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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
13e chambre
600061bbd6cb3075e505ca2c
12 janvier 2021
12 janvier 2021
Le cabinet Cerutti a interjeté appel de cette décision le 24 mars 2015.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
616359d61416be03751aa40c
24 novembre 2010
24 novembre 2010
boutique située [Adresse 7], 48 costumes comportant la marque « lanifcio f.lli cerruti » signalés par des affichettes portant la mention « cerruti lanificio » et l'indication en escalier « cerruti »,
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
68709e457c3ffdb9560b0879
10 juillet 2025
10 juillet 2025
sur requête aux fins qu'il ordonne la communication par la société [J] [O] de la liste de tous les points de vente des produits « Cerruti », « Cerruti 1881 » et éventuellement « 18CRR8I1 1881 », d'un
Source officielle1ère Chambre
67a6f4870f05e2237435331f
16 janvier 2025
16 janvier 2025
LE DENMAT ET CERUTTI Représentant : Me Vincent HUBERDEAU de la SELARL ACTE JURIS, avocat au barreau de SAINTES APPELANT Monsieur [S] [O] Représentant : Me Catherine NICOLAI-LE CAM, avocat au barreau
Source officielleChambre 1-4
62da3dbb2eb797effb070156
21 juillet 2022
21 juillet 2022
CERRETI S.A.R.L. MDCE S.A.R.L. AIES C/ [H] [W] Société SCCV LA FARLEDE FORCE 5 S.A.S.
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
60350a719a7ba9373cc04e1c
29 juin 2016
29 juin 2016
Coty Prestige bénéficie de licences exclusives dans le monde entier pour la création, le développement et la commercialisation, des marques suivantes: Bottega Veneta, Balenciaga, Calvin Klein, Cerruti,
Source officielleCour d'Appel
6253c8febd3db21cbdd86f29
26 février 2004
26 février 2004
SAUTRA X... a fait assigner le Cabinet CHOMEL, la MACIF, l'association GSI TRANS et la S.A.R..L CERTIS ASSURANCES afin que le tribunal : - constate qu'aucun contrat d'assurance n'avait été valablement
Source officielleCh. Sociale -Section A
64a50c90b8594705dbfcca79
4 juillet 2023
4 juillet 2023
MAISONS CERRUTI, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, dont le redressement a été converti en liquidation judiciaire par jugement du Tribunal de commerce
Source officielleChambre 1-7
696aad18cdc6046d47939ee8
15 janvier 2026
15 janvier 2026
barreau d'AIX-EN-PROVENCE assisté de Me Jérôme ZUCCARELLI, avocat au barreau de NICE INTIME SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DE L'IMMEUBLE [Adresse 10] représenté par son syndic en exercice, la SARL CERUTTI
Source officielle19e chambre
60323d607f73c87386c234e4
21 mars 2018
21 mars 2018
COUR D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 80A 19e chambre ARRET N° contradictoire DU 21 MARS 2018 N° RG 16/01660 AFFAIRE : [N] [Y] C/ SA CABINET CERUTTI Décision
Source officielle1ere Chambre Section 1
670f58614ad0d5ee7d7e5dce
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Sur leur terrain se trouve un grand cerisier.
Source officielleCour d'Appel
6253c9bfbd3db21cbdd8926e
24 octobre 2007
24 octobre 2007
CEREVI C/ S.A.R.L.
Source officielleJuge des référés
ORCA_23DA00605_20251205
5 décembre 2025
5 décembre 2025
Par un mémoire, enregistré le 12 septembre 2025, la société des éoliennes de Cerisier déclare se désister de sa requête.
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
642e75af8b510604f5bc1d86
5 avril 2023
5 avril 2023
Après avoir procédé à une déclaration de sinistre, une réunion s'est tenue sur place au mois de novembre 2016 en présence de l'expert régleur de sinistre de BPCE, la société Cerutti experts.
Source officielle13e chambre
603262e4d773a597d0e8dc87
13 février 2018
13 février 2018
[D] en connaissance des fautes que celui-ci allait commettre. Il ressort clairement des auditions de M.
Source officielleCh. Sociale - Section A
6892e3bbbf535a2d228f9626
5 août 2025
5 août 2025
Selon l'article 329 du même code, l'intervention est principale lorsqu'elle élève une prétention au profit de celui qui la forme.
Source officielleRéférés
695e356f75782d5f0610b32b
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Celui-ci est susceptible de trouver son origine dans les conditions de délivrance au siège social de la société LES CERISIERS des divers commandements et de l'assignation alors même que cette dernière
Source officielleCour d'Appel
6253caf4bd3db21cbdd8c86c
2 juillet 2008
2 juillet 2008
.. 92200 NEUILLY S / SEINE représentés par la SCP FISSELIER-CHILOUX-BOULAY, avoués à la Cour assistés de Me Edouard CAMPBELL, avocat au barreau de PARIS, toque : A192 INTIMEE SARL CERAMI
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
6163de20e9a173d6d859cd6e
12 mai 2010
12 mai 2010
[C] [S] a dirigé de 1996 à 2000 les sociétés Ceacti et Ceacti BPL, ces sociétés ayant pour société holding la société MJ Informatique dont M.
Source officielle1ère Chambre
6a167d95cdc6046d4710b6a2
26 mai 2026
26 mai 2026
Ils ont fait diligenter une expertise amiable confiée au cabinet Cerutti. Ce dernier a établi un rapport le 21 octobre 2020.
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