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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1ère chambre civile A
5fda37c798b1f77de5e8eedd
12 septembre 2019
12 septembre 2019
Sur ce : 1) sur la demande de la société Chavanoz industrie tendant à voir écarter certaines pièces des débats : La société Chavanoz industrie présente une demande tendant à voir écarter les pièces
Source officielleCour d'Appel
6253ca91bd3db21cbdd8b674
9 mai 2006
9 mai 2006
MINOTERIE CHABANON C/ S.C.P.
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
DCA_21BX02917_20240321
21 mars 2024
21 mars 2024
C, du président et de l'administratrice de l'établissement public de Chassenon et d'un représentant syndical.
Source officielleAvis
CADA:20165664
26 janvier 2017
26 janvier 2017
Monsieur X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 30 novembre 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Châbons à sa demande de
Source officielle4ème chambre commerciale
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19 janvier 2024
19 janvier 2024
de la SELARL SOCIETE D'AVOCAT CHABANON-CLAUZEL, avocat au barreau de NIMES Représenté par Me Georges POMIES RICHAUD de la SELARL CABINET LAMY POMIES-RICHAUD AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de NIMES
Source officielle1ère chambre civile A
615e0e83c25a97f0381f5775
23 octobre 2014
23 octobre 2014
INTIMEES : SA PORCHER INDUSTRIES [Localité 2] représentée par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avocat au barreau de LYON assistée de l'AARPI CABINET BIRD & BIRD, avocat au barreau de PARIS SARL CHAVANOZ
Source officielleCour d'Appel
La Direction de LA POSTEc/LA CAISSE DU CREDIT MUTUEL DE CHABANAIS
6253ca39bd3db21cbdd8a64d
18 décembre 2007
18 décembre 2007
, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, sis 10, Place du 14 Juillet 16150 CHABANAIS, Représentée par la S.C.P.
Source officielle1ere Chambre Section 1
670f58624ad0d5ee7d7e5dde
15 octobre 2024
15 octobre 2024
[N] [O], maître [R] [A] et la Scp François Chabosson et Christophe Massip venant aux droits de la Scp François Chabosson-[Y] [C] devant le tribunal judiciaire de Montauban, aux fins d'expertise avant-dire
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20LY02254_20230419
19 avril 2023
19 avril 2023
La commune de Châtillon-sur-Chalaronne fait valoir que les moyens présentés par la requérante ne sont pas fondés.
Source officielleService des Référés
64e6f2db28deb9d9692908dd
23 août 2023
23 août 2023
Le 03/02/2021, la société Chavanoz Réalisations a acquis de la société Foncière Pluralis en l'état futur d'achèvement un ensemble immobilier sis à Chavanoz à usage de résidence seniors et de services.
Source officielleCour d'Appel
6253c944bd3db21cbdd87c91
4 octobre 2005
4 octobre 2005
Sécurité Sociale de LYON du 04 Février 2004 RG : 03/481 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 04 OCTOBRE 2005 APPELANT : Monsieur Ramzi X... 6 rue Komarov 69200 VENISSIEUX représenté par Me CHABANOL
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
6162fdef3ebbdffcbea6aa32
7 novembre 2011
7 novembre 2011
né le [Date naissance 1] 1968 à [Localité 10] (69) [Adresse 8] [Localité 10] comparant en personne, assisté de Me Pierre MASANOVIC de la SCP D AVOCATS MASANOVIC, PICOT, DUMOULIN,THIEBAULT & CHABANOL
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
62849040498a54057d102e22
17 mai 2022
17 mai 2022
rerpésentée INTIME : [U] [X] né le 30 Novembre 1962 à [Localité 4] [Adresse 3] [Localité 2] représenté par Me Marie christine REMINIAC, avocat au barreau d'AIN substituée par Me Mélanie CHABANOL
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
62760c8c593736057d78aa09
6 mai 2022
6 mai 2022
DU 06 MAI 2022 DEMANDEUR À LA REQUÊTE EN RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE : [U] [H] né le 01 Mars 1991 à [Localité 8] ([Localité 8]) [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Mélanie CHABANOL
Source officielle1ère chambre civile B
6163a6151d97f2f687d913a2
14 décembre 2010
14 décembre 2010
La propriété vendue comprenait un ancien moulin alimenté par un canal partant de la rivière 'LA CHALARONNE' à partir d'un barrage.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
644cb52456c9f0d0f8b6f1b3
28 avril 2023
28 avril 2023
VOTRE SERVICE ETANEUF [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Timo RAINIO, avocat au barreau de LYON INTIMÉE : [X] [I] [T] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Mélanie CHABANOL
Source officielleChambre Civile
62ce63b19a20ce9fcf1268fb
11 juillet 2022
11 juillet 2022
de la SCP Chabassol-[C]-Laloum, Y ajoutant, - condamner la partie succombante à verser à la SCP Chabassol-[C]-Laloum la somme de 3.000 € sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile
Source officielleCour d'Appel
6253c965bd3db21cbdd8836f
9 mars 2006
9 mars 2006
. - décédé le 8 décembre 2004 - 17 Grande rue 10110 LANDREVILLE COMPARANT, concluant par la SCP THOMA - LE RUNIGO - DELAVEAU - GAUDEAUX avoués à la Cour, et ayant pour conseil la SCP GEORGE - CHASSAGNON
Source officielleCour d'Appel
6253ccb3bd3db21cbdd90fe2
22 janvier 2014
22 janvier 2014
.-16150 CHABANAIS représenté par Me Mathieu BOYER, avocat au barreau de LIMOGES MUTUALITE FRANCAISE LIMOUSINE 39 avenue Garibaldi-87000 LIMOGES représentée par la SELARL DAURIAC-COUDAMY-CIBOT
Source officielleChambre Sociale
61639b93a876d6c869757c3c
29 novembre 2010
29 novembre 2010
[V], la société Chabanel Nord. Son secteur est déterminé par une liste de communes annexée à son contrat de travail. M.
Source officiellePage 1 sur 36