CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

811 résultats pour « Christophe PHAM »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 3

6163820496ce96677bf0fdb6

Appel

23 mars 2011

23 mars 2011

CJ'S WAY agissant poursuites et diligences en la personne de son gérant [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me François TEYTAUD, avoué à la Cour assistée de Me Christophe PHAM plaidant et

Source officielle

Page 1 sur 41

Suivant →
CA

Chambre civile 1-6

6711fb0a7603bf88a1884ccd

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

/09805 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 17.10.2024 à : Me Florence FRICAUDET de la SARL FRICAUDET LARROUMET SALOMONI, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE Me Christophe

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

616243ba1217cad6c01648ed

Appel

26 novembre 2013

26 novembre 2013

Localité 1] Représentée par Maître François TEYTAUD, avocat au barreau de PARIS, toque : J125 Assistée de Maître Françis MARTIN, avocat au barreau de PARIS toque : P 0466, substitué par Maître Christophe

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

670f584b4ad0d5ee7d7e5c80

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

PIZZERIA ODESSA, représentée par Me Christophe PHAM VAN DOAN de la SELARL CABINET SABBAH & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0466 Intimée : S.A.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

6036309fc2827d932187f2cd

Appel

3 décembre 2015

3 décembre 2015

l'exécution de Paris - RG n° 15/00003 APPELANTE SA HSBC FRANCE RCS de Paris : 775 670 284 [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée et assistée de Me Jean-Luc Sabbah substitué à l'audience de Me Christophe

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

686611d3957d68b57534e2a4

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

détaiil à la Société CCF [Adresse 2] [Localité 11] N°SIREN : 315 769 257 agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Christophe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc0fbd3db21cbdd8f002

Appel

13 septembre 2011

13 septembre 2011

Me Marie-Pia MARTIN-CHABRAT, avocat au barreau de PARIS, toque : D0338 INTIME Monsieur Philippe X... ... 75009 PARIS représenté par Me Nadine CORDEAU, avoué à la Cour assisté de Me Christophe

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

5fdb17ae68b3c6ac4853d48d

Appel

10 avril 2019

10 avril 2019

représentants légaux domiciliés ès qualités audit siège Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de PARIS sous le numéro 775 670 284 [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Christophe

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

68e743143940dd585f4f7516

Appel

8 octobre 2025

8 octobre 2025

HSBC CONTINENTAL EUROPE [Adresse 2] [Localité 5] N°SIREN : 775 670 284 agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Christophe

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

686f4ca1d3976f57d00d3216

Appel

9 juillet 2025

9 juillet 2025

en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège immatriculée au RCS de [Localité 6] sous le numéro 572 076 230 [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Christophe

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

61629f7335a5d4e0c2ddc9d4

Appel

19 décembre 2012

19 décembre 2012

Syndicat des Copropriétaires de la [Adresse 1] [Adresse 3] [Adresse 3] Ayant pour avocat postulant Maître François TEYTAUD, avocat au barreau de Paris, Toque : J125 Ayant pour avocat plaidant Maître Christophe

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

686f4ca3d3976f57d00d3232

Appel

9 juillet 2025

9 juillet 2025

France à la société CCF, [Adresse 2] [Localité 14] N°SIREN : 315 769 257 agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit Représentée par Me Christophe

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

6033b6561da5eb69c6f8d54a

Appel

19 avril 2017

19 avril 2017

agissant poursuites et diligences de se représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, [Adresse 4] [Adresse 4] Représenté par Me Jean-Luc SABBAH et assisté à l'audience de Me Christophe

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

DBVJ-V-B7I-NYEV S.A.R.L. CABINET CHRISTOPHE GUERINc/S.A

69fad45dcdc6046d47c00cd9

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

CABINET CHRISTOPHE GUERIN c/ S.A.S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur le Procureur de la République, le 10 Juin 2008c/Monsieur X

6253cb06bd3db21cbdd8cb1a

Appel

10 octobre 2008

10 octobre 2008

Christopher, Karim, Cyril né le 26 Août 1986 à AMIENS (80) Fils de X...

Source officielle
CA

Service des Référés

696106d5cdc6046d47bf9135

Appel

7 janvier 2026

7 janvier 2026

PHASE AUTOMATION prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège.

Source officielle
CA

Chambre 1-1

68788725e2f36c9774d8093e

Appel

16 juillet 2025

16 juillet 2025

GROUPE A&A - NOVELIS Représentant : Me Frédéric BERGANT de la SELARL PHARE AVOCATS, avocat au barreau de MARSEILLE S.C.I.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

65c4803186d70a000846ce4d

Appel

26 janvier 2024

26 janvier 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Christophe ESTEVE, président de chambre Madame Bénédicte UGUEN-LAITHIER, conseiller Madame Florence

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdc0bd3db21cbdd945ee

Appel

24 juin 2019

24 juin 2019

Un détail similaire est donné pour chacune des phases.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd75bd3db21cbdd936a5

Appel

10 novembre 2016

10 novembre 2016

Christophe X..., M. Christian Z... et M.

Source officielle