pas été intégralement réglée, et ce sous astreinte de 500 € par jour de retard ; - leur faire interdiction, sous astreinte de 500 € par jour d'infraction d'installer sur sa propriété un enrobé chauffé

Par contre, le chauffeur du bus est resté très prudent pendant sa conduite. ['] Au moment de l'accident, le bus était bien sur le côté droit de la chaussée. Il roulait doucement.

[Y] [D] et Mme [U] [G] épouse [D] ont acquis le lot n°1 constitué d'un appartement au rez-de-chaussée de l'immeuble situé [Adresse 2], immeuble soumis au statut de la copropriété.

EURO GEOTHERMIE commande d'une pompe à chaleur destinée à obtenir de l'eau chaude, à chauffer leur piscine ainsi que leur maison, celle-ci en complément du chauffage existant, prévu pour être conservé.

Par jugement du 6 janvier 2022, le tribunal judiciaire de Bourg-en-Bresse a statué comme suit : - ordonne à la société EMMX de réaliser les travaux de création d'une salle de repos chauffée au rez-de-chaussée

Sur les toilettes Sur les toilettes du rez-de-chaussée M.

sur ce même conduit d'évacuation est raccordé un autre chauffe-eau alimentant en eau chaude les époux [Z].'

est chauffé par cette installation collective.

* * * * EXPOSE DU LITIGE La [Adresse 3], sis [Adresse 4] est composée d'une maison comprenant 2 niveaux, un appartement situé au rez-de-chaussée

, que celui de la salle de bains du 1er étage chauffe normalement alors que celui de la chambre sur rue chauffe faiblement et que celui de la chambre sur jardin ne chauffe pas, tout comme ne chauffe pas

grille d'air chaud du séjour.

Par avenant no1 au marché des travaux en date du 9 février 2010, la société INCIPAJE a confié à monsieur X... la réalisation des travaux de ventilation au rez-de-chaussée de l'hôtel pour un montant de

 : L'assemblée générale décide de faire procéder au remplacement des compteurs d'eau chaude pour les appartements (bâtiment seul).

l'intégralité de la maison, ni même du rez-de-chaussée.

de la salle d'eau de l'étage, - la fuite dans le retour eau chaude du chauffe-eau vers la nourrice, - l'absence d'étanchéité du raccordement de l'évacuation de la salle d'eau rez-de-chaussée gauche

la chaudière, que directement auprès de la société Stihlé SAV chargée de la maintenance de la chaufferie ; que les travaux sont à ce jour terminés, les locataires disposant du chauffage et de l'eau chaude

La chaudière située dans cette chaufferie prodigue du chauffage et de l'eau chaude aux deux résidences les [Adresse 5] et 4.

[P] et montant dans la courette de l'immeuble, par la SCI Poséidon, propriétaire du local du rez-de-chaussée.