Juridiction
Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cad8bd3db21cbdd8c498
10 juin 2008
10 juin 2008
Le 02 novembre 2006, la société LE CHATELAIN interjeta régulièrement appel de ce jugement à elle notifié le 07 octobre 2006.
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
68f9b6c90a84a5e5f0016a45
22 octobre 2025
22 octobre 2025
CHATELAINE [Localité 9] immatriculée au RCS de [Localité 14] sous le numéro 421 344 672 [Adresse 4] [Localité 5] Représentée par Me Guillaume MEAR de la SCP MALPEL & ASSOCIES, avocat au barreau de
Source officielle5ème chambre
DCA_22VE00854_20240613
13 juin 2024
13 juin 2024
A B a demandé au tribunal administratif de Versailles d'annuler la décision révélée par le courrier du principal du collège Les Châtelaines de Triel-sur-Seine du 15 octobre 2019 ainsi que la décision du
Source officielleCour d'Appel
6253cba9bd3db21cbdd8df10
25 mai 2011
25 mai 2011
CHATELAIN NETTOYAGE ET SERVICES Décision déférée à la cour : Jugement rendu (e) le 15 Juin 2010 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de CHARTRES Section : Activités diverses No RG :
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_21LY03708_20221201
1 décembre 2022
1 décembre 2022
alimentaire à l'enseigne " Intermarché " d'une surface de vente totale de 3 830 m² situé 5 rue René Cassin - ZAC de la Châtelaine.
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
603354af2e147d05b938e054
6 juillet 2017
6 juillet 2017
paritaire de CRETEIL RG n° 12/02605 APPELANT Monsieur [G] [L] [Adresse 1] [Adresse 1] représenté par Me Alain FRAITAG, avocat au barreau de PARIS, toque : R283 INTIMEE SARL AMBULANCES CHATELAIN
Source officielle1ère Chambre civile
633fc2c4e633183e2ee17835
5 octobre 2022
5 octobre 2022
EXPRO, JCP de [Localité 2] en date du 02 Août 2021 dans l'affaire portant le n° RG 20/01777 Mme [K] [O] épouse [X] Représentée par Me Bénédicte CHATELAIN, avocat au barreau d'AMIENS APPELANTE
Source officielleRETENTIONS
688c4ef129d40d57a3e552eb
20 janvier 2023
20 janvier 2023
HAUTE [Localité 3] COUR D'APPEL DE LYON JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 20 JANVIER 2023 statuant en matière de Rétentions Administratives des Etrangers Nous, Marie CHATELAIN
Source officielle2ème chambre section A
67f0bc508f7cbd382f4d3103
4 avril 2025
4 avril 2025
[H] [C] RCS de NIMES A 450 989 085, représenté par Me Magali CHATELAIN de la SCP CHATELAIN GUTIERREZ, avocat au barreau de NIMES C/ Mme [Y] [R], représentée par Me Christèle CLABEAUT de la SCP LEMOINE
Source officielleCour d'Appel
6253c93cbd3db21cbdd87aa6
31 janvier 2006
31 janvier 2006
pris en qualité d'administrateur ad hoc d'ADL 53 ... 35000 RENNES assigné, n'ayant pas constitué avoué LA SA LONGEANY 24 rue de la Libération 53400 CRAON LA SOCIETE LOMODIS Zone Industrielle Route de Chatelais
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
671b35342edfb0b58c05ea0f
24 octobre 2024
24 octobre 2024
YANN CHATELAIN ET GUILLAUME BARBITON ON SCP YANN CHATELAIN ET GUILLAUME BARBITON S.A.R.L.
Source officielleRETENTIONS
6965f96bcdc6046d471cccf9
11 janvier 2026
11 janvier 2026
EN DATE DU 11 JANVIER 2026 statuant en matière de Rétentions Administratives des Etrangers Le 11 JANVIER 2026 à 14h30, Etant en notre cabinet sis à la cour d'appel de Lyon, Nous, Marie CHATELAIN
Source officielleRETENTIONS
6431068028558704f52e6aa1
7 avril 2023
7 avril 2023
DATE DU 07 AVRIL 2023 statuant en matière de Rétentions Administratives des Etrangers Le 07 AVRIL 2023 à 11 heures 00, Etant en notre cabinet sis à la cour d'appel de Lyon, Nous, Marie CHATELAIN
Source officielleRETENTIONS
679874525b6b52f3e4a431bb
25 janvier 2025
25 janvier 2025
EN DATE DU 25 JANVIER 2025 statuant en matière de Rétentions Administratives des Etrangers Le 25 JANVIER 2025 à 14h00, Etant en notre cabinet sis à la cour d'appel de Lyon, Nous, Marie CHATELAIN
Source officielle2ème chambre section C
68e894abd8f6cc6d55dd4002
9 octobre 2025
9 octobre 2025
LES MYRES Copie exécutoire délivrée le à : SCP Chatelain Me Itier COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 2ème chambre section C SUR DEFERE
Source officielleCour d'Appel
6253c8f2bd3db21cbdd86c7f
4 décembre 2003
4 décembre 2003
Raymond Y... ... représenté par la SCP CHATTELEYN ET GEORGE, avoués à la Cour Madame Raymond CHAPLAIN, prise en sa qualité d'héritière indivise de son fils Jean-Pierre Y... ...
Source officielleAvis
CADA:20160129
18 février 2016
18 février 2016
du 7 avril 2014 ; 3) la délibération U28 du conseil municipal en date du 27 mars 2013 ; 4) la convention d'étude préalable à la réalisation d'opération d'aménagement du secteur sud du parc des Chanteraines
Source officielleCour d'Appel
6253c8bcbd3db21cbdd861a7
22 avril 2002
22 avril 2002
POLYCLINIQUE DU MAINE 4 avenue des Français Libres 53010 LAVAL représentée par la SCP CHATTELFYN ET GEORGE, avoués à la Cour assistée de Me BENSOUSSAN, avocat au barreau de PARIS MONSIEUR LE PROCUREUR
Source officielleRETENTIONS
6889a8bc0b31e6c455a2855a
6 octobre 2024
6 octobre 2024
PREFETE DU [Localité 3] - ARS COUR D'APPEL DE LYON JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 06 OCTOBRE 2024 statuant en matière de Maintien en Zone d'Attente Nous, Marie CHATELAIN
Source officielle1ère Chambre
6789fa460c7dc206c9eb7e4b
16 janvier 2025
16 janvier 2025
La Boulangerie Chatenaise et M.
Source officiellePage 1 sur 69