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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Ch civ. 1-4 copropriété
697d9c9dcdc6046d475b77bb
27 janvier 2026
27 janvier 2026
11 Mars 2025 Appelant : Monsieur [D] [B], représentant : Me Sandra SALVADOR, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VAL D'OISE, vestiaire : 231 Intimés : Madame [R] [G], représentant : Me Cindy
Source officielleChambre civile 1-2
67f5ff1be523525b14ffd98e
8 avril 2025
8 avril 2025
matérielle de l'Arrêt rendu le 11 Mars 2025 par la Cour d'Appel de VERSAILLES N° Chambre : N° Section : N° RG : 23/8402 Expéditions exécutoires Copies délivrées le : 08.04.25 à : Me Cindy
Source officielle14e chambre
65449d9ec71a6a83181c8fe2
2 novembre 2023
2 novembre 2023
EXPRO, JCP de [Localité 6] N° RG : 23/00191 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 02.11.2023 à : Me Julien AUCHET, avocat au barreau de VAL D'OISE, Me Cindy FOUTEL,
Source officielleChambre civile 1-3
698acc39cdc6046d47b5e380
3 octobre 2024
3 octobre 2024
RG : 22/00798 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Véronique BUQUET-ROUSSEL de la SCP BUQUET-ROUSSEL-DE CARFORT, avocat au barreau de VERSAILLES Me Cindy
Source officielleChambre sociale 4-2
67ef68b46b85edc07d345416
2 avril 2025
2 avril 2025
CEGELEM Représentant : Me Marie DE LARDEMELLE, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 29 APPELANTE Monsieur [V] [U] Représentant : Me Cindy FOUTEL, Plaidant/Postulant,
Source officielleChambre civile 1-5
6789f232e53fca3659f672ce
16 janvier 2025
16 janvier 2025
cour : Ordonnance rendue le 12 Décembre 2023 par le Président du TC de [Localité 8] N° RG : 2023R01012 Expéditions exécutoires Copies certifiées conforme délivrées le : 16/01/2025 à : Me Cindy
Source officielleChambre civile 1-5
667fa3830693c2be63c5be9d
24 avril 2024
24 avril 2024
VFS FINANCE FRANCE, représentant : Me Cindy FOUTEL, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 754 - N° du dossier 2023210P Intimée : S.A.S.U.
Source officielleChambre commerciale 3-2
668e257ffcf93851fdd648f3
9 juillet 2024
9 juillet 2024
cour : Jugement rendu le 30 Novembre 2022 par le Tribunal de Commerce de VERSAILLES N° Chambre : 1 N° RG : 2021F00159 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Cindy
Source officielleChambre civile 1-6
697319abcdc6046d4763c2d4
22 janvier 2026
22 janvier 2026
déférée à la cour : Jugement rendu le 18 Juillet 2025 par le Juge de l'exécution de [Localité 10] N° RG : 25/00045 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 22.01.2026 à : Me Cindy
Source officielleChambre commerciale 3-2
698d6ec1cdc6046d47fd0bd5
2 octobre 2024
2 octobre 2024
K0079 - APPELANTE DEFENDERESSE A L'INCIDENT C/ Monsieur [C] [L] né le [Date naissance 1] 1945 à [Localité 3] de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 4] Représentant : Me Cindy
Source officielle16e chambre
6528dfe3aaebb88318fda969
12 octobre 2023
12 octobre 2023
déférée à la cour : Jugement rendu le 13 Janvier 2023 par le Juge de l'exécution de VERSAILLES N° RG : 22/06251 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 12.10.2023 à : Me Cindy
Source officielleChambre civile 1-7
68df58925835300816d8151c
2 octobre 2025
2 octobre 2025
[D] Me Cindy FOUTEL Me QUIROGA- GALDO ORDONNANCE DE REFERE LE DEUX OCTOBRE DEUX MILLE VINGT CINQ a été rendue, par mise à disposition au greffe, l'ordonnance dont la teneur suit
Source officielleChambre commerciale 3-2
6a1fb5cdcdc6046d47e87da9
2 juin 2026
2 juin 2026
2025 par le Tribunal des activités économiques de NANTERRE N° Chambre : 3 N° RG : 2024F02499 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Stéphanie TERIITEHAU Me Cindy
Source officielleChambre sociale 4-4
6789f22ce53fca3659f67266
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Jugement rendu le 10 novembre 2022 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CHARTRES Section : I N° RG : F 21/00115 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Cindy
Source officielleChambre civile 1-5
6969e8c3cdc6046d477de98f
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Copies certifiées conformes délivrées le : 15.01.2026 à : Me Tahar ZERKANI, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE (140) Me Marc-robert HOFFMANN NABOT, avocat au barreau de PARIS (C. 1364) Me Cindy
Source officielleChambre famille 2-2
6789f237e53fca3659f67308
16 janvier 2025
16 janvier 2025
rendu le 08 Septembre 2022 par le Juge aux affaires familiales de PONTOISE N° RG : 20/02493 Expéditions exécutoires Expéditions délivrées le : 16.01.2025 à : Me Sabine DOUCINAUD-GIBAULT Me Cindy
Source officielleChambre civile 1-3
69df1cbccdc6046d47475ad9
14 avril 2026
14 avril 2026
Greffière, ****************************************************************************************** DANS L'AFFAIRE ENTRE : Monsieur [O] [E] [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Cindy
Source officielleChambre civile 1-5
6969e4dfcdc6046d477d9f8d
15 janvier 2026
15 janvier 2026
par le TJ de [Localité 11] N° RG : 25/00019 Expéditions exécutoires Copies certifiées conformes délivrées le : 15.01.2026 à : Me Marc BRESDIN, avocat au barreau de VERSAILLES, (003) Me Cindy
Source officielleChambre commerciale 3-1
67f750a96527a11effc4b675
9 avril 2025
9 avril 2025
à la cour : Jugement rendu le 24 Mars 2023 par le Tribunal de Commerce de VERSAILLES N° Chambre : 4 N° RG : 2022F00250 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Cindy
Source officielleChambre civile 1-2
695df90775782d5f060b2327
6 janvier 2026
6 janvier 2026
cour : Jugement rendu le 29 Février 2024 par le Tribunal de proximité de VANVES N° chambre : N° Section : N° RG : 1123000230 Expéditions exécutoires Copies délivrées le : 06.01.26 à : Me Cindy
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