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9 392 résultats pour « Calandre »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Ch. Sociale -Section B

5fd968df50e39d548d4b8020

Appel

6 février 2020

6 février 2020

apparaît que, suite à l'appel qu'il a interjeté le 1er février 2017 et la fixation de l'affaire selon les modalités de l'article 905 du code de procédure civile, [C] [D] a méconnu de façon flagrante le calendrier

Source officielle

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CA

3e chambre civile

5fd92e48244a980db5c1168c

Appel

22 mai 2020

22 mai 2020

l'expiration des délais pour conclure , adresser aux parties un avis de fixation des dates de clôture et de plaidoiries ou, s'il estime que les parties doivent procéder à de nouveaux échanges, un calendrier

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

5fdb2250a83b8eb70723bbfb

Appel

4 avril 2019

4 avril 2019

[T] a demandé au président de la chambre 6-4 de la cour d'appel de Paris de 'fixer un calendrier article 905 et suivants du CPC'.

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

69e06eaacdc6046d4768b555

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

CLOS CASSANDRE [Adresse 1] [Localité 1] PARTIE INTERVENANTE VOLONTAIRE S.A.S.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-2

69df1ceecdc6046d47475e3e

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

La SARL Cassandre Immobilier est une agence immobilière située au [Localité 5]. Le 20 juin 2022, M. [Q] [W] a donné mandat de recherche de locataire à la société Cassandre Immobilier.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20153284

Appel

10 septembre 2015

10 septembre 2015

d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 1er juillet 2015, à la suite du refus opposé par la maire de Paris à sa demande de communication d'une copie des calendriers

Source officielle
CA

Avis

CADA:20163275

Appel

20 octobre 2016

20 octobre 2016

administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 22 juin 2016, à la suite du refus opposé par le Président du Syndicat des Pharmaciens de l'Aube à sa demande de communication des données des calendriers

Source officielle
CA

Avis

CADA:20155560

Appel

17 décembre 2015

17 décembre 2015

sceaux, ministre de la justice, à sa demande de communication du détail des travaux prévus pour la suppression des murets de séparation dans les parloirs de la maison d'arrêt de Fresnes, ainsi que du calendrier

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

659e499755379800088473c2

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

2011 : Feutre Pla 150 calendré 1 face 200 cm x100 ml 30 rlx marron urgent - commande du 30 novembre 2011 : Feutre Pla 150 calendré 1 face 200 cm x100 ml 30 rlx marron urgent +100cm x10ml 30 rlx rajout

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

6162fdea3ebbdffcbea6aa0e

Appel

29 mai 2012

29 mai 2012

[J] troisième de calandre coefficient 132, M. [Y] bobineur coefficient 132, M. [A] coupeur coefficient 132, M. [S] bobineur coefficient 132, M. [C] troisième de calandre coefficient 132, M.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20182914

Appel

20 décembre 2018

20 décembre 2018

administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 12 juin 2018, à la suite du refus opposé par la maire de Paris à sa demande de communication de l'ensemble des éléments et de leur mise en œuvre (calendrier

Source officielle
CA

Chambre 1-5

5fd9a2fc9adb71963cd5c7b0

Appel

19 décembre 2019

19 décembre 2019

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-5 ARRÊT AU FOND DU 19 DECEMBRE 2019 mfb N°2019/ 747 Rôle N° RG 18/18865 - N° Portalis DBVB-V-B7C-BDNFU SCI LOU CALANQUE C/ Syndicat

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CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

6162fdea3ebbdffcbea6aa0c

Appel

29 mai 2012

29 mai 2012

Ainsi, par courrier du 5 mars 1997, l'employeur lui a proposé un poste de deuxième calandre niveau cinq qu'il a refusé par courrier du 5 août 1997, demandant à rester à son poste actuel ou éventuellement

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

5fd91854b8acbbb3e2f70b6e

Appel

11 juin 2020

11 juin 2020

La FFB a également contesté l'accord de la CAPEB signé avec les mêmes syndicats, fixant les thèmes et calendriers des négociations 2019 dans le bâtiment, et sollicité l'interdiction des deux réunions de

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12e chambre

5fca7ff25ad83e6f5d80d496

Appel

24 septembre 2020

24 septembre 2020

faisant suite à de précédents courriers, la société Orange - estimant que la société Sequalum ne bénéficiait d'aucun droit sur ses ouvrages de génie civil - l'a mise en demeure de lui communiquer le calendrier

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Cour d'Appel

6253cb34bd3db21cbdd8d18f

Appel

7 avril 2009

7 avril 2009

La société a eu recours à ce système dit de calandrage jusqu'en 1996.

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Pôle 1 - Chambre 1

5fdabe5ba7a5b74fe221cc17

Appel

28 mai 2019

28 mai 2019

Plusieurs avenants sont intervenus relativement à l'organisation d'une exposition préliminaire à Bagdad, puis sur un report du calendrier et sur l'indemnisation en cas d'annulation.

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Pôle 6 - Chambre 9

69e1cac7cdc6046d478936a2

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

société [1] demande au conseiller de la mise en état de : - juger qu'elle a accompli l'ensemble des charges procédurales lui incombant dans les délais impartis et qu'aucune injonction de conclure ou calendrier

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CA

Chambre sociale

69f439b8cdc6046d472d877c

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

Selon avis de convocation du 4 octobre 2021, contenant calendrier de procédure, les parties ont été régulièrement convoquées à l'audience du 17 février 2022, renvoyée le 16 juin 2022, à laquelle elles

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CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

S.A.R.L. DECO FLORc/S.A

67061e32fde28ee4207110d1

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

prendre à sa charge les travaux de remise en état évalués par l'expert à la somme de 10.296,52 euros, Condamné solidairement les sociétés Opteven, Calandre et My Money Bank à payer à la société

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