AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Conseil
CADA:20092016
16 juillet 2009
16 juillet 2009
sous-préfet de Calvi
Résumé IA — à vérifier4eme Chambre Section 2
67f5ff27e523525b14ffda02
8 avril 2025
8 avril 2025
[J] [P] à la Sas Perrenot Le Calvez Montauban.
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
DBVJ-V-B7H-NJMJ S.A.S. CHAUDRONNERIE LESCAUTc/S.A
67fde97c9b68debe44f7e9a9
14 avril 2025
14 avril 2025
Dès lors, la résiliation unilatérale de la société Calvet est fautive.
Source officielle3ème chambre
DCA_22TL00721_20231219
19 décembre 2023
19 décembre 2023
L'établissement public Fondation Calvet a conclu oralement en 2002 un marché public de maintenance informatique avec la société Informatique et Réseaux.
Source officielle1ère chambre
DCA_24TL00176_20250313
13 mars 2025
13 mars 2025
pour faire respecter le testament d'Esprit Calvet et obtenir l'annulation de la décision de la commune d'Avignon portant création d'un poste de responsable du pôle muséal, directeur du Musée Calvet ;
Source officielle5ème chambre sociale PH
64a7b07f3bcaf505db6967e1
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Calven à payer à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb90bd3db21cbdd8dcef
4 novembre 2009
4 novembre 2009
MEDIMMO ... 20260 CALVI défaillante S. A.
Source officielleChambre commerciale
6549e309bc1a528318e09727
2 novembre 2023
2 novembre 2023
BARTER WINGS SYSTEM, représentée par son gérant en exercice Siège social : [Adresse 3] - [Localité 6] Représentée par Me Martin CALMET de la SARL DESWARTE-CALMET, avocat au barreau de NOUMEA COMPOSITION
Source officielle4e ch. expropriations
5fd9298fa6639508a7c04bcc
26 mai 2020
26 mai 2020
Sur la surface du bien Les parties se sont opposées en première instance et dans leurs premières écritures d'appel sur la surface loi Carrez du bien, M.
Source officielle2e chambre civile
6711fad37603bf88a18848c1
17 octobre 2024
17 octobre 2024
ORDONNANCE DE CADUCITÉ Article 905-1 du code de procédure civile N° RG 24/03839 - N° Portalis DBVK-V-B7I-QKKZ ORDONNANCE N°24-54 APPELANTE : Mme [O] [M] [Adresse 1] Représentant : Me Philippe CALVET
Source officielle1ere Chambre Section 1
64a7b2543bcaf505db696b25
4 juillet 2023
4 juillet 2023
CALVEL DISTRIBUTION S.A.R.L. AXENGO S.A.R.L.
Source officielle1re chambre sociale
69ef1b22cdc6046d47afec6c
15 avril 2026
15 avril 2026
[K] [U] [Adresse 1] [Localité 1] Représentant : Me Victor ETIEVANT de la SELARL SELARL CALVET ETIEVANT, avocat au barreau de NARBONNE INTIMEE : S.A.R.L. [1] prise en la personne de son représentant
Source officielleCour d'Appel
6253cde3bd3db21cbdd94d62
11 juin 2021
11 juin 2021
Monsieur [G] [Z] [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Me Frédéric INGOLD de la SELARL INGOLD & THOMAS - AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : B1055 Ayant pour avocat plaidant Me Franck LE CALVEZ
Source officielleCour d'Appel
6253cbf8bd3db21cbdd8ec1a
28 septembre 2011
28 septembre 2011
né le 05 Juin 1955 à CALVI (20260) ... 20260 CALVI défaillant S. C.
Source officielleChambre Civile
69e70677cdc6046d47fa0959
20 avril 2026
20 avril 2026
CALVET-LEQUES/BAUDET/DESOUTTER /CALVET/ BAUDET, notaires associés à NOUMEA, M. et Mme [M] [H] propriétaires, et M.
Source officielle5e chambre civile
625fa5268361df277dc5982f
19 avril 2022
19 avril 2022
Monsieur [F] [X] né le 02 Juin 1963 à [Localité 5] décédé le 06 avril 2021 de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Elisabeth REY de la SCP BECQUE-DAHAN-PONS-SERRADEIL- CALVET-REY
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_24MA00114_20240118
18 janvier 2024
18 janvier 2024
C D ont demandé au tribunal administratif de Nîmes, en premier lieu, d'annuler la délibération du 26 janvier 2021 par laquelle le conseil d'administration de la fondation Calvet leur a refusé le remboursement
Source officielle1re chambre de la famille
67f9f6ee190d73a10ce27d2a
11 avril 2025
11 avril 2025
[W] [D] [Adresse 3] [Localité 1] Représentant : Me Philippe CALVET de la SELARL SELARL CALVET ETIEVANT, avocat au barreau de NARBONNE INTIMES : Mme [V] [O] [D] veuve [G] [Adresse 2] [Adresse
Source officielle3e chambre civile
627df8ef0d41e0057d43e496
12 mai 2022
12 mai 2022
, origine Tribunal d'Instance de NARBONNE, décision attaquée en date du 14 Mai 2018, enregistrée sous le n° 1112000744 Mme [N] [R] épouse [S] Représentant : Me Robert MARY de la SCP GOUIRY/MARY/CALVET
Source officielleCour d'Appel
6253cafebd3db21cbdd8c9ce
17 juillet 2008
17 juillet 2008
La SCP CALVET LEQUES BAUDET conclut le 9 juillet 2007 à la confirmation du jugement en ce qu'il a débouté la SCI de toutes ses demandes et écarté toute faute de l'étude notariale.
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PERRENOT LE CALVEZ HYDROCARBURES
25/06/2026
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PERRENOT LE CALVEZ ARGENTAN
25/06/2026
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PERRENOT LE CALVEZ NOYAL
25/06/2026
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PERRENOT LE CALVEZ MD
25/06/2026
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SARL PASCAL CALVEZ
25/06/2026
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