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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 10
6711fae67603bf88a1884a23
17 octobre 2024
17 octobre 2024
EASY GROUPE, représentée par Me Christophe CARDOSO, avocat au barreau de PARIS, toque : G092 Intimée : S.A.S.
Source officielleChambre 1-11 référés
6973a0a7cdc6046d4770a5ba
22 janvier 2026
22 janvier 2026
NEW HOME DESIGN Copie exécutoire délivrée le : à : Me Christophe CARDOSO Me Benjamin COHEN Prononcée à la suite d'une assignation en référé en date du 22 Octobre 2025.
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
65166d53788aac83189ea116
5 septembre 2023
5 septembre 2023
Herve-bernard KUHN de la SCP KUHN, avocat au barreau de PARIS, toque : P0090 Ayant pour avocat plaidant Me Aymeric ANGLES, avocat au barreau de Paris Intimés : Monsieur [L] [K], représenté par Me Christophe
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
67f9f3bea6be9c926c7caaf9
11 avril 2025
11 avril 2025
d'EVRY - RG n° 22/04295 APPELANTS Monsieur [F] [N] [W] [X] [Adresse 1] [Localité 4] Madame [D] [J] [W] [C] [A] épouse [X] [Adresse 1] [Localité 4] Tous deux représentés par Me Christophe
Source officielleChambre sociale 4-5
6708c067445a086e2bcee1e3
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Décembre 2022 par le Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de CERGY-PONTOISE N° Chambre : N° Section : I N° RG : F20/00232 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Christophe
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
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1 juillet 2022
1 juillet 2022
AOC [Adresse 1] [Localité 4] Représentée et assistée par Me Christophe CARDOSO, avocat au barreau de PARIS, toque : K0030 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 07 Avril 2022
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
65166d53788aac83189ea114
5 septembre 2023
5 septembre 2023
JEAN CHRISTOPHE ROELTGEN ET GERARD KAELIN, Ayant pour avocat postulant Me Herve-bernard KUHN de la SCP KUHN, avocat au barreau de PARIS, toque : P0090 - N° du dossier A21285 Ayant pour avocat plaidant
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
67f0bc4c8f7cbd382f4d30d9
4 avril 2025
4 avril 2025
MONTOIT IMMOBILIER prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 10] [Localité 12] Représentée à l'audience par Me Christophe CARDOSO, avocat au barreau
Source officielleChambre Sociale
62be906d55cf2069b3661901
13 mai 2022
13 mai 2022
[H] [G], salarié de la société [3], a été victime le 5 juillet 2017 d'un arrêt cardio-respiratoire mortel sur son lieu de travail.
Source officielleChambre sociale 4-2
6892e2a2bf535a2d228f9524
23 octobre 2024
23 octobre 2024
DELISAVEURS [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Jean-christophe BRUN de la SELARL ALERION AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : K126 ET INTIME Monsieur [F] [E] [Adresse
Source officielleCour d'Appel
6253cde2bd3db21cbdd94d42
23 mars 2021
23 mars 2021
Portalis DBVM-V-B7B-JKXU No Minute : EC Copie exécutoire délivrée le : à SCP CLEMENT Me Jean Christophe
Source officielleCour d'Appel
6253cc4ebd3db21cbdd8fb7e
27 septembre 2012
27 septembre 2012
Christophe X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc4ebd3db21cbdd8fb85
27 septembre 2012
27 septembre 2012
Christophe de X...
Source officielle2ème Chambre
63104b774709e24f13d553b6
30 août 2022
30 août 2022
Notification par LRAR aux parties : le : copies exécutoires délivrées aux avocats : le : Me Jean christophe
Source officielle2ème Chambre
65b3628b1d7564000872def0
23 janvier 2024
23 janvier 2024
COUR D'APPEL DE GRENOBLE 2ème Chambre Civile Cabinet de Mme Emmanuèle Cardona, Présidente, chargée de la mise en état N° RG 23/02197 - N° Portalis DBVM-V-B7H-L3MG N° Minute :
Source officielleCour d'Appel
6253c9debd3db21cbdd8966f
18 septembre 2007
18 septembre 2007
Jean-Christophe A... a été engagé le 7 juillet 1999 par la société AFFLELOU en qualité de responsable de zone au service développement.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
6350e47b42150aadff23da6c
19 octobre 2022
19 octobre 2022
civile ; - condamne la société Cardoit Menuiserie et Agencement aux dépens et frais éventuels d'exécution.
Source officielle2ème Chambre
65a8d28ae12c85000874aeb8
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Hautes-Alpes INTIMÉE : MAAF assurances SA, prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Christophe
Source officielle2ème Chambre
627b559f76c5d9057df80086
10 mai 2022
10 mai 2022
Rue Nicolas Appert 83086 TOULON CEDEX Représentée par Me Christophe LACHAT de la SCP LACHAT MOURONVALLE, avocat au barreau de GRENOBLE COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DÉLIBÉRÉ : Emmanuèle Cardona
Source officielle2ème Chambre
627b55a876c5d9057df800a2
10 mai 2022
10 mai 2022
déclaration d'appel du 27 Août 2021 APPELANTE : Mme [G] [R] [L] née le 12 Août 1959 à BONE (ALGERIE) de nationalité Française 170 Rue du Mail 38530 BARRAUX Représentée et plaidant par Me Christophe
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