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14 résultats pour « Calliope GUIONNET »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

SOINS PSYCHIATRIQUES

67ef6e1c47c7caf29d4c4f33

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

[L] [C] né le 29 janvier 1986 à Hospitalisé au CHU de [Localité 4] - Hôpital [3] - [Adresse 5] Normalement domicilié [Adresse 1] Représenté par Me Calliope GUIONNET, avocat au barreau de LILLE

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

69fd72bccdc6046d47029a4c

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

MAI 2026 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Clotilde RIBET, Présidente de chambre Assesseur : Madame Anne-Emmanuelle PRUAL, Conseillère Assesseur : Monsieur Bruno GUINET

Source officielle
CA

3e Chambre A

603673663ab518153351d65d

Appel

22 octobre 2015

22 octobre 2015

, assigné le 15/4/14 (acte refusé car déclare ne plus avoir qualité pour représenter la Sté CAILLOL), à la requête de GAN ASSURANCES IARD, signification de conclusions de AZXA FRANCE IARD, assigné le 03

Source officielle
CA

1ère Chambre

64a50c7db8594705dbfcca2f

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

BOUVET & GUYONNET, es qualités de liquidateur à la liquidation judiciaire de la SA HARMONIE DECOR ENTREPRISE, dont le siège social est situé [Adresse 26] - [Localité 10] S.A.

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX03058_20221222

Admin. Appel

22 décembre 2022

22 décembre 2022

En outre, la commune soutient que la version de 2016 de la liste rouge des espèces menacées en France n'a pas été prise en compte, et que quatre espèces, le bruant des roseaux, le chevalier guignette,

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

61636a8e22908a2ec611e8d0

Appel

21 octobre 2010

21 octobre 2010

FONCIÈRE ETOILE prise en la personne de son gérant ayant son siège [Adresse 9] représentée par la SCP MENARD - SCELLE-MILLET, avoués à la Cour assistée de Maître Lorraine LE GUIQUET, avocat plaidant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad2bd3db21cbdd8c307

Appel

14 décembre 2007

14 décembre 2007

Enregistré au guichet unique de greffe du Tribunal de Grande Instance de PAU le 29 Août 2007.

Source officielle
CA

3e chambre

62c7cb3bcb8dca058e3e7ff0

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Ils ajoutent que l'emprunt d'une piste insuffisamment enneigée et parsemée de cailloux comme c'était le cas est dangereux pour la sécurité des skieurs. M.

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

6690c76d0d808eb34e45579e

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

2024 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Hervé BALLEREAU, Président de chambre, Assesseur : Madame Isabelle CHARPENTIER, Conseillère, Assesseur : Monsieur Bruno GUINET

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

6780b934b10ab0632f704a2c

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du Code de procédure civile, - signé par Madame Isabelle MONTAGNE, présidente et par Madame Nolwenn CADIOU

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

6528df94aaebb88318fda6bf

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

MONTE PASCHI BANQUE SA [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Nicolas CALLIES, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE, toque : NAN701 susbtitué par Me Charlotte GUIRLET, avocate au barreau de HAUITS-DE-SEINE

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

68709b81123db6632de31714

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

2025 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Hervé BALLEREAU, Président de chambre, Assesseur : Madame Isabelle CHARPENTIER, Conseillère, Assesseur : Monsieur Bruno GUINET

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

6a19219bcdc6046d4752f34e

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

2026 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Hervé BALLEREAU, Président de chambre, Assesseur : Madame Isabelle CHARPENTIER, Conseillère, Assesseur : Monsieur Bruno GUINET

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

5fdb0cdb4bbf4ea14b298fd2

Appel

17 avril 2019

17 avril 2019

796 Représentée par Me [U] BRUEDER, avocat au barreau de PARIS, toque : B0024 SAS SOPREMA prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 13] [Localité 11] Représentée par Me [P] CADIOT

Source officielle