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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre C
603287a65ccc2dbb4e3b4825
16 janvier 2018
16 janvier 2018
de PARIS, avocat plaidant INTIMES : Monsieur [V] [P] né le [Date naissance 1] 1969 à [Localité 1] de nationalité Française [Adresse 3] [Adresse 4] représenté par Me Guylaine LANG CHEYMOL
Source officielleCour d'Appel
6253cdd2bd3db21cbdd9499f
16 juillet 2020
16 juillet 2020
Représentée par Me Guylaine LANG CHEYMOL, avocat au barreau de MONTPELLIER Madame I... J... Y... divorcée L..., venant aux droits de Mme S... M... A...
Source officielleCour d'Appel
6253cc1fbd3db21cbdd8f325
21 mars 2012
21 mars 2012
Prise tant en son nom personnel qu'en sa qualité d'héritière de Monsieur Joseph Y... ... 20160 COGGIA ayant pour avocat la SCP RIBAUT BATTAGLINI, avocats au barreau de BASTIA et la SCP ROUX-LANG CHEYMOL-CANIZARES-LE
Source officielle14e chambre
642fb7c9cece1704f5747ac8
6 avril 2023
6 avril 2023
LA CHEYRELLE C/ S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253ca90bd3db21cbdd8b5f7
28 février 2001
28 février 2001
C / TRESORERIE DE CHEMILLE, X... Jugement du T. G. I.
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- A
6979cbaecdc6046d47f47430
27 janvier 2026
27 janvier 2026
Monsieur [U] [H] [Adresse 1] [Localité 2], Représenté par Me Cyril Cambon, avocat au barreau de Narbonne INTIMÉE S.A. [4] ([4]) [Adresse 5] [Localité 3], Représentée par Me Thierry Cheymol
Source officielleChambre civile
66fe355891b69e88a370fc83
2 octobre 2024
2 octobre 2024
COURIVAUD - LORIOT-CHEYRON NOTAIRES ASSOCIES, S.A.R.L. SARL [B] IMMOBILIER, S.C.P.
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
697c59e4cdc6046d4738d6a0
29 janvier 2026
29 janvier 2026
Il explique avoir conclu un contrat avec la société Chemoi dont le gérant M.
Source officielleCour d'Appel
6253c934bd3db21cbdd87917
25 avril 2005
25 avril 2005
SUR INDROIS prise en la personne de son Maire en exercice domicilié en cette qualité à la Mairie de ladite commune Hôtel de Ville 37460 CHEMILLE SUR INDROIS Représentée par Maître Estelle GARNIER Avoué
Source officielle4ème chambre
DCA_24NT00999_20250228
28 février 2025
28 février 2025
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société Vert Marine a demandé au tribunal administratif de Nantes de condamner la commune de Chemillé-en-Anjou à lui verser une somme
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
6a17d2f1cdc6046d47311c7c
27 mai 2026
27 mai 2026
IMMOBILIERE 3F, RCS de Paris sous le n°552 141 533, représentée par Me Bernard CHEYSSON de la SELARL CHEYSSON MARCHADIER & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : K0043 - N° du dossier E000CNSA
Source officielle1ère Chambre civile
6538b3507ffc2c8318edfec5
24 octobre 2023
24 octobre 2023
audit siège [Adresse 2] [Localité 6] Représentée par Me Jérôme LE ROY de la SELARL LEXAVOUE AMIENS-DOUAI, avocat au barreau d'AMIENS Ayant pour avocat plaidant Me Thimothée DUFOUR de la SELARL CHEYSSON
Source officielleCour d'Appel
6253cdb9bd3db21cbdd94491
19 mars 2019
19 mars 2019
Représentée par la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocats postulants au barreau de PARIS, toque : C2477 Assistée de Me Elisabeth DOS SANTOS substituant Me Bernard CHEYSSON de la SELARL CHEYSSON MARCHADIER
Source officielleChambre sociale 4-2
6788a08ea1dbfbd5d79cd518
15 janvier 2025
15 janvier 2025
de la mise en état, assistée de Madame Victoria LE FLEM, greffière en préaffectation, dans l'affaire opposant, APPELANTE Madame [Y] [L] [Adresse 6] [Localité 4] Représentant : Me Thierry CHEYMOL
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
65321b249e4ea48318f5ae87
19 octobre 2023
19 octobre 2023
[S] MJ Prise en la qualité de mandataire judiciaire à la liquidation judiciaire de la société NAF NAF [Adresse 5] [Localité 8] Représentée par Me Bernard CHEYSSON de la SELARL CHEYSSON MARCHADIER
Source officielleJuge des référés
ORCA_25DA00059_20250115
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Pour expédition conforme, La présidente de la cour La greffière en chef, Bénédicte Gozé Signé : Geneviève Verley-Cheynel
Source officielleJuge des référés
ORCA_25DA00063_20250115
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Pour expédition conforme, La présidente de la cour La greffière en chef, Bénédicte Gozé Signé : Geneviève Verley-Cheynel
Source officielleJuge des référés
ORCA_25DA00294_20250306
6 mars 2025
6 mars 2025
Pour expédition conforme, La présidente de la cour La greffière en chef, Bénédicte Gozé Signé : Geneviève Verley-Cheynel
Source officielleJuge des référés
ORCA_25DA01049_20250616
16 juin 2025
16 juin 2025
Pour expédition conforme, La présidente de la cour La greffière en chef, Bénédicte Gozé Signé : Geneviève Verley-Cheynel
Source officielleJuge des référés
ORCA_25DA01096_20250624
24 juin 2025
24 juin 2025
Pour expédition conforme, La présidente de la cour La greffière en chef, Bénédicte Gozé Signé : Geneviève Verley-Cheynel
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