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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 3
60335dfb4e0ebb0f24272652
28 juin 2017
28 juin 2017
La SARL CHICAGO PIZZA PIE a interjeté appel de la décision par déclaration du 16 septembre 2016.
Source officielle1ère Chambre
64ae4b16a1775905dba3bc9c
11 juillet 2023
11 juillet 2023
après le franchissement de la chicane.
Source officielle11e Chambre A
6162be8599b588421c5e37c7
15 février 2013
15 février 2013
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 11e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 15 FÉVRIER 2013 N° 2013/ 082 Rôle N° 05/09169 SARL FREMO C/ SARL CHICANE [W] [H]
Source officielle2ème chambre
DCA_23PA00023_20240626
26 juin 2024
26 juin 2024
A, représenté par Me Richard Foissac et Me Dylan Chicano, demande à la Cour : 1°) de réformer ce jugement du 4 novembre 2022 du Tribunal administratif de Melun ; 2°) de prononcer la décharge sollicitée
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
6163230e3dbed56e5e2c2ec6
22 novembre 2011
22 novembre 2011
employeur et couvrant les risques décès et invalidité, est décédé le [Date décès 2] 2002 après avoir été éjecté de sa motocyclette Honda 750cc lors d'un choc avec un remblai en tout-venant placé en chicane
Source officielleCour d'Appel
6253cb29bd3db21cbdd8cf8d
24 février 2009
24 février 2009
, Premier Président de la Cour d'appel de Saint-Denis, Vu la procédure en taxation d'honoraires d'avocat inscrite au répertoire général sous le numéro 08/01828 Entre : REQUERANT : SCP CHICAUD
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
670a1179f178dc2492b0fbca
11 octobre 2024
11 octobre 2024
La société Chinaco fait valoir que la bailleresse ne justifie pas du montant de la dette invoquée.
Source officielle3ème chambre
DCA_23TL00764_20250304
4 mars 2025
4 mars 2025
Le présent arrêt n'a pas pour effet d'aggraver la situation des sociétés Chicaud et Associés et BET Roger.
Source officielleCour d'Appel
6253cb23bd3db21cbdd8cea6
9 décembre 2008
9 décembre 2008
PAR CES MOTIFS Donnons acte à Me Robert CHICAUD de son désistement d'appel. Constatons l'extinction de l'instance. Constatons l'absence de dépens d'appel.
Source officielle5ème chambre
DCA_21VE00851_20231123
23 novembre 2023
23 novembre 2023
état de cause, une insuffisance de motivation ; - le jugement attaqué est fondé sur un raisonnement erroné ; - la route départementale n° 92 est une voie dangereuse et sinueuse sur laquelle la chicane
Source officielleCour d'Appel
6253ca1bbd3db21cbdd8a10e
5 octobre 2007
5 octobre 2007
Le Guillaume 97460 ST PAUL Représentant : Me CHICAUD-LAW C...(avocat au barreau de SAINT-DENIS) Monsieur Antoine X... ... 97436 ST LEU Représentant : Me CHICAUD-LAW C...
Source officielleCour d'Appel
6253cb08bd3db21cbdd8cb56
29 août 2008
29 août 2008
Geoffroy 97712 SAINT-DENIS MESSAG CEDEX Représentant : la SCP CHICAUD-LAW YEN (avocats au barreau de SAINT-DENIS) Monsieur Changhaï X... ...
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01225_20240604
4 juin 2024
4 juin 2024
, d'une part, sur l'inclusion dans l'assiette des dépenses éligibles des frais de déplacement remboursés aux entreprises soutenues et de la dépense de 16 200 euros exposée dans le cadre du salon de Chicago
Source officielleChambre Civile
6864c05817fdd29c2965177c
1 juillet 2025
1 juillet 2025
D'EXPLOITATION DU [Localité 5] DE CHICAMOUR Entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée au capital de 7 500,00 € immatriculée au RCS de [Localité 9] sous le n° B 502 372 311, prise en la personne
Source officielleChambre civile TGI
6757d9348bfc9d1050557b7c
16 août 2024
16 août 2024
COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS Chambre civile TGI N° RG 23/00807 - N° Portalis DBWB-V-B7H-F5CM Madame [E] [N] [Adresse 10] [Localité 12] Représentant : Me Alicia BUSTO de la SELARL CHICAUD
Source officielleCour d'Appel
6253c90dbd3db21cbdd87195
30 septembre 2004
30 septembre 2004
substituée sa filiale américaine LEMAN USA - que celle-ci a chargé la société UAC de ce transport, mais que c'est finalement la société AEROGROUND qui devait effectuer ce transport jusqu'à l'aéroport de Chicago
Source officielleChambre civile TGI
6757d92e8bfc9d1050557b2a
22 août 2024
22 août 2024
6] ([Localité 5]), prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège social [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Alicia BUSTO de la SELARL CHICAUD
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
631ade3ff575634f1371eec0
8 septembre 2022
8 septembre 2022
En l'espèce, l'appel est irrecevable dès lors qu'il soulève un unique moyen pris de la contestation du pays de destination (Convention de Chicago du 7 décembre 1944 relative à l'aviation civile internationale
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
631ade3ff575634f1371eec4
8 septembre 2022
8 septembre 2022
En l'espèce, l'appel est irrecevable dès lors qu'il soulève un unique moyen pris de la contestation du pays de destination (Convention de Chicago du 7 décembre 1944 relative à l'aviation civile internationale
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
631ade3ff575634f1371eec6
8 septembre 2022
8 septembre 2022
En l'espèce, l'appel est irrecevable dès lors qu'il soulève un unique moyen pris de la contestation du pays de destination (Convention de Chicago du 7 décembre 1944 relative à l'aviation civile internationale
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