AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 1
6780b93fb10ab0632f704ae2
9 janvier 2025
9 janvier 2025
représentée par Me Sandra OHANA de l'AARPI OHANA ZERHAT Cabinet d'Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : C1050 - N° du dossier 20230310 Intimés : Madame [O] [T], représentée par Me Lola CIVALLERI
Source officielleJuge des référés
ORCA_25TL01081_20250818
18 août 2025
18 août 2025
Par une requête sommaire, enregistrée le 26 mai 2025, la société à responsabilité limitée Zuchetti France, venant aux droits de la société Engineering Hôtel Restaurant Soft et représentée par Me Civalleri
Source officielleJuge des référés
ORCA_23MA01785_20250130
30 janvier 2025
30 janvier 2025
B, représenté par Me Civalleri, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2106801 du 16 mai 2023 du tribunal administratif de Marseille ; 2°) de prononcer la décharge des contributions sociales
Source officielle5ème Chambre
DCA_21PA04523_20220908
8 septembre 2022
8 septembre 2022
Procédure devant la Cour : Par une requête et des mémoire enregistrés le 6 août 2021, le 2 février 2022 et le 4 avril 2022, Mme A E, représentée par Me Civalleri, demande à la Cour : 1°) d'annuler
Source officielle2ème chambre
DCA_24PA03209_20250402
2 avril 2025
2 avril 2025
Procédure devant la Cour : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 6 août 2021, 2 février, 4 avril et 4 juillet 2022, et 18 septembre 2024, Mme C, représentée par Me Civalleri, demande à la
Source officielleCour d'Appel
6253c8c0bd3db21cbdd86286
11 juin 2002
11 juin 2002
requérant : Maître Philippe FROEHLICH , mandataire judiciaire, demeurant 28, Rue du Sauvage à 68100 MULHOUSE, ès-qualités de commissaire à l'exécution du plan de redressement judiciaire de Maître Alex CIVARRELO
Source officielle1ère Chambre
DCA_25NT01349_20260217
17 février 2026
17 février 2026
Procédure devant la cour : Par une requête sommaire enregistrée le 19 mai 2025 et des mémoires enregistrés les 29 juillet et 29 octobre 2025, la SAS SERAC Holding, représentée par Me Civarelli, demande
Source officielle3ème chambre
DCA_23TL00634_20231229
29 décembre 2023
29 décembre 2023
supérieur dans la spécialité " enveloppe des bâtiments : conception et réalisation ", étant précisé que l'intéressé dispose d'une promesse d'embauche datée du 5 novembre 2021 au sein de la société Ciciarelli
Source officielleCour d'Appel
6253cae2bd3db21cbdd8c61d
13 juin 2008
13 juin 2008
14584 APPELANTE La Société AXE REAL ESTATE SA ayant son siège 24 avenue Marie Thérèse L2132 LUXEMBOURG représentée par la SCP PETIT LESENECHAL, avoués à la Cour assistée de Me Georges CIVALLERI
Source officielle3ème Chambre
6438f2c5a942a604f5e935f3
13 avril 2023
13 avril 2023
avocat au barreau de METZ INTIMÉ : Monsieur [L] [I] [Adresse 7] [Localité 6] Non comparant, représenté par Me Laure-anne BAI-MATHIS, avocat postulant au barreau de METZ et Me Estelle CIMARELLI
Source officielle1ère Chambre
6164027e80759c6f2497f9f6
24 septembre 2008
24 septembre 2008
de son Président et directeur domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 2] représentée par la SCP LONGIN, LONGIN-DUPEYRON, MARIOL, avoués à la Cour assistée de Me BLAQUIER-CIRELLI
Source officielle1ère Chambre
6163c63af3112a7c58687428
22 juin 2010
22 juin 2010
' venant aux droits de la BANQUE GENERALE DU COMMERCE dont le siège social est [Adresse 2] [Localité 4] représentée par la SCP LONGIN, LONGIN-DUPEYRON, MARIOL, avoués à la Cour assistée de Me CIRELLI
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
61638eef0d12e998c06d9d4c
17 septembre 2010
17 septembre 2010
TAZE-BERNARD - BELFAYOL-BROQUET, avoué à la Cour assistées de Maître Hugues MORCILLO, avocat au barreau de PARIS, toque : T04, plaidant pour L'AARPI JEANTET ASSOCIÉS et substituant Maître Philippe BLAQUIER-CIRELLI
Source officielle3e chambre civile
63b7ccf16b63637c907b7b52
5 janvier 2023
5 janvier 2023
la SARL [B] et Fils demande à la cour de : A titre principal, - déclarer irrecevables les demandes du Syndicat des copropriétaires de la résidence [Adresse 26] à l'encontre de la société Ets Cicciarelli
Source officielleCour d'Appel
6253cc9cbd3db21cbdd90ae3
2 octobre 2013
2 octobre 2013
en qualité de propriétaire de ces mêmes parcelles au registre foncier de la commune de Ghisonaccia et que le nom de X...y a été rajouté par la suite comme y avaient été rajoutés les noms de H...et Cirelli
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
68f07d9abfd83326c706374f
15 octobre 2025
15 octobre 2025
FROMANTIN, avocat au barreau de PARIS, toque : J151 Ayant pour avocat plaidant Me Sébastien MENDES-GIL de la SELAS CLOIX & MENDES-GIL, avocat au barreau de Paris substitué à l'audience par Me Lola CIVALLERI
Source officielle2ème CH - Section 1
64ba21e4354f98d9699d4fe1
20 juillet 2023
20 juillet 2023
Il soutient que chaque associé, contrairement aux termes de l'attestation de Me LE CI-GIAP CIVELLI, avait parfaitement conscience de la nécessité au cours de l'année 2014 de véri'er l'activité de chacun
Source officielle