Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

11 résultats pour « Cesar-Vitrey »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article Annexe II

Niederbronn-les-Bains DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-SAÔNE Commune de Grandvelle-et-le-Perrenot Inondations et coulées de boue du 7 juin 2016 Commune de Bourguignon-lès-Conflans Inondations et coulées de boue du 25 juin 2016 Communes de Betaucourt, Cemboing, Jussey, Vitrey-sur-Mance

Article 2

—

Cette lettre a la forme représentée par le dessin annexé au présent arrêté (1). (1) L'annexe peut être consultée au ministère de l'industrie, service des instruments de mesure, 2, rue Jules-César, 75012 Paris.

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 32 > 78

Arrêté du 11 décembre 1985 fixant la liste des actions des sociétés françaises traitées sur le marché hors cote des bourses de valeurs dont l'achat ou la vente sont à prendre en considération pour l'application du régime de détaxation.

Bourses de Nantes César. Clen. Holding R.B.L.. Larivière S.A.. Malterie du Berry (Grande). Sicoma.

Article 1

—

César. Clen. Firadex. Larivière S.A. Malterie du Berry (Grande). Sicoma. S.O.A.F. (Services opérationnels d'assainissement en France). Sovam.

Article ANNEXE

—

Chapelle Saint-Jean-du Liget. 37 Loches Partie des remparts de la citadelle de Loches. 41 Chaumont-sur-Loire Château de Chaumont. 41 Fougères-sur-Bièvre Château de Fougères. 41 Talcy Château de Talcy. 45 Beaugency Tour de César

Article 2-4

—

complexe sportif Alfred-Marcel-Vincent, 43, avenue du Maréchal-Leclerc, 93190 Livry-Gargan ; - du 20 juillet au 11 août 2024 puis du 7 septembre au 8 septembre 2024, le “club 2024” organisé par la commune de L'Ile-Saint-Denis, situé au stade Robert César

Article Annexe II

—

La poésie : Choix de poèmes espagnols et hispano-américains du xxe siècle et du xxie siècle : Antonio Machado, Federico García Lorca, Rafael Alberti, Blas de Otero, Gabriel Celaya, Ángel González, César Vallejo, Pablo Neruda, Octavio Paz, Blanca Andréu

Article ANNEXE

—

70559 Villeparois. 70560 Villers-Bouton. 70561 Villersexel. 70562 Villers-la-Ville. 70563 Villers-le-Sec. 70565 Villers-Pater. 70566 Villers-sur-Port. 70567 Villers-sur-Saulnot. 70569 Vilory. 70572 Vitrey-sur-Mance

LEGIARTI000023732833

—

l'obtention de l'appellation d'origine contrôlée "Marc de Bourgogne" sont détaillées ci-dessous. 1° Matière première : Les marcs sont issus de raisins blancs, rouges ou des deux mis en œuvre simultanément à partir des cépages suivants : aligoté B, césar

LEGIARTI000050066316

—

Lycée polyvalent Lamarck - Albert 0800009A Lycée général Louis Thuillier - Amiens 0800010B Lycée général Madeleine Michelis - Amiens 0800013E Lycée professionnel de l'Acheuléen - Amiens 0800018K Collège Edouard Lucas - Amiens 0800019L Collège César

Article Annexe I

—

VALLEE) 7 717 € 13512308 SCIENCES HUMAINES ET SOCIALES : SOCIOLOGIE (MASTER PARIS SACLAY) 6 419 € 13512309 SCIENCES HUMAINES ET SOCIALES : SCIENCES DE LA SOCIETE SPE CHARGE D'ETUDES EN SOCIOLOGIE APPLIQUEE : CONSOMMATION-COMMUNICATION-MEDIA (MASTER CESSA