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1 089 résultats pour « Cambot »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ere Chambre Section 1

5fd9f93baf6edb3a90cabb8b

Appel

14 octobre 2019

14 octobre 2019

[S] [J] a été victime d'un accident de la circulation à [Adresse 14] ; il a été percuté par un camion Mercédès donné en location par la société Languedoc Location à M.

Source officielle

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CA

Pôle 4 - Chambre 9

5fd97b9ef51e6e69e0e44a30

Appel

23 janvier 2020

23 janvier 2020

M. et Mme [Y] [O] se sont plaints du bruit émis par la société SD2I ainsi que des livraisons opérées au profit de celle-ci, impliquant la présence de camions devant leur domicile.

Source officielle
CA

Chambre 3-4

66878c9905d6f7f678d48e6a

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

CAMBOL S.C.I. B.

Source officielle
CA

1re chambre civile

6a1681accdc6046d47115bda

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

LA CARBONERIE SOCIÉTÉ WAKAM S.C.I.

Source officielle
CA

Chambre 3-1

65b359521d7564000872dadd

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

La SARL Terres des Cambon a interjeté appel par déclaration du 22 août 2018.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca85bd3db21cbdd8b435

Appel

18 mars 2008

18 mars 2008

G : 05 / 01466 TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'ALES 16 mars 2005 SARL RELAIS DES CAMBONS C / X...

Source officielle
CA

1ère Chambre

69fc2bcfcdc6046d47e3694b

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

Par conclusions récapitulatives notifiées le 6 février 2026, la CAMBTP demande à la cour : Vu l'article 1240 du code civil, Sur l'appel incident de la CAMBTP : Vu l'article 1240 du code civil,

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

6163f124fb73a9295bca64e4

Appel

14 janvier 2010

14 janvier 2010

[B], gérant de la société Cambon Finance, doit être considéré comme un investisseur averti ; Considérant qu'il n'est pas contesté par M.

Source officielle
CA

Chambre 3-1

634658fdc024d1adffef742d

Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

La société TERRES DES CAMBON a interjeté appel de cette décision par déclaration du 22 août 2018.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

6162b8d9efb73d2e55750f8b

Appel

10 avril 2013

10 avril 2013

[Adresse 7] a assigné les sociétés La Cour, Royal Cambon et Tessilform France en résiliation de bail et expulsion.

Source officielle
CA

1ère Chambre

69faccc3cdc6046d47be9d6e

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

FINANCIAL France, condamné la Société CABOT FINANCIAL France à l'indemnisation du préjudice moral, condamné la Société CABOT FINANCIAL France au paiement de la somme de 800 € sur le fondement de l'article

Source officielle
CA

REFERES 1° PRESIDENT

6883105280821d9a1906fcd7

Appel

24 juillet 2025

24 juillet 2025

) Monsieur [BR] [BX] [Adresse 9] [Localité 11] Représenté par Me Charlotte CAMBON, avocat au barreau de TOULOUSE Madame [ZA] [BY] [Adresse 9] [Localité 11] Représentée par Me Charlotte CAMBON

Source officielle
CA

Ch. civile et commerciale

65321b979e4ea48318f5b148

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

Par assignation du 18 mai 2022, la Selarl Cambon, es qualité de liquidateur de la SNC Immobilière a fait assigner M.

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 3

65321aa09e4ea48318f5ab7d

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

Par acte du 9 décembre 2019, la société BNP Paribas personal finance a cédé à la société Cabot sécurisation Europe limited (société Cabot sécurisation) la créance qu'elle détenait à l'égard de M.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

ORCA_22BX02520_20240709

Admin. Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

Par un mémoire enregistré le 16 novembre 2023, la commune de Biarritz, représentée par la SELARL Cabinet Cambot, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mis à la charge de M.

Source officielle
CA

1ère Chambre

69fc1fd7cdc6046d47e0bf26

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

CAMBORDE ARCHITECTES MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS S.A.S. ENTREPRISE DE PEINTURE TRIEUX FRERES ET FILS Société SMABTP S.A.S. EIFFAGE CONSTRUCTION SUD AQUITAINE S.A.R.L.

Source officielle
CA

2ème Chambre

69736e3ecdc6046d476a69ca

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

, - de juger en conséquence que la société CABOT SECURITISATION EUROPE LIMITED ne justifie pas d'un intérêt à agir, - de débouter la société CABOT SECURITISATION EUROPE LIMITED de l'intégralité de ses

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_20NT01551_20220506

Admin. Appel

6 mai 2022

6 mai 2022

D C et désigné la SELARL Bruno Cambon en qualité de mandataire judiciaire.

Source officielle
CA

Chambre de la Proximité

6960b2b7cdc6046d47b80a57

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

CABOT SECURITISATION EUROPE LIMITED élisant domicile au siège de son mandataire, la SAS CABOT FINANCIAL FRANC venant aux droits de la SA BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE suite à une cession de créances intervenue

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

61625c90d64a6b1f514876ef

Appel

4 juillet 2013

4 juillet 2013

La SAS Cambour explique que le licenciement de M.

Source officielle