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724 résultats pour « Charly Besnard »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253caf1bd3db21cbdd8c7f0

Appel

15 janvier 2008

15 janvier 2008

né le 04 Décembre 1939 à SAINT AUBIN MONTENOY (80) de nationalité française demeurant ... 80000 AMIENS représenté par Me Louis-Charles HUYGHE, avoué à la Cour Monsieur Bernard Charles René

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca29bd3db21cbdd8a3d9

Appel

1 octobre 2007

1 octobre 2007

Charley C....

Source officielle
CA

8e Chambre C

6162cc32fea1086acdbe41ce

Appel

29 novembre 2012

29 novembre 2012

SARL COROMANDEL FINANCE, prise en la personne de son représentant légal en exercice, venant aux droits de Monsieur [WL] [NJ], dont le siège est sis [Adresse 73] représentée par la SCP ERMENEUX-CHAMPLY

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd61bd3db21cbdd9326f

Appel

18 mai 2016

18 mai 2016

Bernard X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccdabd3db21cbdd917e7

Appel

16 juin 2014

16 juin 2014

Bernard ROUSSEAU, président de chambre, chargé d'instruire l'affaire. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc66bd3db21cbdd8ff97

Appel

3 décembre 2012

3 décembre 2012

Bernard ROUSSEAU, président de chambre, chargé d'instruire l'affaire. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfbbd3db21cbdd91e7f

Appel

15 janvier 2015

15 janvier 2015

de ses co-administrateurs la SELAS SEGARD CARBONI demeurant à LE GOSIER (97100) Marina Village Viva et de Maître Daniel Y..., administrateur provisoire, notaire honoraire ayant son siège au 4 Rue Charles

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_25PA00083_20250328

Admin. Appel

28 mars 2025

28 mars 2025

, Charles Rubagumya et Jean-Pierre Sagahutu relèvent appel de ce jugement du 14 novembre 2024 du tribunal administratif de Paris. 2.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc4bd3db21cbdd91373

Appel

24 mars 2014

24 mars 2014

Bernard ROUSSEAU, président de chambre, chargé d'instruire l'affaire. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.

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CA

Cour d'Appel

6253cccdbd3db21cbdd914e8

Appel

28 avril 2014

28 avril 2014

Y...Charles est dépourvu de cause réelle et sérieuse, - condamné l'entreprise X... Mathieu à payer à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb86bd3db21cbdd8db27

Appel

4 avril 2011

4 avril 2011

Bernard Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdaabd3db21cbdd94136

Appel

14 septembre 2018

14 septembre 2018

Charles E...

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CA

Cour d'Appel

6253cc19bd3db21cbdd8f1e7

Appel

27 février 2012

27 février 2012

Charly a relevé appel de ce jugement. MOYENS et DEMANDES des PARTIES : Au soutien de son appel, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb8bd3db21cbdd910e5

Appel

3 février 2014

3 février 2014

Signé par Monsieur Bernard Rousseau, président de chambre, président et par Madame Valérie Francillette, greffier, à laquelle la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cccdbd3db21cbdd914ec

Appel

28 avril 2014

28 avril 2014

Bernard Rousseau, président de chambre, président, Mme Marie-Josée Bolnet, conseiller, Mme Françoise Gaudin, conseiller, qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfebd3db21cbdd91f48

Appel

27 janvier 2015

27 janvier 2015

Bernard X... C/ M. Matthieu X... Mme Evelyne Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc3bd3db21cbdd9133d

Appel

25 mars 2014

25 mars 2014

né le 21 Juin 1981 à CALI (COLOMBIE) ... 30449 HANNOVER Représenté par Me Charles BERNIER de la SCP BCA-BERNIER CHARLES, avocat au barreau de SETE CONTRE : AGENT JUDICIAIRE DE L'ETAT 6 rue

Source officielle
CA

Cour d'Appel

M. le Procureur de la République, le 19 Juin 2007c/Monsieur X

6253ca53bd3db21cbdd8aaef

Appel

22 avril 2008

22 avril 2008

Bernard né le 16 Juillet 1960 à LYON 3, RHONE (069) Fils d'X... Jean et de Y...

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CA

Cour d'Appel

6253cb73bd3db21cbdd8d822

Appel

28 février 2011

28 février 2011

Bernard X...

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CA

Cour d'Appel

6253cb73bd3db21cbdd8d82e

Appel

28 février 2011

28 février 2011

Bernard Y...

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