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3 051 résultats pour « Christophe DURLOT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre

69fc2bcfcdc6046d47e3694b

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

Représentée par Me Pierre-Etienne MAILLARD, avocat au barreau de MONTBELIARD ET : INTIMÉS Monsieur [A] [L] né le 26 Avril 1973 à [Localité 2] demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Christophe

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

6538b3fe7ffc2c8318ee00c1

Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

- signé par Jean-Christophe CHAZALETTE, Président de chambre, pour le Premier Président empêché, et par Jeanne BELCOUR, greffière, présente lors de la mise à disposition. ***** La SCI Christoine

Source officielle
CA

Service des Référés

69f43ec7cdc6046d472e357c

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

SELARL LEXAVOUE GRENOBLE-CHAMBERY, avocat au barreau de GRENOBLE substitué par Me Mathilde PROVOST, avocat au barreau de GRENOBLE DEBATS : A l'audience publique du 25 mars 2026 tenue par Christophe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca40bd3db21cbdd8a73e

Appel

17 janvier 2008

17 janvier 2008

Ce faisant, Monsieur Jean-Christophe X... a gravement enfreint la règle édictée par l'article 84 du décret no72-468 du 9 juin 1972.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur le Procureur de la République, le 14 janvier 2008c/Marie-Christine X

6253caddbd3db21cbdd8c580

Appel

31 octobre 2008

31 octobre 2008

Elle fait valoir que durant les vacances de Toussaint 2007, Christophe A... s'était mis d'accord avec elle par téléphone, (comme à leur habitude), afin qu'elle puisse se rendre avec leur fils, à Paris

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a6bd3db21cbdd88ebe

Appel

23 mars 2007

23 mars 2007

-PARTIE CIVILE Selarl Christophe MANDON es qualité de mandataire-liquidateur de la Sarl EURO CONSULTANT FINANCE, dont le siège social est sis 12, quai Louis XVIII-33000 BORDEAUX Appelante et intimée

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

5fdd27d10ddf1e90d1fc4db8

Appel

5 octobre 2018

5 octobre 2018

La cour est saisie de l'appel interjeté le 27 décembre 2016 par Christophe X....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd1ebd3db21cbdd924f3

Appel

26 mai 2015

26 mai 2015

Christophe Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf3bd3db21cbdd8c83d

Appel

19 novembre 2008

19 novembre 2008

Christophe X... a régulièrement interjeté appel de ce jugement le 4 novembre 2005. Vu les conclusions de M. Christophe X... en date du 2 mars 2006.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccafbd3db21cbdd90f20

Appel

15 janvier 2014

15 janvier 2014

Christophe X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c856bd3db21cbdd84f65

Appel

21 juin 2000

21 juin 2000

Etienne, né le 5 novembre 1978 et reconnu par Monsieur X... et Madame Y... le 6 novembre 1978, - Nicolas, né le 21 septembre 1982, - Christophe, né le 24 avril 1984.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb72bd3db21cbdd8d7e2

Appel

17 février 2011

17 février 2011

/ 2011 *** No MINUTE : No RG : 10/ 01139 Jugement (No 09/ 777) rendu le 15 Décembre 2009 par le Juge aux affaires familiales de BOULOGNE SUR MER REF : HA/ IM APPELANT Monsieur Christophe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

M. le Procureur de la République, le 08 Octobre 2007c/Monsieur X

6253ca88bd3db21cbdd8b473

Appel

6 juin 2008

6 juin 2008

Christophe, René, Michel C/ Ministère Public Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cae0bd3db21cbdd8c5e9

Appel

2 septembre 2008

2 septembre 2008

que soit la convention conclue, c'est indûment que Christophe X... soutenait que les époux Z... étaient occupants sans droit ni titre ; Attendu que Christophe X... a formé un pourvoi contre cet arrêt

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c96cbd3db21cbdd88474

Appel

28 avril 2006

28 avril 2006

Christophe, C... Eric et B...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6dbd3db21cbdd9355a

Appel

28 septembre 2016

28 septembre 2016

Jean-Christophe Y...

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CA

Cour d'Appel

6253cc4fbd3db21cbdd8fba6

Appel

17 septembre 2012

17 septembre 2012

La société Saint Christophe Ambulances a conclu au débouté des demandes.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbadbd3db21cbdd8dfe5

Appel

26 mai 2011

26 mai 2011

Gwladys X... et Christophe Y... ont entretenu des relations desquelles est issu un enfant qu'ils ont tous deux reconnu : - Léo né le 24 décembre 2002.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9febd3db21cbdd89c3a

Appel

18 janvier 2008

18 janvier 2008

Jean-Christophe, maître FOURNIER loco maître CHASTRES pour X... Philippe ont déposé des conclusions, lesquelles ont été visées par le président et le greffier, et jointes au dossier. B.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce0bd3db21cbdd91937

Appel

9 juillet 2014

9 juillet 2014

Jean-Christophe Y..., - condamner M.

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