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99 résultats pour « Carlhian »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 1 - Chambre 9

6a0d447ecdc6046d47450456

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

Henri D'ARMAGNAC, avocat au barreau de PARIS, toque : C2137 Demandeur au recours, contre une décision du Bâtonnier de l'ordre des avocats de [Localité 1] dans un litige l'opposant à : SELARL CARDIAN

Source officielle

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Annonces BODACC55 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

CARLHIAN TEXTILES

SIREN 304306418Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon

02/01/2026

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Créations

Carlhian, Christophe, Félix

SIREN 798759486Greffe du Tribunal de Commerce d'Ajaccio

26/12/2025

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Dépôts des comptes

ETS CARLHIAN

SIREN 908520059Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon

30/10/2025

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Dépôts des comptes

CARLHIAN & FILS

SIREN 821089703Greffe du Tribunal des Activités Economiques de nanterre

29/06/2025

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Dépôts des comptes

CARLHIAN TEXTILES

SIREN 304306418Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon

15/05/2025

Voir →

CA

Pôle 1 - Chambre 9

6a0d447bcdc6046d47450410

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

Zakaria EL GHARBI (Président) en vertu d'un pouvoir général Demandeur au recours, contre une décision du Bâtonnier de l'ordre des avocats de [Localité 1] dans un litige l'opposant à : SELARL CARDIAN

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

ORCA_23MA00180_20230327

Admin. Appel

27 mars 2023

27 mars 2023

A B a demandé au tribunal administratif de Toulon d'annuler l'avis des sommes à payer n°103 du 30 juin 2022 émis par la commune de Callian.

Source officielle
CA

Chambre 1-4

66878c7605d6f7f678d48ccb

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

, avocat au barreau de DRAGUIGNAN substitué par Me Marjorie RIDEAU, avocat au barreau de DRAGUIGNAN SARL BET JG WALKER Me Jenny CARLHIAN, avocat au barreau de DRAGUIGNAN, substituée par Me Marjorie

Source officielle
CA

Chambre 3-3

6528ded6aaebb88318fda36d

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

Rôle N° RG 23/03288 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BK4RA [U] [N] [X] [P] [S] C/ SA LYONNAISE DE BANQUE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jenny CARLHIAN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd60bd3db21cbdd931f9

Appel

29 avril 2016

29 avril 2016

Représentant : Me Jenny CARLHIAN, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Appelante Association ACAP 83 Intimée ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Chantal BARON, Président de chambre, de la

Source officielle
CA

3ème chambre A

67f8af44b5ff6e72c9612454

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

Le 17 mai 2019, la SCI Carloman a assigné la société Juris Diagnostics Immobiliers devant le tribunal de commerce de Lyon.

Source officielle
CA

1ère Chambre

64ae4b3aa1775905dba3bd21

Appel

11 juillet 2023

11 juillet 2023

CARLINA, S.A.R.L. GRAN CARLINA / S.A.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_23MA00610_20250520

Admin. Appel

20 mai 2025

20 mai 2025

B, représenté par Me Carlhian, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif de Toulon du 13 janvier 2023 ; 2°) d'annuler les décisions du 7 septembre n° 2020-621 et n°

Source officielle
CA

Chambre 1-8

6719e4da5857dd64cbdaa388

Appel

23 octobre 2024

23 octobre 2024

ABRIALIS Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jenny CARLHIAN Me Jean-Luc GROUSELLE Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal Judiciarie

Source officielle
CA

14e Chambre

61626ba1e62f7c490f224f23

Appel

27 juin 2013

27 juin 2013

° 12/09480 CAF DU VAR C/ [U] [W] MNC - MISSION NATIONALE DE CONTROLE ET D'AUDIT DES ORGANISMES DE SECURITE SOCIALE Grosse délivrée le : à : Me Cyril MARTELLO Me Jenny CARLHIAN

Source officielle
CA

Chambre 1-8

697b0f52cdc6046d47129dd3

Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

JANVIER 2026 N° 2026 / 043 N° RG 24/02867 N° Portalis DBVB-V-B7I-BMVYX [E] [S] C/ [Y], [P] [H] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jenny CARLHIAN

Source officielle
CA

Chambre 1-7

5fd9e64519da8b26001a68cc

Appel

7 novembre 2019

7 novembre 2019

C/ SAS IPRINT BUSINESS SOLUTIONS Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jenny CARLHIAN

Source officielle
CA

Chambre 3-1

69f44a2ecdc6046d472f18d9

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

[N] [T] Copie exécutoire délivrée le : 30 avri l 2026 à : Me Jenny CARLHIAN Me Roméo LAPRESA Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

644cb51e56c9f0d0f8b6f17d

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

La Sarl Les Carlines a réglé la somme de 21.000 euros.

Source officielle
CA

14e Chambre

60321b5a0970dd52d7703a88

Appel

13 avril 2018

13 avril 2018

DBVB-V-B7B-BBSY7 [I] [M] C/ RSI COTE D'AZUR MNC - MISSION NATIONALE DE CONTROLE ET D'AUDIT DES ORGANISMES DE SECURITE SOCIALE Grosse délivrée le : à : Me Jenny CARLHIAN

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_23MA01836_20240315

Admin. Appel

15 mars 2024

15 mars 2024

Par un mémoire en défense, enregistré le 19 octobre 2023, Mme C G, représentée par Me Carlhian, conclut : 1°) à titre principal, par la voie de l'appel incident, à la condamnation de l'État à lui payer

Source officielle
CA

Chambre 3-4

680b1f954d571f8833669228

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

[Z] [V] [G], [A] [L], [A] C/ [P] [Y] [R] [E] épouse [Y] [I] [Y] [J] [Y] Copie exécutoire délivrée le : 24 Avril 2025 à : Me Sébastien BADIE Me Jenny CARLHIAN

Source officielle
CA

Service des Référés

659f963e3328fa00087a2540

Appel

10 janvier 2024

10 janvier 2024

[L] étant toujours dirigeant de la société Carlan au 20/08/2023, comme le montre l'extrait K Bis de cette date. Il en résulte que M.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23MA00246_20241127

Admin. Appel

27 novembre 2024

27 novembre 2024

Il résulte de l'instruction que le maire de Callian aurait pris la même décision s'il ne s'était fondé que sur ce motif. 13.

Source officielle