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331 résultats pour « Christophe DOLEAC Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

JURIDIC.PREMIER PRESIDENT

69f1a097cdc6046d47ee648b

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

F] [M], demeurant [Adresse 1] Présente Demanderesse au recours contre une décision rendue le 24 septembre 2024 par le Bâtonnier de l'ordre des avocats de [Localité 1], ET : Maître Christophe

Source officielle

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CA

2ème CHAMBRE CIVILE

679334cf54e6f046d26ca4d0

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

jour, dans l'affaire opposant : Monsieur [S] [L] né le 08 Septembre 1976 à [Localité 7] (MAROC) de nationalité marocaine entrepreneur individuel demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Christophe

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

651e5359a81daa831884f441

Appel

4 octobre 2023

4 octobre 2023

du 01 décembre 2022 APPELANT : Monsieur [J] [G] né le [Date naissance 2] 1952 à [Localité 4] de nationalité Française Profession : Gérant, demeurant [Adresse 3] représentée par Maître Christophe

Source officielle
CA

CHAMBRE DES REFERES

66a33c2202a12a235bae6cfc

Appel

25 juillet 2024

25 juillet 2024

Localité 5], de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] Madame [S] [Y] née le 22 Août 1980 à [Localité 5], de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] Absents, représenté par Me Christophe

Source officielle
CA

CHAMBRE DES REFERES

69eb0040cdc6046d4757b49a

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

19 Juin 1954 à [Localité 1] (93), de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] Madame [Q] [D], née le 28 Octobre 1955 à [Localité 2] (33), demeurant [Adresse 2] représentés par Maître Christophe

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

6032d1fc9dafff46e23a2bb2

Appel

22 novembre 2017

22 novembre 2017

JURIS AQUITAINE, avocat au barreau de BERGERAC INTIMÉE : Madame [S] [V] née le [Date naissance 2] 1933 à [Localité 2] (ITALIE), de nationalité Française, demeurant '[Adresse 2] assistée de Me Christophe

Source officielle
CA

CHAMBRE DES REFERES

6a226504cdc6046d47396316

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

suivant assignation en date du 29avril 2026,  à : Monsieur [K] [X] né le [Date naissance 1] 1987 à [Localité 1] (SENEGAL) de nationalité Sénégalaise demeurant [Adresse 2] représenté par Me Christophe

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

6864c20031953a33f9365e71

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

01100) suivant déclaration d'appel du 10 mars 2023 APPELANT : [R] [W] né le [Date naissance 2] 1952 à [Localité 5] de nationalité Française, demeurant [Adresse 3] Représenté par Me Christophe

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

60333092305a45a19dd825ef

Appel

11 septembre 2017

11 septembre 2017

d'appel du 20 avril 2016 APPELANT : [I] [Y] né le [Date naissance 1] 1960 à [Localité 1] de nationalité Française demeurant [Adresse 1] représenté par Maître MAU substituant Maître Christophe

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

6688de02676b73dd81b96c8a

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

: 453 21 1 3 93 non constituée INTIMÉE : Madame [N] [C] [P] née le 31 octobre 1979 à [Localité 4] de nationalité française Profession : serveuse, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Christophe

Source officielle
CA

1ere Chambre

67ff3d326d3290e00e0e798a

Appel

15 avril 2025

15 avril 2025

Au soutien de sa position, Mme [P] produit le certificat médical rédigé le 9 juin 2016 qui reprend, dans sa première partie les doléances de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6cbd3db21cbdd934f3

Appel

15 septembre 2016

15 septembre 2016

C/ Michel Y..., Christophe Y... --------------------------- R E P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE POITIERS ORDONNANCE DU PREMIER PRÉSIDENT RÉFÉRÉ

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc86bd3db21cbdd9062a

Appel

2 mai 2013

2 mai 2013

Il s'avère donc que Christophe X...n'est pas parvenu à supprimer les nuisances.

Source officielle
CA

1ère chambre

6780bad2f25437b69df75a7e

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

d'[Localité 11] 09 mai 2023 RG:22/01304 [T] C/ [I] Caisse POLE INTER CAISSE DES RECOURS CONTRE LES TIERS Grosse délivrée le 09/01/2025 à : Me Christophe

Source officielle
CA

2ème Chambre

65b3628b1d7564000872def0

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

23/02197 - N° Portalis DBVM-V-B7H-L3MG N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : à : la SCP ANSELMETTI - LA ROCCA la SCP LEGALP Me Christophe

Source officielle
CA

Chambre A - Civile

63be62ce13ef607c90ab633e

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

Les doléances étaient centrées sur son genou droit et sa cheville droite. Elle a bénéficié d'examens complémentaires (IRM, scintigraphie) et d'avis spécialisés.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca28bd3db21cbdd8a3d0

Appel

15 novembre 2007

15 novembre 2007

GMBH, de droit allemand Postfach 209 26330 ZETEL-ALLEMAGNE représentée par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assistée de la SCP LAMY ET ASSOCIES, avocats au barreau de LYON, associé Maître Christoph

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

6031f564ab72dd2deafa4a64

Appel

30 mai 2018

30 mai 2018

-F..., avocat au barreau de PARIS, toque P 516 PARTIE INTERVENANTE FORCEE Monsieur Christophe G... Bureau des Sports 2e RPIMA Caserne H...

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

6031eed33de78027b98425da

Appel

1 juin 2018

1 juin 2018

Christophe DECAIX ARRÊT : CONTRADICTOIRE - rendu par mise à disposition au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda6bd3db21cbdd94024

Appel

1 juin 2018

1 juin 2018

Christophe DECAIX ARRÊT : CONTRADICTOIRE - rendu par mise à disposition au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article

Source officielle