FINANCIERE DES CHAIS immatriculée au RCS de [Localité 3] sous le numéro 348 812 652 agissant poursuites et diligences prise en la personne de son gérant M.

Or, nous avons constaté que le châssis n'a pas été remplacé à l'identique, mais remplacé par une petite verrière, dont l'ouverture est plus importante que le châssis pour un coût de 2.700 €.

, -condamné in solidum monsieur [B] [J], la SAS FIDUCIAIRE CHAFII et les sociétés MMA IARD et MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES en qualité d'assureur de la société fiduciaire CHAFII et dans les limites du

Donc, j'ai acheté après de JWA en 1971 l'un des 7 châssis de réserve non utilisés, parce que le châssis original de 1012 était au delà de toute restauration.

SALLDHM583A666181 ; - le 28 février 2014 pour un véhicule au numéro de chassis SALLDHM88YA185089 ; - le 30 juin 2014 pour un véhicule au numéro de chassis SALLDVB585A706673 ; - le 30 juillet 2014 pour

* * * * EXPOSE DU LITIGE Par acte sous seing privé du 26 septembre 2008, la Banque Chaix a prêté à la SARL Azur voyages, dont M.

demande de communication d'une copie de l'entier rapport d'intervention du SDIS de la Charente-Maritime en date du 15 mars 2015, sachant que ce rapport devrait mentionner, d'après les demandeurs, le chai

B, représenté par Me Faten Chafi-Shalak, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler l'arrêt du 11 février 2023 du préfet du Nord ; 3°) d'enjoindre au préfet du Nord de lui délivrer

de Prud'hommes - Formation paritaire de Saint Denis, décision attaquée en date du 06 Septembre 2021, enregistrée sous le n° 20/00145 Monsieur [T] [S] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Chafi

Représentant : Me Jean patrice SELLY de la SELARL SELLY-MOLIERE AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION APPELANTE Mme [R] [U] [D] [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Chafi

B..., représenté par Me Chafi, demande à la Cour : 1°) d’annuler le jugement du 20 mai 2025 ; 2°) d’annuler l’arrêté du préfet des Bouches-du-Rhône du 16 octobre 2024 portant refus de séjour ; 3°

l'accident sont déterminées en ce que Mme [M] a vu son pouce gauche sectionné par la chute d'un cuvon rempli de vin alors qu'elle participait avec sa collègue, Mme [A], à une expérimentation dans le chai

Débouter la société CHADIS de toutes demandes contraires.

Mme [F] devant le tribunal judiciaire aux fins de lui ordonner d'équiper les trois fenêtres ouvrant directement sur leur fonds de briques en pavés de verre, dire qu'elles ne pourront être dotées d'un châssis

, la vente subséquente entre la société Hôtel Charrière et M.

Sur les châssis, l'expert évalue le remplacement dans la cage d'escalier, à 2 200 euros et Rocca rappelle qu'elle a été condamnée à les prendre en charge au profit du syndicat des copropriétaires.

Condamne la société EPIT représentée par Me [P] [T], ès-qualités, à restituer entre les mains de TOFINSO et à ses frais le véhicule suivant : - Renault Mégane 4 Zen Suréquipé 1.3 TCE 140 ' n° de châssis

CHARIER TP Prise en son établissement secondaire CHARIER GRANDS TERRASSEMENTS ' [Adresse 2] - Pris en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 5] [