Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
10 résultats pour « Capucine Varron Charrier »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 15
Le canton n° 14 (Nantua) comprend les communes suivantes : Apremont, Béard-Géovreissiat, Belleydoux, Bellignat, Brion, Charix, Echallon, Géovreisset, Groissiat, Maillat, Martignat, Montréal-la-Cluse, Nantua, Les Neyrolles, Le Poizat-Lalleyriat, Port,
Article 2
Marie-Claude Charrier-Simonneaux (CGT). Gérard Marouze (CGT). Jean Omnes (CGT). Anne Burande (FEN). Christian Deves (FEN). Mylène Jacquot (FEN). Michel Fortune (FSU). Marie Ganozzi (FSU). Sylviane Papin (FSU).
Article 11
230.576.000 Territoire du Sénégal : 655.034.000 Territoire du Soudan : 371.785.000 Groupe des territoires de l'Afrique équatoriale française : 1.126.254.000 Territoire du Gabon : 64.418.000 Territoire du Moyen-Congo : 77.962.000 Territoire de l'Oubangui-Chari
Article 1
Primates - Cébidés NOM VERNACULAIRE : Saki capucin. NOM SCIENTIFIQUE : Chiropotes satanas. TAXONOMIE : Primates - Cébidés NOM VERNACULAIRE : Saki à face pâle. NOM SCIENTIFIQUE : Pithecia pithecia. NOM GUYANAIS : Mamman guinan.
Article Annexe 17
Rue des Capucines jusqu'à la rue du Muguet. Rue du Muguet jusqu'à la rue des Tulipes. Rue des Tulipes jusqu'à l'avenue du Général-Leclerc. Avenue du Général-Leclerc des deux côtés de la voie du n° 55 au n° 61 et du n° 60 au n° 82.
Article B
Grand capucin du maïs. Réunion. Stephanoderes coffaea (coléoptère). Scolyte des baies du café.
Article Annexe
Bettant. 01043 Beynost. 01044 Billiat. 01047 Blyes. 01049 La Boisse. 01051 Bolozon. 01054 Bourg-Saint-Christophe. 01062 Bressolles. 01063 Brion. 01067 Ceignes. 01072 Ceyzériat. 01081 Champfromier. 01087 Charix
Article ANNEXE
Aignan Saint-Jean-de-la-Ruelle Salmonerie, Prairie, Pincevent Lot-et-Garonne (47) Agen Montanou ; Zone Sud-Est : Cité Rodrigue, Cité Tapie, Cité Barleté Maine-et-Loire (49) Angers Belle Beille ; Monplaisir ; Verneau, Capucins
Article 1
Musée municipal des Capucins. Coupvray. Maison natale de Louis Braille. Crécy-la-Chapelle. Musée municipal. Fontainebleau. Musée d'art et d'histoire militaire. Lagny-sur-Marne. Musée Gatien Bonnet. Le Mée-sur-Seine. Musée Henri Chapu.
LEGIARTI000050672710
Ardèche GC_07_011 BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR 840330 6441272 2 2020_01_07-6 Auvergne-Rhône-Alpes Ardèche 2019_LOT2_ZG_07_006 FAUGERES;PAYZAC BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Gratte 790909 6374942 2019_LOT2_ZG_07_006_S1 1 La Charrière