leur séjour à l'étranger, aux chercheurs relevant de l'école française d'Extrême-Orient.

Article 5

—

l'École française d'Athènes ; Le directeur de l'Institut français du Proche-Orient ou, par délégation, le directeur du département scientifique d'archéologie et d'histoire de l'Antiquité ; Le directeur de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire

Article R718-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 43 > 48

Code de l'éducation

Les écoles françaises à l'étranger sont les suivantes : 1° Ecole française d'Athènes ; 2° Ecole française de Rome ; 3° Ecole française d'Extrême-Orient ; 4° Institut français d'archéologie orientale du Caire ; 5° Casa de Velázquez de Madrid.

LEGIARTI000037561715

—

Caire Lycée Concordia * * * Lycée : séries ES et S Egypte Le Caire Lycée français du Caire * * * Lycée : séries ES, L et S Egypte Le Caire Lycée international Honoré de Balzac * * * Lycée : séries ES et S Egypte Le Caire Lycée international Nefertari

LEGIARTI000031350582

—

de 6e uniquement Egypte Le Caire Lycée français du Caire * * * Lycée : séries ES, L et S Egypte Le Caire Lycée international Honoré de Balzac * * * Lycée : classes de seconde et de 1re ES et S uniquement Egypte Le Caire Lycée international Nefertari

LEGIARTI000032850921

—

Collège de la Mère de Dieu * Lycée : séries ES et S Egypte Le Caire Collège-lycée de la Sainte Famille * Lycée : séries ES et S Egypte Le Caire Collège-lycée de La Salle * Lycée : séries ES et S Egypte Le Caire Lycée Concordia * * Egypte Le Caire

LEGIARTI000035979744

—

de seconde uniquement Egypte Le Caire Lycée français du Caire * * * Lycée : séries ES, L et S Egypte Le Caire Lycée international Honoré de Balzac * * * Lycée : séries ES et S Egypte Le Caire Lycée international Nefertari * * * Lycée : séries ES

LEGIARTI000029214672

—

* Lycée : séries ES et S Collège-lycée de la Sainte Famille Egypte Le Caire * Lycée : séries ES et S Collège-lycée de La Salle Egypte Le Caire * Lycée : séries ES et S Ecole Voltaire Egypte Le Caire * * Collège : classe de 6e uniquement Lycée

Article 1

—

Consulat général de France à Melbourne Canada Consulat général de France à Montréal Consulat général de France à Moncton et Halifax Djibouti Ambassade de France à Djibouti Ambassade de France au Yémen (Sanaa) Egypte Consulat général de France au Caire

Article Annexe 3

—

CANADA Montréal 107 - - CANADA Ottawa 19 18 18 CANADA Toronto 15 16 17 CHINE Pékin 20 21 35 CHINE Shanghai 62 83 113 CHYPRE Nicosie 8 11 11 COLOMBIE 20 - - CROATIE 95 170 - DANEMARK 4 - - EGYPTE Le Caire

Article Annexe 1

—

-Ecoles françaises à l'étranger mentionnés à l'article D. 711-4 du code de l'éducation Casa de Velázquez de Madrid, Ecole française d'Athènes, Ecole française d'Extrême-Orient, Ecole française de Rome, Institut français d'archéologie orientale du Caire

Article ANNEXE IV

—

La : : : : Motte-du-Caire, Peyrius, : : : : Reillanne, Saint-Etienne, : : : : Sisteron, Turriers.

Article 1

—

ANDORRE Espagne 1re circonscription BARCELONE Espagne 2e circonscription MADRID Portugal LISBONNE Algérie 1re circonscription ORAN Algérie 2e circonscription ANNABA Algérie 3e circonscription ALGER Egypte LE CAIRE

Article ANNEXE II

—

Berlin : 1 129,40 : : Birmingham : 476,54 : : Bordeaux : 543,92 : : Bristol : 476,56 : : Bruxelles : 794,69 : : Bucarest : 1 697,19 : : Budapest : 1 447,33 : : Le Caire

Article ANNEXE II

—

Berlin : 1 130,86 : : Birmingham : 477,14 : : Bordeaux : 544,50 : : Bristol : 477,16 : : Bruxelles : 795,70 : : Bucarest : 1 699,32 : : Budapest : 1 449,09 : : Le Caire

LEGIARTI000041412317

—

circonscription Barcelone Espagne ― 2e circonscription Madrid, Séville, Bilbao Portugal Lisbonne, Porto Afrique du Nord 7 Algérie ― 1re circonscription Oran Algérie ― 2e circonscription Annaba Algérie ― 3e circonscription Alger Egypte Le Caire

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