; colliers anti-tiquage pour chevaux ; couvertures de pluie pour chevaux ; couvertures de chevaux ; couvertures de selles ; courroies en cuir [sellerie] ; courroies de harnais ; guêtres pour chevaux ;

n° [N° SIREN/SIRET 1], Représentant : Me Véronique Chiarini de la Scp Coulomb Divisia Chiarini, avocat au barreau de Nîmes La Scp THEVENIN BOLLENGIER-STRAGIER Représentant : Me Jean-Marie Chabaud

de la SELARL SARLIN-CHABAUD-MARCHAL & ASSOCIES, Plaidant/ Postulant, avocat au barreau de NIMES ORDONNANCE DE CLÔTURE rendue le 08 Janvier 2015 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Monsieur

représenté par Me Philippe CHABAUD de la SELARL MAURY CHAGNAUD CHABAUD, avocat au barreau de LIMOGES Madame Léonie Jeanne Z... VEUVE A...

Par un mémoire en défense, enregistré le 29 janvier 2025, Mme B, représentée par Me Chebbale, conclut au rejet de la requête et à ce que la cour mette à la charge de l'Etat, la somme de 2 500 euros, à

LA NOCHE Copie exécutoire délivrée le à : Selarl Sarlin Chabaud...

RG 23/03535 - N° Portalis DBV3-V-B7H-WH7J Minute : n° Dans le cadre de la mise en état de la Chambre sociale 4-2 de la cour d'appel de Versailles du 10 Juillet 2025 Nous, Madame Isabelle CHABAL

Chabanne Architecte et Chabanne Ingénierie au moins égale à 80 % et de répartir le surplus entre les autres constructeurs ; 4°) de condamner les sociétés ARTEO Construction, Chabanne Architecte, Chabanne

La société ABATTOIRS DE PROVENCE et la SARL CHARAL ont conclu le 26 février 2002 un contrat par lequel la société CHARAL Surgelés assurait à partir de viandes provenant des abattoirs désignés par la société

PROCEDURE A JOUR FIXE N° RG 25/02010 - N° Portalis DBV3-V-B7J-XJJ2 AFFAIRE : [Y] [R] C/ S.A.S.TNP CONSULTANTS ORDONNANCE Nous, Isabelle CHABAL

la société Chabanne architecte, et Apave Sud Europe, contrôleur technique.

N° RG 23/03078 - N° Portalis DBV3-V-B7H-WFGS Minute : n° Dans le cadre de la mise en état de la Chambre sociale 4-2 de la cour d'appel de Versailles du 10 juillet 2025, Nous, Isabelle CHABAL

LoÏc X..., remontant au 19 octobre 2007, a été prononcé par la société Charal en pleine période de protection de son salarié.

Le 4 mai 2007 la société Charal a saisi le tribunal des affaires de sécurité social d'une demande d'inopposabilité de la décision de prise en charge.

d'assurance maladie de Cholet en date du 25 juillet 2005 ; - rejeté le recours de la société Charal ; - rappelé que la procédure est gratuite et sans frais.

21 Avril 2005, enregistrée sous le n 04/00675 ARRÊT DU 14 Mars 2006 APPELANT :Monsieur Dominique X... ... présent, assisté de Maître Alain BOUCHERON, avocat au barreau du MANS, INTIMEE :S.A.S CHARAL

CHARAL Surgelés et par la S.A.S.

Par courrier du 14 août 2009, la société Charal lui faisait remarquer Mme Chantal X...n'avait pas travaillé au cours des années 2008 et 2009.