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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Commerciale
678b4537fc3c89482d4f204c
16 janvier 2025
16 janvier 2025
diligences en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège ; [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Cleo DELON, avocat au barreau de VALENCE, postulant et par Me Christophe
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
68f31f0847bd0e19a239d55f
17 octobre 2025
17 octobre 2025
représentants légaux [Adresse 5] [Localité 3] immatriculée au RCS de [Localité 4] sous le numéro 524 866 241 Représentée par Me Emmanuel JARRY, avocat au barreau de PARIS, toque : P0209 Assistée de Me Christophe
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
60338b08e7c07d3e23451f33
23 mai 2017
23 mai 2017
[Localité 1] de nationalité française Demeurant [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Me Jeanne BAECHLIN de la SCP Jeanne BAECHLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0034 Assisté de Me Christophe
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
63b6778ca853827c9026d20c
4 janvier 2023
4 janvier 2023
qu'ils créaient au sein de la société Cesar.
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
678750a0892c83ef59be58e1
14 janvier 2025
14 janvier 2025
PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 6 - Chambre 11 ARRET DU 14 JANVIER 2025 (n° 2024/ , 1 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 21/08379 - N° Portalis 35L7-V-B7F-CEPAA
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
653a06ebd0451e8318d0eba7
25 octobre 2023
25 octobre 2023
Le CESAP a ainsi commis une faute à son égard.
Source officielle1ère Chambre
DBVL-V-B7J-WE7H SCI IMMOBILIERE DE MUNSTERc/SCI LANDEVENNEC
6901ad9c748a422ad9535326
28 octobre 2025
28 octobre 2025
cette qualité au siège [Adresse 1] [Adresse 5] [Localité 3] Représentée par Me Stéphanie PRENEUX de la SELARL BAZILLE, TESSIER, PRENEUX, postulante, avocate au barreau de RENNES et par Me Laurence CESAR
Source officielleCour d'Appel
6253caaabd3db21cbdd8bb54
29 mai 2008
29 mai 2008
COMPAGNIE EUROPEENNE DE REVISION ET D'AUDIT (CERA) 120, rue de Javel 75015 PARIS représentée par Me Christophe PETTITI, avocat au barreau de PARIS, toque : D 1264 COMPOSITION DE LA COUR :
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
627a0179dd6bd9057dc56d38
9 mai 2022
9 mai 2022
En exécution de ce contrat, la société Ceras a cédé à la Société générale factoring un certain nombre de factures.
Source officielleCour d'Appel
6253cb34bd3db21cbdd8d189
12 mars 2008
12 mars 2008
Christophe Y... a fait citer directement le club et son président, Pierre B..., devant le tribunal correctionnel de Bourgoin Jallieu pour répondre d'un délit d'abus de confiance.
Source officielle21e chambre
62c7cb48cb8dca058e3e8055
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de DREUX N° Chambre : N° Section : AD N° RG : F17/00088 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : la SCP ODEXI AVOCATS Me Jean christophe
Source officielleCour d'Appel
6253cd4dbd3db21cbdd92def
25 janvier 2016
25 janvier 2016
INTIMÉS Monsieur Joseph X... ...... ... 97139 LES ABYMES Représenté par Me Sully LACLUSE de la SELARL LACLUSE-CESAR, avocat au barreau de GUADELOUPE (TOQUE 2), substitué par Me Leslie CESAR,
Source officielleChambre sociale 4-3
67f8a22340b8f5486fedd87f
10 avril 2025
10 avril 2025
GAILLOTTE, Conseillère de la Chambre sociale 4-3, assistée de Madame Solène ESPINAT, Greffière placée, dans l'affaire opposant, Madame [H] [D] [V] [Adresse 3] [Localité 5] Représentant : Me Jean christophe
Source officielleCour d'Appel
6253cbdebd3db21cbdd8e7de
2 novembre 2011
2 novembre 2011
NETINDUS C/ Christophe X...
Source officielleChambre 1-3
671b35262edfb0b58c05e93f
24 octobre 2024
24 octobre 2024
MAAF ASSURANCES recherchée en sa qualité d'assureur de : -la SARL ARTS ET TRADITIONS CARRELAGE, -la SARL CERA, -M. [G] [R].
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX03135_20230411
11 avril 2023
11 avril 2023
C E, représentés par Me Cadro, demandent à la cour de rejeter la requête de la société CESAB.
Source officielleService des Référés
65321aac9e4ea48318f5abe7
18 octobre 2023
18 octobre 2023
EYANGO, avocat au barreau de GRENOBLE substituant Me Didier CHAMPAUZAC de la SELAS CABINET CHAMPAUZAC, avocat au barreau de VALENCE DEBATS : A l'audience publique du 20 septembre 2023 tenue par Christophe
Source officielleCour d'Appel
6253caa8bd3db21cbdd8bab9
13 mars 2008
13 mars 2008
Monique Christophe X... agissant en sa qualité d'héritier de feu Mme AA... Monique Allen Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cca5bd3db21cbdd90ce9
18 novembre 2013
18 novembre 2013
APPELANTE SARL SOCIETE D'INVESTISSEMENT CARAIBES (SIC) Immeuble le Marquisat Bld le Marquisat de Houëlbourg 97122 BAIE MAHAULT Représentée par Me WINTER, substituant Me Christophe CUARTERO, (TOQUE
Source officielleCour d'Appel
6253cd82bd3db21cbdd938d8
13 janvier 2017
13 janvier 2017
- signé par Madame Dominique DOS REIS, Présidente, et par Monsieur Christophe DECAIX, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
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