AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
69675ccdcdc6046d473cfba4
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Débouter le SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE LA RESIDENCE [15] et la SARL CARRELAGES CALANDREAU VICENDEAU de leurs appels incidents.
Source officielle4e chambre civile
6285e1406a1876057df5d3b0
18 mai 2022
18 mai 2022
- Condamné l'association Collège Calandreta Leon Cordas aux dépens de l'incident.
Source officielle1ère Chambre
6451fb8648616ed0f8cd50b6
2 mai 2023
2 mai 2023
Elle a soutenu que l'action était prescrite, l'ouvrage réalisé par la société Calandreau son assurée ayant été réceptionné le 30 août 2011, date de la facture de travaux.
Source officielleCour d'Appel
6253cdedbd3db21cbdd94fee
23 septembre 2021
23 septembre 2021
] [Adresse 1] [Adresse 3] Comparant en personne DEMANDEUR en contestation d'honoraires, D'UNE PART, ET : Maître [N] [R] [Adresse 5] [Adresse 4] [Adresse 2] Représenté par Maître CALANDREAU
Source officiellePôle 4 - Chambre 9
6033e812c492759912617657
9 mars 2017
9 mars 2017
avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, toque : 30 INTIME Monsieur [V] [Q] né le [Date naissance 1] 1966 à [Localité 1]/Maroc [Adresse 3] [Adresse 4] Représenté par Me François régis CALANDREAU
Source officielleCour d'Appel
6253cc71bd3db21cbdd901fd
30 janvier 2013
30 janvier 2013
PAR CES MOTIFS : Nous Angelo CALANDRA, statuant publiquement par ordonnance réputé contradictoire : Confirmons l'ordonnance du Juge des libertés et de la détention du 21 janvier 2013, EN CONSÉQUENCE
Source officielleCour d'Appel
6253cdb3bd3db21cbdd94324
29 novembre 2018
29 novembre 2018
légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentant : Me Corinna Z..., Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 19 - No du dossier 20173397 Représentant : Me François Régis CALANDREAU
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6162822d7a007b88ee156667
18 septembre 2013
18 septembre 2013
pour avocat plaidant Me Prosper BENIZRI, avocat au barreau de PARIS, toque : E1225, INTIMÉS Monsieur [O] [I] [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 3] représenté par Me François Régis CALANDREAU
Source officielleChambre 1-5
5fd9ae5e77d584a321bb6646
12 décembre 2019
12 décembre 2019
DBVB-V-B7C-BDCMF [M] [E] [P] [K] C/ L' ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DE L'IMMEUBLE LES VILLAS D'AZUR Copie exécutoire délivrée le : à : Me Philippe-Nicolas CALANDRA
Source officiellePôle 4 - Chambre 11
696a2baccdc6046d478490b8
15 janvier 2026
15 janvier 2026
SOCIETE NATIONALE SNCF [Adresse 3] [Localité 11] Représentée par Maître François-Régis CALANDREAU, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, toque : PB 091 S.A.
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_22MA01139_20221122
22 novembre 2022
22 novembre 2022
B, représenté par Me Calandra, fait appel du jugement du 21 mars 2022. M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb34bd3db21cbdd8d18f
7 avril 2009
7 avril 2009
La société a eu recours à ce système dit de calandrage jusqu'en 1996.
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
616290d3e498f0b428bb8372
12 février 2013
12 février 2013
Adresse 3] [Localité 4] - Monsieur [I] [G] [Adresse 3] [Localité 4] représentés par Me Olivier BERNABE avocat postulant, barreau de PARIS, toque : B0753 assistés de Me Lina ALWAKIL,de la SCP CALAUDREAU
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_21MA04527_20230515
15 mai 2023
15 mai 2023
C, représenté par Me Calandra, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Marseille du 22 octobre 2021 ; 2°) d'annuler l'arrêté du préfet des Bouches-du-Rhône du
Source officiellePôle 3 - Chambre 3
6035eac049186b50b41621a5
28 janvier 2016
28 janvier 2016
[B], [J], [U] [Q] né le [Date naissance 3] 1969 à [Localité 4] [Adresse 1] [Localité 1] Représenté et assisté de Me François régis CALANDREAU de la SCP CALANDREAU, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS
Source officielleChambre 1-6
63b7cc826b63637c907b78b0
5 janvier 2023
5 janvier 2023
2023 N° 2023/11 N° RG 22/04711 N° Portalis DBVB-V-B7G-BJESJ [X] [Y] C/ SASU BRICO DEPOT Copie exécutoire délivrée le : à : -Me Philippe-Nicolas CALANDRA
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
6360c5773c369c7f74996e11
27 octobre 2022
27 octobre 2022
préjudice moral et celle de 3 000 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile ainsi qu'aux dépens de première instance et d'appel avec distraction au profit de la SCP François-Régis Calendreau
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
6162fdea3ebbdffcbea6aa0e
29 mai 2012
29 mai 2012
] [N] a été engagé par la société Sibille, devenue SAS Ahlstrom Labelpack, spécialisée dans la fabrication des papiers et cartons industriels et spéciaux, le 1er septembre 1983, en qualité d'aide-calandreur
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24LY02769_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
Par ailleurs, si elle justifie d’une insertion professionnelle, ayant été embauchée en contrat à durée indéterminée le 1er juillet 2021 dans une blanchisserie en qualité de repasseuse calandreuse, cette
Source officielle9e Chambre B
60343ecee780742ffc53a7b9
13 janvier 2017
13 janvier 2017
DEPARTEMENTALE DES CHASSEURS DES BOUCHES DU RHONE Grosse délivrée le : à : Me Jean-françois LECA, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Me Philippe-nicolas CALANDRA
Source officiellePage 1 sur 3