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Codes de loi français

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12 résultats pour « Chantal PILLET »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article 3

—

Chantal Chantoiseau (FSU). Danièle Patinet (FSU). Olivier Fraysse (FO). b) Au titre du II de l'article 1er de l'arrêté du 11 décembre 2000 susvisé Jeanne Grosclaude (CFDT). Françoise Cavaille (FSU).

Article 1

—

Canard pilet. Pilet. Mareca strepera. Canard chipeau. Chipeau. Spatula clypeata. Canard souchet. Souchet. Anas crecca. Sarcelle d'hiver. Sarcelle. Dendrocygna bicolor. Dendrocygne fauve. Canard rouge.

Article 3

—

Fortune (Michel), maître de conférences (SNESup-FSU) ; Mme Forestal (Chantal), maître de conférences (SNESup-FSU) ; M. Madaule (Yves), professeur des universités (SNESup-FSU) ; Mme Fiori (Nicole), professeure des universités (SNESup-FSU) ; M.

Article 1

—

Canard pilet. Canard siffleur. Canard souchet. Sarcelle d'été. Sarcelle d'hiver. Foulque macroule. Poule d'eau. Râle d'eau. Alaudidés : Alouette des champs. 31 janvier Canards plongeurs : Eider à duvet (*).

Article 1

—

Membres suppléants : Mme ou M. le chef du département des ressources humaines ; Mme ou M. le directeur de l'ENSAE ; Mme ou M. le chef du département des services généraux ; Mme MADINIER (Chantal). 3.

Article 1

—

Mme MADINIER (Chantal). 3. Commission administrative n° 3.-Attachés statisticiens Membres titulaires : Mme ou M. le directeur général. Mme ou M. le secrétaire général. Mme ou M. le chef de l'inspection générale.

Article 1

—

Gibier d'eau Barge à queue noire, barge rousse, bécasseau maubèche, bécassine des marais, bécassine sourde, canard chipeau, canard colvert, canard pilet, canard siffleur, canard souchet, chevalier aboyeur, chevalier arlequin, chevalier combattant, chevalier

Article 1

—

Canard pilet. Pilé. Mareca strepera. Canard chipeau. Chipo/ lowénok. Spatula clypeata. Canard souchet. Kana souché. Anas crecca. Sarcelle d'hiver. Sawsel. Dendrocygna bicolor. Dendrocygne fauve.

Article 2

—

Lauer (André), directeur du centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement ; suppléant : Mme Duchène (Chantal), chef du département Mobilité, transports et services urbains du C.E.R.T.U.

Article 2

—

Canard chipeau Premier samedi d'août à 6 heures 15 septembre à 7 heures 15 septembre à 7 heures Canard colvert Premier samedi d'août à 6 heures Premier jour de la troisième décade d'août à 6 heures Ouverture générale Canard pilet

LEGIARTI000036612924

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Famille des Anatidae (Anseriformes) Anas acuta Linnaeus, 1758 : Canard pilet Famille des Diomedeidae (Procellariiformes) Thalassarche melanophris (Temminck, 1828) : Albatros à sourcils noirs Famille des Oceanitidae (Procellariiformes) (*) Oceanites oceanicus

LEGIARTI000036612914

—

Famille des Anatidae (Anseriformes) Anas acuta Linnaeus, 1758 : Canard pilet Famille des Oceanitidae (Procellariiformes) (*) Oceanites oceanicus (Kuhl, 1820) : Océanite de Wilson Famille des Hydrobatidae (Procellariiformes) (*) Hydrobates leucorhous (

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