Codes de loi français
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3 résultats pour « Chantre »
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EXTRAIT
Article V 24
Les appareils d'éclairage des pupitres mobiles de musiciens ou de chantres doivent être alimentés dans les conditions prévues au paragraphe 4 de l'article EL 5 au moyen de prises de courant elles-mêmes alimentées par des conducteurs répondant aux conditions
Article TABLEAU A
Chantre (Marchand de) en détail. Chapelier en grosse chapellerie- Charcutier revendeur. Charpentier. Charrée (Marchand de). Charbon. Châsses de lunettes (Fabricant de), pour son compte. Chaux (Marchand de). Chef de ponts et pertuis.
LEGIARTI000028181592
| P7--0250 | La Dronne : à l'aval du grand pont de Ribérac L. 2_185 | P7--0250 | La Dronne : du grand pont de Ribérac au barrage du moulin de Valeuil (exclu) L. 2_208 | P7--0250 | La Dronne : à l'amont de sa confluence avec le ruisseau de Chantres