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351 résultats pour « Christophe ROSA »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-11 OP

680b1f9f4d571f8833669286

Appel

23 avril 2025

23 avril 2025

. *** Vu la requête aux fins de réenrôlement reçue le 24 juillet 2019 de Maître Christophe ROSA, avocat au barrau de [Localité 3] au nom et pour le compte de la SARL FISCALI CONSEIL; Vu la décision

Source officielle
CA

Chambre 1-1

69c38d9fcdc6046d47dd3a63

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Novembre 1959 à, [Localité 2] (Belgique) demeurant, [Adresse 2] représenté par Me Grégory PAOLETTI de la SELARL VALENTINI & PAOLETTI, avocat au barreau de GRASSE, et ayant pour avocat plaidant Me Christophe

Source officielle
CA

Chambre 1-1

6864c39a9b52144d0e71656d

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Novembre 1959 à [Localité 5] (Belgique) demeurant [Adresse 3] représenté par Me Grégory PAOLETTI de la SELARL VALENTINI & PAOLETTI, avocat au barreau de GRASSE, et ayant pour avocat plaidant Me Christophe

Source officielle
CA

4e Chambre A

60344d065e31413d594cba77

Appel

5 janvier 2017

5 janvier 2017

E] demeurant [Adresse 1] représentée par Me Agnès ERMENEUX-CHAMPLY, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Laurence LEVAIQUE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assisté par Me Christophe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc86bd3db21cbdd9062a

Appel

2 mai 2013

2 mai 2013

* * * Par acte d'huissier en date du 21 novembre 2011 la SARL ROCCA SERRA a assigné en référé Christophe X..., Cyril X...et Stéphane X...sur le fondement de l'article 809 alinéa 1 du code de procédure

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf3bd3db21cbdd91cfc

Appel

18 novembre 2014

18 novembre 2014

Christophe Z... M. Pascal Z... Mme Rosa Anna A... C/ M. Christian B...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb3bd3db21cbdd8e07f

Appel

26 mai 2011

26 mai 2011

sur sa fille Lilla-Rose.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd7dbd3db21cbdd93839

Appel

14 décembre 2016

14 décembre 2016

Christopher C... avait fait l'objet d'un jugement d'adoption plénière le 23 février 1988 par Rose-Marie X..., la sœur de Christiane X... et l'épouse de Guy C... qui s'est déclaré le père de l'enfant.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

61609e50264c7ed035b03c65

Appel

22 mai 2014

22 mai 2014

[X] et la SCI ROSA ont interjeté appel de ce jugement.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9afbd3db21cbdd89055

Appel

26 mars 2007

26 mars 2007

Christophe, Christophe Z... sur son appel, Le Ministère Public en ses réquisitions, Christophe Z..., qui a eu la parole en dernier, Puis la Cour a mis l'affaire en délibéré et Madame le président

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb44bd3db21cbdd8d337

Appel

25 septembre 2009

25 septembre 2009

Rosa Z... Anne-Marie Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd64bd3db21cbdd932ec

Appel

24 mai 2016

24 mai 2016

.- Mandataire de Christophe Z...- MANDATAIRE LIQUIDATEUR SOCIETE SPORTIVE SAINTE ROSE Z...- MANDATAIRE LIQUIDATEUR SOCIETE SPORTIVE SAINTE ROSE Organisme AGS-ASSOCIATION POUR LA GESTION DU REGIME DE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd1bd3db21cbdd9159e

Appel

15 mai 2014

15 mai 2014

- signé par Madame Chantal SARDA, Présidente et par Monsieur Christophe DECAIX, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. * * * M.

Source officielle
CA

16e chambre

633fc39ce633183e2ee17ced

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

M [G] [R] et M [S] [Z] en qualité d'associés de la société Rose se sont portés cautions solidaires et indivisibles des engagements de la société Rose aux termes du bail en principal, intérêts, frais et

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CA

5e Chambre

6349008963d497adffda4366

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

URSSAF ILE DE FRANCE Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 28 Février 2020 par le Pole social du TJ de PONTOISE N° RG : 19/00403 Copies exécutoires délivrées à : Me Christophe

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CA

Cour d'Appel

6253cc6cbd3db21cbdd900e7

Appel

9 janvier 2013

9 janvier 2013

BASTIA (20200) ... ... 20200 BASTIA ayant pour avocat Me Marie josée BELLAGAMBA, avocat au barreau de BASTIA, et Me Antoine-Paul ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA CONTRE : Monsieur Christophe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd94bd3db21cbdd93bea

Appel

19 mai 2017

19 mai 2017

et Madame Maria Rosa X... demeurant ...

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CA

Chambre 4-6

64f02d8fdb41fad9698799e4

Appel

25 août 2023

25 août 2023

Chambre 4-6 N°2023 /M106 N° RG 23/06294 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BLHYT ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT DÉSISTEMENT Madame [G] [N], demeurant [Adresse 1] non comparante Représentée par Me Christophe

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CA

CHAMBRE CIVILE

6319867151eeae4f1309d004

Appel

7 septembre 2022

7 septembre 2022

Jean-Christophe Naud aux entiers dépens.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd7bbd3db21cbdd937e3

Appel

9 décembre 2016

9 décembre 2016

- signé par Madame Dominique DOS REIS, Présidente, et par Monsieur Christophe DECAIX, greffier auquel la minute de la décision à été remise par le magistrat signataire.

Source officielle

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