CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 418 résultats pour « Catays »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

6e chambre

5fd872dd43b615220bc3a2ee

Appel

10 décembre 2020

10 décembre 2020

de la carte professionnelle de 2015 à 2020, - ordonner à la société Cathay Pacific de lui remettre une carte professionnelle Cathay Pacific et de lui donner accès au système 'ijourney' permettant

Source officielle

Page 1 sur 71

Suivant →

Annonces BODACC19 résultats

Journal officiel
Radiations

ENTREPRISE CATAYS

SIREN 334455938Greffe du Tribunal de Commerce d'Agen

20/09/2023

Voir →

Radiations

EARL CATAYS-CHAYRIGUES

SIREN 394813364Greffe du Tribunal de Commerce de Rodez

05/10/2022

Voir →

Modifications diverses

ENTREPRISE CATAYS

SIREN 334455938GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN

04/02/2021

Voir →

Dépôts des comptes

ENTREPRISE CATAYS

SIREN 334455938GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN

02/09/2020

Voir →

Dépôts des comptes

ENTREPRISE CATAYS

SIREN 334455938GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN

04/07/2019

Voir →

CA

Chambre 3-1

6a0ff915cdc6046d478a40df

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ En application des dispositions des articles 434 et 436 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 07 Mai 2026, en chambre du conseil devant Madame Cathy

Source officielle
CA

8e Chambre C

6035a3665a56ad080fa8faa7

Appel

24 mars 2016

24 mars 2016

MARSEILLE substituant Me ALLEMAND, avocat INTIMEES SA BNP PARIBAS, prise en la personne de son président de conseil d'administration, dont le siège est sis [Adresse 2] représentée par Me Louis CABAYE

Source officielle
CA

8e Chambre C

6035a3665a56ad080fa8faa8

Appel

24 mars 2016

24 mars 2016

[R] Grosse délivrée le : à : ALLEMAND CABAYE Décision déférée à la Cour : Ordonnance du juge commissaire de MARSEILLE en date du 01 Juin 2015

Source officielle
CA

8e Chambre C

6033f9b88025adaa09dfd0ca

Appel

23 février 2017

23 février 2017

ARRÊT AU FOND DU 23 FEVRIER 2017 N° 2017/ 120 Rôle N° 14/23260 [Q] [K] C/ SA LYONNAISE DE BANQUE Grosse délivrée le : à :BARBIER Yves CABAYE

Source officielle
CA

8e Chambre C

603405710aa244b52e4ab266

Appel

16 février 2017

16 février 2017

du Cabinet ROUSSEL-CABAYE, avocat au barreau de MARSEILLE et assistée de Me Bertrand GAYET, avocat au barreau de MARSEILLE substituant Me CABAYE, avocat *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR

Source officielle
CA

2e Chambre

6031e10da34bcbb4b056b7d2

Appel

14 juin 2018

14 juin 2018

Signature de la présente convention globale entre Catalys et C... 2.Délimitation formelle (éventuelle) de la prestation de Catalys par C... 3. Identification des besoins de C... 4.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca60bd3db21cbdd8adaf

Appel

24 janvier 2008

24 janvier 2008

APPELANTE Madame Cathy X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb8fbd3db21cbdd8dc86

Appel

14 avril 2011

14 avril 2011

Autorisée par ordonnance de non conciliation du 10 septembre 2007, Cathy Y... fit assigner son époux en divorce le 6 avril 2009.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc3dbd3db21cbdd8f95e

Appel

12 juillet 2012

12 juillet 2012

Il sollicite : - une contribution de Cathy Z...à l'entretien et à l'éducation de Manon à la somme de 400 euros par mois -la jouissance gratuite domicile conjugal -la condamnation de Cathy Z...à lui reverser

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc0cbd3db21cbdd8ef82

Appel

15 décembre 2011

15 décembre 2011

Cathy X...a présenté le 3 janvier 2011 une requête en divorce.

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

63d3799bd1bc2605de4b4702

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Sur le préjudice de la SCI Cathy & Paul : - réformer le jugement sur les indemnités allouées à la SCI Cathy & Paul et la débouter de ses demandes et, subsidiairement, réduire très largement le montant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc14bd3db21cbdd8f0ef

Appel

23 janvier 2012

23 janvier 2012

Cathy s'élevait à 1 327, 11 euros.

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

T3 S.A.R.L. CATHY S.A.S. ETABLISSEMENTS CATHERINEAUc/S.A

63c8eebcdc5b777c90992e50

Appel

18 janvier 2023

18 janvier 2023

CATHY, prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité au siège sis, [Adresse 3] S.A.S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb1abd3db21cbdd8cda3

Appel

23 octobre 2008

23 octobre 2008

HOLDING et CATY POLYMERES.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc4bbd3db21cbdd8fb4c

Appel

20 septembre 2012

20 septembre 2012

ARRÊT DU 20/ 09/ 2012 No MINUTE : 12/ 752 No RG : 11/ 06035 Jugement (No 10/ 4819) rendu le 22 Juillet 2011 par le Juge aux affaires familiales de BETHUNE REF : HA/ VV APPELANTES Madame Cathy

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

603580315c2a67a582a3c77f

Appel

14 avril 2016

14 avril 2016

par Me Cathy FARRAN, avocat au barreau de PARIS, toque : D1553 Monsieur [II] [M] né le [Date naissance 26] 1947 à [Localité 31] [Adresse 2] [Adresse 8] [Localité 3] Représenté par Me Cathy

Source officielle
CA

Sociale C salle 3

62e226a13de91be2e9f7ea8b

Appel

8 juillet 2022

8 juillet 2022

Une fusion est intervenue en 2014 entre les sociétés CATRY et [I], la SAS CATRY[I] venant aux droits de la société [I].

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd49bd3db21cbdd92d58

Appel

15 janvier 2016

15 janvier 2016

Représenté par Me Dimitri HOUTCIEFF, avocat au barreau de PARIS, toque : A0072 Madame Cathy Y... née le 28 juillet 1963 à IEPER (BELGIQUE) demeurant...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd8abd3db21cbdd939d5

Appel

15 décembre 2016

15 décembre 2016

D'AIX-EN-PROVENCE 8e Chambre C ARRÊT AU FOND DU 15 DECEMBRE 2016 No 2016/747 Rôle No 14/12661 SARL SODIMED C/ SA HSBC FRANCE Grosse délivrée le : à : Me SIDER Me CABAYE

Source officielle