Clair Groupe à payer à M.

Avanssur, au motif qu'aucune faute ne peut être imputée ni au conducteur du bus impliqué ni à Caroline X... ; Vu la déclaration d'appel du 19 juillet 2010 formée par la société Avanssur et Caroline

RG N : 15/ 00022 AFFAIRE : Caroline Y... C/ Kévin X... P-L. P/ E.

librement son droit de visite à son égard et en cas de désaccord, selon des modalités « classiques ».

application des dispositions des articles 786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 01 avril 2026, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant  Madame Claire

CLAAS RESEAU AGRICOLE S.C.P.

Jacky, agissant ès-qualités d'administrateur légal de ses filles mineures Amélie et Caroline, partie civile, a présenté ses observations.

G : 14/ 04263 Mme Caroline X...épouse Y... M. Yannick Y... C/ Me Patrick Z...

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Bernadette LE GARS, Présidente Monsieur Guy POILÂNE, Conseiller Madame Caroline PARANT, Conseillère

"LES CARLINES PROMOTION IMMOBILIERE", qui, sur sa d,claration de cr,ance pour la somme de 279.463,64 (dont 60.979,61 . titre hypoth,caire) en vertu de deux jugements de condamnation d,finitifs des 02 novembre

ARRÊT DU 03/ 03/ 2011 **** No MINUTE : No RG : 10/ 05829 Jugement (No 09/ 02707) rendu le 09 Juin 2010 par le Juge aux affaires familiales de BETHUNE REF : PB/ VV APPELANTE Madame Caroline

PIERRE [P] DERMO COSMETIQUE Prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège,, demeurant [Adresse 6] Représentée par Me Nathalie CLAIR de la SCP ACTEIS, avocat au

Mme Anne-Claire HH... M. Serge H... M. Christian I... Mme Josette J... Mme Fabienne K... épouse L... Mme Fabienne M... GG... M. Erwan VV... Mme Danièle O... Mme Florence P... M.

et Caroline Y... est issu Luis, né le 20 octobre 2011.

, née le 30 juillet 2001, a fixé la résidence habituelle des garçons chez leur père et de Caroline chez la mère, a organisé le droit de visite et d'hébergement du père sur Caroline une fin de semaine

CAUSSE, avocat au barreau de MARSEILLE Monsieur [B] [U], demeurant [Adresse 4] représenté par Me Caroline CAUSSE, avocat au barreau de MARSEILLE Madame [P] [U] épouse [Z], demeurant [Adresse 3]

C/ Mme Caroline Y...

CHAMBRE 7 SECTION 2 ARRÊT DU 15/12/2011 *** No MINUTE : No RG : 11/02612 Jugement (No 09/01436) rendu le 17 Mars 2011 par le Juge aux affaires familiales de CAMBRAI REF : HA/CG APPELANTE Madame Caroline