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88 résultats pour « Castaglino »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-1

6811b6ec44bf0d1935aef9f6

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

CASTIGLIONE S.N.C.

Source officielle

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CA

1ère Chambre

616359d51416be03751aa404

Appel

29 septembre 2011

29 septembre 2011

La société CASTAGNOS y a mis fin le 3 novembre 2005.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb00bd3db21cbdd8ca31

Appel

1 octobre 2008

1 octobre 2008

Z... domicilié en cette qualité au siège social situé 14 rue de Castiglione 75001 PARIS S.A.R.L.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20174285

Appel

14 décembre 2017

14 décembre 2017

par la maire de Paris à sa demande de communication de toutes les autorisations de pose d'échafaudage délivrées à la société X pour réaliser des travaux de ravalement sur l'immeuble sis 7‐11 rue de Castiglione

Source officielle
CA

5e chambre civile

642d149bcb8fa004f57da21d

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

au barreau de MONTPELLIER substituant Me Nicolas CASTAGNOS, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat plaidant M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd77bd3db21cbdd93700

Appel

23 novembre 2016

23 novembre 2016

né le 24 Juin 1944 à Arles (13200) ... 20111 CASAGLIONE ayant pour avocat Me Martine CAPOROSSI POLETTI, avocat au barreau de BASTIA Mme Janine Marie Louise Y... épouse X...

Source officielle
CA

2e chambre civile

6780bad8f25437b69df75ad0

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

[X] [I] [Adresse 1] Représentant : Me Nicolas CASTAGNOS de l'AARPI JURICAP, avocat au barreau de MONTPELLIER Mme [C] [J] [Adresse 1] Représentant : Me Nicolas CASTAGNOS de l'AARPI JURICAP, avocat

Source officielle
CA

Avis

CADA:20162223

Appel

23 juin 2016

23 juin 2016

secrétariat le 10 mai 2016, à la suite du refus opposé par la maire de Paris à sa demande de communication d'une copie de documents relatifs à l'emprise de chantier sur la voie publique située rue de Castiglione

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8cebd3db21cbdd86532

Appel

10 juillet 2002

10 juillet 2002

Suivant acte en date du 29 mai 2001, les époux X..., locataires d'un appartement sis au CHESNAY (78), 6 Square Castiglione, ont fait assigner Madame Y..., bailleresse, devant le Tribunal d'Instance de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8fcbd3db21cbdd86e7f

Appel

9 mars 2004

9 mars 2004

représentée par la SCP JULLIEN LECHARNY ROL, avoués assistée de Me Arnaud CLAUDE, avocat au barreau de PARIS [**][**][**][**][**][**][**][**] INTIMES Monsieur Lahouri X... né le 28 Mars 1969 7 Square Castiglione

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

6684eb19a0de54ff609f8106

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Par acte du 25 octobre 2012 , Mme [Y] [L] a signé un acte de cession d'actions à terme au profit de la Compagnie Financière de Castiglione, le terme étant fixé au 31 décembre 2021.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

6a225d44cdc6046d47383d60

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

LE MOULIN DE SAINT-PIERRE Représentée par son gérant, représentée par Me Alexis ULCAKAR de l'AARPI Castiglione Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : G0579 Intimés : Madame [D] [S], représentée

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

6a225d46cdc6046d47383db4

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

LE MOULIN DE SAINT-PIERRE Représentée par son gérant, représentée par Me Alexis ULCAKAR de l'AARPI Castiglione Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : G0579 Intimés : Madame [L] [N], représentée

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

6a225d48cdc6046d47383dda

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

LE MOULIN DE SAINT-PIERRE Représentée par son gérant, représentée par Me Alexis ULCAKAR de l'AARPI Castiglione Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : G0579 Intimés : Madame [H] [A], représentée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc2abd3db21cbdd8f527

Appel

15 février 2012

15 février 2012

G : 06/ 216 Syndicat des copropriétaires IMMEUBLE CAPRAGHJA III A CASAGLIONE C/ X... D... Y... X...

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CA

Cour d'Appel

6253c955bd3db21cbdd87f80

Appel

14 février 2006

14 février 2006

d'AVIGNON Intervenants volontaires : Mademoiselle Carole E..., agissant en sa qualité d'héritière de Mme Evelyne E... décédée née le 10 Novembre 1969 à VILLENEUVE LES AVIGNON (30) VIA BUONAROTI 13 CASTIGLIONE

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CA

Cour d'Appel

6253ccb3bd3db21cbdd90fcf

Appel

22 janvier 2014

22 janvier 2014

né le 20 Décembre 1981 à AJACCIO ... 20111 CASAGLIONE assisté de Me Marie Dominique BOLELLI de la SCP MARIAGGI BOLELLI, avocat au barreau d'AJACCIO Mme Geneviève Z... ... 85370 LE LANGON

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb57bd3db21cbdd8d570

Appel

2 février 2011

2 février 2011

né le 06 Juillet 1946 à CASTIGLIONE (ALGERIE) ... 20160 COGGIA représenté par Me Antoine-Paul ALBERTINI, avoué à la Cour ayant pour avocat Me Paule MADRIOTTI, avocat au barreau d'AJACCIO Madame

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CA

2e chambre civile

631adde8f575634f1371eccc

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

MONTPELLIER) INTIMES : Monsieur [K] [D] né le [Date naissance 3] 1977 à [Localité 9] (MAROC) de nationalité Française [Adresse 5] Représenté par Me Claire TRIBOUL-MAILLET substituant Me Nicolas CASTAGNOS

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CA

Cour d'Appel

6253cd4dbd3db21cbdd92de2

Appel

27 janvier 2016

27 janvier 2016

Blanche D... épouse de Jean Z... s'est notamment vue attribuer dans le 4ème lot, à Coti-Chiavari, un enclos dénommé " Benedetto " et une parcelle dénommée " Castagno ", non numérotées.

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