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1 521 résultats pour « Claray »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 4 - Chambre 4

5fdcb816ec811023bb905364

Appel

6 novembre 2018

6 novembre 2018

répertoire général : 17/08168 Décision déférée à la Cour : Arrêt du 13 Décembre 2016 -Cour d'Appel de PARIS - Pôle 4 - Chambre 4 - RG n° 15/14269 DEMANDERESSE A LA TIERCE OPPOSITION SCI CLAIRANNE

Source officielle

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Annonces BODACC46 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

CLARAYM

SIREN 523978682Greffe du Tribunal de Commerce d'aix-en-provence

17/05/2026

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Radiations

CLARAYAN

SIREN 840630339Greffe du Tribunal de Commerce de Manosque

17/03/2026

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Dépôts des comptes

CLARAYAN

SIREN 840630339Greffe du Tribunal de Commerce de manosque

10/02/2026

Voir →

Immatriculations

CLARAYM

SIREN 523978682Greffe du Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence

immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort.

23/12/2025

Voir →

Dépôts des comptes

CLARAYM

SIREN 523978682Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble

10/07/2025

Voir →

CA

Pôle 6 - Chambre 13

5fda338d476a3a796cfe7db5

Appel

13 septembre 2019

13 septembre 2019

La cour déclare recevable mais non fondé l'appel de l'URSSAF, confirme le jugement déféré sauf en ce qui concerne la condamnation au titre de l'article 700 du code de procédure civile, et déboute l'as

Résumé IA — à vérifier
CA

Pôle 5 - Chambre 4

5fd915b52767dbb0bb2e381b

Appel

17 juin 2020

17 juin 2020

d'une durée de 36 mois, En conséquence, - condamner la société Claas France à lui verser une indemnité d'un montant de 618.300 euros en réparation du préjudice subi, - condamner la société Claas

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

69f191aecdc6046d47ecd658

Appel

27 avril 2026

27 avril 2026

[K] [J] [O] [P] [X] né le 11 Août 1995 à [Localité 1] de nationalité Ivoirienne ayant pour avocat Me Lucie CLAIRAY, avocat au barreau de RENNES d'une ordonnance rendue le 25 Avril 2026 à 14h00

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

5fdc96207fbc8ab936eb032f

Appel

12 novembre 2018

12 novembre 2018

Elle a chiffré les créances du demandeur à 41.860 € au titre de l'opération Jardel et 6.000 € au titre de l'opération Claira. Par déclaration en date du 11 mai 2017 M.

Source officielle
CA

2e chambre sociale

69047beb82c7820b7f253ae0

Appel

30 octobre 2025

30 octobre 2025

Débouter la société Claranor de l'ensemble de ses demandes reconventionnelles, plus amples ou contraires, Condamner la société Claranor à lui verser la somme de 4 000 euros au titre de l'article 700

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

5fca483421aefbbef8ce3e05

Appel

25 novembre 2020

25 novembre 2020

Par lettre recommandée en date du 26 octobre 2015, la société Clarins a convoqué M.

Source officielle
CA

Chambre-1 civile et com.

69facdb6cdc6046d47bedf43

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

récursoire si elle l'estime utile, - débouté les sociétés Depussay et Claas France de leurs autres prétentions, - condamné solidairement les sociétés Claas France et Depussay venant aux droits de la

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

69f04084cdc6046d47cc7ae1

Appel

25 avril 2026

25 avril 2026

[D] [U] né le 07 Mars 1998 à [Localité 1] (ALGERIE) de nationalité Algérienne ayant pour avocat Me Lucie CLAIRAY, avocat au barreau de RENNES d'une ordonnance rendue le 24 Avril 2026 à 13h48 par

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

5fdbd413700df4b306312b3c

Appel

24 janvier 2019

24 janvier 2019

Franck X..., Mme Anne-Marie X... et Mme Clara X..., débouté les défendeurs de leur demande de dommages et intérêts, condamné in solidum M.

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

67874f27d61a5c2f4aa36640

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

les produits de la société CLARA.

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CA

Chambre Commerciale

65b3625a1d7564000872ded8

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

La société DG Peinture a ensuite établi son projet de décompte final qu'elle a adressé à la société Clara en avril 2021, puis a relancé la société Clara par lettre du 06 septembre 2021.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 4

6901ad9d748a422ad9535523

Appel

28 octobre 2025

28 octobre 2025

LAFARGUE ; - rejeté la demande de paiement d'indemnités d'occupation formée par la Sci Clara Lafargue ; - rejeté toutes les autres demandes ; - condamné la SCI Clara Lafargue à payer à M.

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

6438f35ea942a604f5e93890

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

VILLA CLARA CHIBERTA Grosse délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS A R R Ê T Prononcé publiquement par mise à disposition

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e7bd3db21cbdd869b3

Appel

2 juillet 2003

2 juillet 2003

Henri PAGAU CLARAC C/ M. Yves X... Mme Marie DESORMEAUX épouse X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cba6bd3db21cbdd8deda

Appel

19 mai 2011

19 mai 2011

Du mariage de Monsieur Emmanuel B...et de Madame Aurélie X...est issue une enfant, Clara, née le 6 juin 2001.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

6a1fb905cdc6046d47e919e5

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

BELLICHACH, avocat au barreau de PARIS, toque : G0334 ORDONNANCE : Ordonnance rendue publiquement et signée par Guillemette MEUNIER, magistrate en charge de la mise en état, assisté de Madame Clara

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca17bd3db21cbdd8a066

Appel

5 décembre 2007

5 décembre 2007

ès qualités de liquidateur de la liquidation judiciaire de la sa DECOFLOCK CLARA D... demeurant...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbbbbd3db21cbdd8e1cd

Appel

9 juin 2011

9 juin 2011

De l'union de Monsieur Jean-Paul Z...et de Madame Angélique X...est issue une enfant, Clara, née le 6 avril 2004, reconnue par ses deux parents.

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_20MA00320_20220609

Admin. Appel

9 juin 2022

9 juin 2022

D É C I D E : Article 1er : La requête de la SARL Immobilière Clara est rejetée.

Source officielle