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Codes de loi français

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17 résultats pour « Christine LACHAUD-BAUDR »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article 16

—

Le canton n° 15 (Pontivy) comprend les communes suivantes : Baud, Croixanvec, Gueltas, Guénin, Guern, Kerfourn, Melrand, Noyal-Pontivy, Pluméliau-Bieuzy, Pontivy, Saint-Barthélemy, Saint-Gérand, Saint-Gonnery, Saint-Thuriau, Le Sourn.

Article 5

—

Mme le professeur Marie-Christine GELY-NARGEOT. Mme le professeur Marie-Eve JOEL. M. le professeur François KOHLER. Mme le docteur Nathalie MAUBOURGUET. M. le docteur Benoît MICHEL. Mme Anne MONTFAJON. Mme Danielle PRINCIAUX. M. Thomas RAPP.

Article 2

—

Arnaud Oseredczuk, Denis Beau, Patrick de Cambourg, Patrick Suet, Mmes Marie-Christine Caffet, Delphine Lautier, Jacqueline Eli-Namer, Muriel Faure, Anne Gobert, Sophie Langlois, MM. Helman le Pas de Sécheval, Thierry Philipponnat, Charles Keller.

Article 3

—

Teboul (Gérard), professeur des universités (FNSAESR-CSEN) ; Mme Charretton (Christine), maître de conférences (Sgen-CFDT) ; M.

Article Annexe I

—

Sables-d'Olonne LS C57665 CHARLES DE GAULLE Vannes VA 711497 CHARLES MARIE Cherbourg CH 273933 CHICOULON Toulon TL 309600 CHRISTINE

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 32 > 78

Arrêté du 11 décembre 1985 fixant la liste des actions des sociétés françaises traitées sur le marché hors cote des bourses de valeurs dont l'achat ou la vente sont à prendre en considération pour l'application du régime de détaxation.

Maison Baud. Manufacture métallurgique de Tournus. Manufrance. Maroquinerie Le Tanneur. Méribel Alpina. Ruby. Seim Rotin. Solep. T.T.H. Divonne. Bourse de Marseille. Fermes françaises d'Algérie. Fromageries des Causses et d'Auvergne. Sogar.

Article Annexe 2

—

ARDESCO Nancy NY 3515 F ARGO Toulon Tl 172375 AVEL AR MOR Saint-Malo SM 230845 BRO WAROK Lorient LO 113691 CARJAMA Bayonne BA D60534 CHAR'ADE Les Sables-d'Olonne LS C57665 CHARLES MARIE Cherbourg CH 273933 CHICOULON Toulon TL 309600 CHRISTINE

Article (51 à 59)

—

N 24 BAUD 56 D 724 D 781 HENNEBONT N 165 CAUDAN 56 D 724 N 165 LANESTER D 724 LANESTER 56 D 724 N 165 LANESTER D 765 LORIENT 56 D 764 D 768 PONTIVY

Article Annexe

—

Albin Michel, Bibliothèque de l'évolution de l'humanité, 1996 ; - Rioux (Jean-Pierre) et Sirinelli (Jean-François) (dir.), Histoire culturelle de la France, t. 4, Le temps des masses, Paris, Le Seuil, 1996 ( L'Univers historique ) ; - Rouault (Marie-Christine

Article ANNEXE

—

En aval du pont C.D. 142 de Baud à Guéméné-sur-Scorff dit " Pont Sarre ", commune de Guern. Morbihan. Le Brandifrout ou ruisseau de la Croix-Rouge. En aval du pont du chemin vicinal de Bubry à Quistinic, commune de Bubry. Morbihan. L'Evel.

LEGIARTI000050672726

—

Puy-de-Dôme 2020_LOT3_ZN_63_04 POUZOL BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Chaux 699838 6555622 2020_LOT3_ZN_63_04_S1 1 Le dejay 698676 6555742 Machal 699725 6554061 2021_01_63-8 Auvergne-Rhône-Alpes Puy-de-Dôme 2020_LOT1_ZN_63_005 SAINTE-CHRISTINE

LEGIARTI000027942580

—

et ses affluents, de sa source à la retenue de Puylaurent AG_14_04 Chassezac L1_494 Le ruisseau de Bournet AG_14_04 Chassezac L1_495 Le ruisseau de Tégoul AG_14_05 Doux L1_387 La Daronne et les ruisseaux de Costet et du Baud

LEGIARTI000026210948

—

Le Cube de l'étang des Ouches jusqu'à la confluence avec la Sioule Anguille et espèces holobiotiques Les Cottariaux de la source jusqu'à la confluence avec la Sioule Anguille et espèces holobiotiques Le Braynant du pont de la RD 99 à Sainte-Christine

Article Français (suite)

—

.: Série Blueberry Par exemple: La Mine de l'Allemand perdu - Le Spectre aux balles d'or - Chihuahua Pearl Christin, P. et Mézière, J.C.: Série Valérian Par exemple: Les Oiseaux du maître - L'Ambassadeur des ombres - Les Armes vivantes De Moor, B.: Série

LEGIARTI000050943833

—

Bouligny (55063) Commercy (55122) ; Étain (55181) ; Ligny-en-Barrois (55291) ; Montmédy (55351) ; Revigny-sur-Ornain (55427) ; Saint-Mihiel (55463) ; Stenay (55502) ; Vaucouleurs (55533) ; Verdun (55545). 56 - Morbihan Allaire (56001) ; Auray (56007) ; Baud

LEGIARTI000047333686

—

4GFIXE_A3_55_S_17 1 Grand Est Meuse CHAUVENCY-LE-CHATEAU SFR 867036 6938110 4GFIXE_A4_55_S_02 1 Bretagne Morbihan ARZON SFR 258853 6731601 4GFIXE_A4_56_S_01 1 Bretagne Morbihan ARZON SFR 256249 6733565 4GFIXE_A4_56_S_02 1 Bretagne Morbihan Baud

LEGIARTI000028325484

—

ID _ 09 _ 01 Arc L 2 _ 230 La Neuvachette ID _ 09 _ 01 Arc L 2 _ 226 L'Arc du barrage de Bramans inclus à la confluence avec le ruisseau de Saint-Bernard ID _ 09 _ 01 Arc L 2 _ 227 L'Arc du barrage de la Christine